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Document 32021R0663

    Règlement (UE) 2021/663 de la Commission du 22 avril 2021 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlordécone présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    C/2021/2661

    JO L 139 du 23.4.2021, p. 148–160 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2021/663/oj

    23.4.2021   

    FR

    Journal officiel de l’Union européenne

    L 139/148


    RÈGLEMENT (UE) 2021/663 DE LA COMMISSION

    du 22 avril 2021

    modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlordécone présents dans ou sur certains produits

    (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), en liaison avec son article 16, paragraphe 1, point a),

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlordécone ont été fixées à l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.

    (2)

    Le règlement (CE) no 850/2004 du Parlement européen et du Conseil (2) a interdit la mise sur le marché et l’utilisation des produits phytopharmaceutiques contenant de la chlordécone. Les résidus de chlordécone sont dus à une utilisation par le passé de ce composé persistant dans l’environnement, ayant contaminé les sols.

    (3)

    Le 12 juillet 2019, les autorités françaises compétentes ont notifié à la Commission deux mesures d’urgence (3) (4) qui ont été prises à l’échelle nationale en vertu de l’article 54 du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (5). À la suite des avis (6) (7) de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES), la France a fixé des LMR nationales pour la chlordécone dans les produits bovins, ovins, caprins, porcins et les produits de volailles à des valeurs inférieures à celles actuellement applicables en vertu du règlement (CE) no 396/2005, afin d’assurer la protection des consommateurs en Guadeloupe et en Martinique.

    (4)

    La Commission a demandé à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») de procéder à une évaluation de l’exposition des consommateurs aux LMR recommandées par l’ANSES pour la chlordécone dans les produits d’origine animale.

    (5)

    L’Autorité a fourni une déclaration scientifique relative à la chlordécone dans certains produits d’origine animale (8), conformément à l’article 43 du règlement (CE) no 396/2005. Dans cette déclaration, l’Autorité a conclu que les LMR proposées dans les avis de l’ANSES pour les produits animaux, arrondies conformément aux lignes directrices de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) pour le calcul des LMR, sont acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés. Les LMR relatives à la chlordécone devraient être fixées à l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 à titre temporaire. Elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les dix ans à compter de la publication du présent règlement.

    (6)

    Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

    (7)

    Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

    (8)

    Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

    (9)

    Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    L’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

    Article 2

    Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Il est applicable à partir du 13 novembre 2021.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 22 avril 2021.

    Par la Commission

    La présidente

    Ursula VON DER LEYEN


    (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

    (2)  Règlement (CE) no 850/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les polluants organiques persistants et modifiant la directive 79/117/CEE (JO L 158 du 30.4.2004, p. 7).

    (3)  Arrêté du 25 janvier 2019 modifiant l’arrêté du 30 juin 2008 relatif aux limites maximales applicables aux résidus de chlordécone que ne doivent pas dépasser certaines denrées alimentaires d’origine végétale et animale pour être reconnues propres à la consommation humaine (NOR: AGRG1901040A).

    (4)  Arrêté du 23 mai 2019 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2019 relatif aux limites maximales applicables aux résidus de chlordécone que ne doivent pas dépasser certaines denrées alimentaires d’origine végétale et animale pour être reconnues propres à la consommation humaine (NOR: AGRG1913466A).

    (5)  Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).

    (6)  Note d’appui scientifique et technique de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relative à la fixation d’une limite maximale de résidus de chlordécone dans la graisse pour les denrées carnées (2018-SA-0202).

    (7)  Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la fixation d’une limite maximale de résidus de chlordécone dans les muscles et dans la graisse pour les denrées carnées (2018-SA-0265).

    (8)  «Statement on the dietary exposure assessment for the temporary maximum residue levels for chlordecone in certain products of animal origin», EFSA Journal, 2020, 18(3):6052.


    ANNEXE

    À l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative à la chlordécone est remplacée par le texte suivant:

    «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

    Numéro de code

    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (1)

    Chlordécone (L)

    (1)

    (2)

    (3)

    0100000

    FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

     

    0110000

    Agrumes

    0,02

    0110010

    Pamplemousses

     

    0110020

    Oranges

     

    0110030

    Citrons

     

    0110040

    Limettes

     

    0110050

    Mandarines

     

    0110990

    Autres (2)

     

    0120000

    Fruits à coque

     

    0120010

    Amandes

    0,01 (*1)

    0120020

    Noix du Brésil

    0,02

    0120030

    Noix de cajou

    0,02

    0120040

    Châtaignes

    0,01 (*1)

    0120050

    Noix de coco

    0,02

    0120060

    Noisettes

    0,01 (*1)

    0120070

    Noix de Queensland

    0,01 (*1)

    0120080

    Noix de pécan

    0,01 (*1)

    0120090

    Pignons de pin, sans coquille

    0,01 (*1)

    0120100

    Pistaches

    0,01 (*1)

    0120110

    Noix communes

    0,01 (*1)

    0120990

    Autres (2)

    0,01 (*1)

    0130000

    Fruits à pépins

    0,01 (*1)

    0130010

    Pommes

     

    0130020

    Poires

     

    0130030

    Coings

     

    0130040

    Nèfles

     

    0130050

    Bibasses/Nèfles du Japon

     

    0130990

    Autres (2)

     

    0140000

    Fruits à noyau

    0,01 (*1)

    0140010

    Abricots

     

    0140020

    Cerises (douces)

     

    0140030

    Pêches

     

    0140040

    Prunes

     

    0140990

    Autres (2)

     

    0150000

    Baies et petits fruits

     

    0151000

    a)

    Raisins

     

    0151010

    Raisins de table

    0,02

    0151020

    Raisins de cuve

    0,01 (*1)

    0152000

    b)

    Fraises

    0,02

    0153000

    c)

    Fruits de ronces

    0,01 (*1)

    0153010

    Mûres

     

    0153020

    Mûres des haies

     

    0153030

    Framboises (rouges ou jaunes)

     

    0153990

    Autres (2)

     

    0154000

    d)

    Autres petits fruits et baies

    0,01 (*1)

    0154010

    Myrtilles

     

    0154020

    Airelles canneberges

     

    0154030

    Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

     

    0154040

    Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

     

    0154050

    Cynorrhodons

     

    0154060

    Mûres (blanches ou noires)

     

    0154070

    Azeroles/Nèfles méditerranéennes

     

    0154080

    Baies de sureau noir

     

    0154990

    Autres (2)

     

    0160000

    Fruits divers

    0,02

    0161000

    a)

    à peau comestible

     

    0161010

    Dattes

     

    0161020

    Figues

     

    0161030

    Olives de table

     

    0161040

    Kumquats

     

    0161050

    Caramboles

     

    0161060

    Kakis/Plaquemines du Japon

     

    0161070

    Jamelongues/Prunes de Java

     

    0161990

    Autres (2)

     

    0162000

    b)

    à peau non comestible, et de petite taille

     

    0162010

    Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

     

    0162020

    Litchis

     

    0162030

    Fruits de la passion/Maracudjas

     

    0162040

    Figues de Barbarie/Figues de cactus

     

    0162050

    Caïmites/Pommes de lait

     

    0162060

    Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

     

    0162990

    Autres (2)

     

    0163000

    c)

    à peau non comestible, et de grande taille

     

    0163010

    Avocats

     

    0163020

    Bananes

     

    0163030

    Mangues

     

    0163040

    Papayes

     

    0163050

    Grenades

     

    0163060

    Chérimoles

     

    0163070

    Goyaves

     

    0163080

    Ananas

     

    0163090

    Fruits de l'arbre à pain

     

    0163100

    Durions

     

    0163110

    Corossols/Anones hérissées

     

    0163990

    Autres (2)

     

    0200000

    LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

     

    0210000

    Légumes-racines et légumes-tubercules

    0,02

    0211000

    a)

    Pommes de terre

     

    0212000

    b)

    Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

     

    0212010

    Racines de manioc

     

    0212020

    Patates douces

     

    0212030

    Ignames

     

    0212040

    Marantes arundinacées

     

    0212990

    Autres (2)

     

    0213000

    c)

    Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

     

    0213010

    Betteraves

     

    0213020

    Carottes

     

    0213030

    Céleris-raves/céleris-navets

     

    0213040

    Raiforts

     

    0213050

    Topinambours

     

    0213060

    Panais

     

    0213070

    Persil à grosse racine/Persil tubéreux

     

    0213080

    Radis

     

    0213090

    Salsifis

     

    0213100

    Rutabagas

     

    0213110

    Navets

     

    0213990

    Autres (2)

     

    0220000

    Légumes-bulbes

    0,02

    0220010

    Aulx

     

    0220020

    Oignons

     

    0220030

    Échalotes

     

    0220040

    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

     

    0220990

    Autres (2)

     

    0230000

    Légumes-fruits

    0,02

    0231000

    a)

    Solanacées et Malvacées

     

    0231010

    Tomates

     

    0231020

    Poivrons doux/Piments doux

     

    0231030

    Aubergines

     

    0231040

    Gombos/Camboux

     

    0231990

    Autres (2)

     

    0232000

    b)

    Cucurbitacées à peau comestible

     

    0232010

    Concombres

     

    0232020

    Cornichons

     

    0232030

    Courgettes

     

    0232990

    Autres (2)

     

    0233000

    c)

    Cucurbitacées à peau non comestible

     

    0233010

    Melons

     

    0233020

    Potirons

     

    0233030

    Pastèques

     

    0233990

    Autres (2)

     

    0234000

    d)

    Maïs doux

     

    0239000

    e)

    Autres légumes-fruits

     

    0240000

    Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

    0,02

    0241000

    a)

    Choux (développement de l'inflorescence)

     

    0241010

    Brocolis

     

    0241020

    Choux-fleurs

     

    0241990

    Autres (2)

     

    0242000

    b)

    Choux pommés

     

    0242010

    Choux de Bruxelles

     

    0242020

    Choux pommés

     

    0242990

    Autres (2)

     

    0243000

    c)

    Choux feuilles

     

    0243010

    Choux de Chine/Petsaï

     

    0243020

    Choux verts

     

    0243990

    Autres (2)

     

    0244000

    d)

    Choux-raves

     

    0250000

    Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

     

    0251000

    a)

    Laitues et salades

    0,02

    0251010

    Mâches/Salades de blé

     

    0251020

    Laitues

     

    0251030

    Scaroles/Endives à larges feuilles

     

    0251040

    Cressons et autres pousses

     

    0251050

    Cressons de terre

     

    0251060

    Roquette/Rucola

     

    0251070

    Moutarde brune

     

    0251080

    Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

     

    0251990

    Autres (2)

     

    0252000

    b)

    Épinards et feuilles similaires

    0,02

    0252010

    Épinards

     

    0252020

    Pourpiers

     

    0252030

    Cardes/Feuilles de bettes

     

    0252990

    Autres (2)

     

    0253000

    c)

    Feuilles de vigne et espèces similaires

    0,01 (*1)

    0254000

    d)

    Cressons d'eau

    0,02

    0255000

    e)

    Endives/Chicons

    0,01 (*1)

    0256000

    f)

    Fines herbes et fleurs comestibles

    0,02

    0256010

    Cerfeuils

     

    0256020

    Ciboulettes

     

    0256030

    Feuilles de céleri

     

    0256040

    Persils

     

    0256050

    Sauge

     

    0256060

    Romarin

     

    0256070

    Thym

     

    0256080

    Basilics et fleurs comestibles

     

    0256090

    (Feuilles de) Laurier

     

    0256100

    Estragon

     

    0256990

    Autres (2)

     

    0260000

    Légumineuses potagères

    0,02

    0260010

    Haricots (non écossés)

     

    0260020

    Haricots (écossés)

     

    0260030

    Pois (non écossés)

     

    0260040

    Pois (écossés)

     

    0260050

    Lentilles

     

    0260990

    Autres (2)

     

    0270000

    Légumes-tiges

    0,02

    0270010

    Asperges

     

    0270020

    Cardons

     

    0270030

    Céleris

     

    0270040

    Fenouils

     

    0270050

    Artichauts

     

    0270060

    Poireaux

     

    0270070

    Rhubarbes

     

    0270080

    Pousses de bambou

     

    0270090

    Cœurs de palmier

     

    0270990

    Autres (2)

     

    0280000

    Champignons, mousses et lichens

     

    0280010

    Champignons de couche

    0,01 (*1)

    0280020

    Champignons sauvages

    0,02

    0280990

    Mousses et lichens

    0,01 (*1)

    0290000

    Algues et organismes procaryotes

    0,01 (*1)

    0300000

    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

     

    0300010

    Haricots

    0,02

    0300020

    Lentilles

    0,02

    0300030

    Pois

    0,01 (*1)

    0300040

    Lupins/Fèves de lupins

    0,01 (*1)

    0300990

    Autres (2)

    0,01 (*1)

    0400000

    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

     

    0401000

    Graines oléagineuses

     

    0401010

    Graines de lin

    0,01 (*1)

    0401020

    Arachides/Cacahuètes

    0,02

    0401030

    Graines de pavot

    0,01 (*1)

    0401040

    Graines de sésame

    0,01 (*1)

    0401050

    Graines de tournesol

    0,01 (*1)

    0401060

    Graines de colza (grosse navette)

    0,01 (*1)

    0401070

    Fèves de soja

    0,02

    0401080

    Graines de moutarde

    0,01 (*1)

    0401090

    Graines de coton

    0,02

    0401100

    Pépins de courges

    0,02

    0401110

    Graines de carthame

    0,01 (*1)

    0401120

    Graines de bourrache

    0,01 (*1)

    0401130

    Graines de cameline

    0,01 (*1)

    0401140

    Chènevis (graines de chanvre)

    0,01 (*1)

    0401150

    Graines de ricin

    0,02

    0401990

    Autres (2)

    0,01 (*1)

    0402000

    Fruits oléagineux

     

    0402010

    Olives à huile

    0,01 (*1)

    0402020

    Amandes du palmiste

    0,01 (*1)

    0402030

    Fruits du palmiste

    0,02

    0402040

    Kapoks

    0,02

    0402990

    Autres (2)

    0,01 (*1)

    0500000

    CÉRÉALES

     

    0500010

    Orge

    0,01 (*1)

    0500020

    Sarrasin et autres pseudo-céréales

    0,01 (*1)

    0500030

    Maïs

    0,02

    0500040

    Millet commun/Panic

    0,02

    0500050

    Avoine

    0,01 (*1)

    0500060

    Riz

    0,01 (*1)

    0500070

    Seigle

    0,01 (*1)

    0500080

    Sorgho

    0,01 (*1)

    0500090

    Froment (blé)

    0,01 (*1)

    0500990

    Autres (2)

    0,01 (*1)

    0600000

    THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

    0,02

    0610000

    Thés

     

    0620000

    Grains de café

     

    0630000

    Infusions (base:)

     

    0631000

    a)

    Fleurs

     

    0631010

    Camomille

     

    0631020

    Hibiscus/Oseille de Guinée

     

    0631030

    Rose

     

    0631040

    Jasmin

     

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

     

    0631990

    Autres (2)

     

    0632000

    b)

    Feuilles et autres parties aériennes

     

    0632010

    Fraises

     

    0632020

    Rooibos

     

    0632030

    Maté

     

    0632990

    Autres (2)

     

    0633000

    c)

    Racines

     

    0633010

    Valériane

     

    0633020

    Ginseng

     

    0633990

    Autres (2)

     

    0639000

    d)

    Toute autre partie de la plante

     

    0640000

    Fèves de cacao

     

    0650000

    Caroubes/Pains de Saint-Jean

     

    0700000

    HOUBLON

    0,02

    0800000

    ÉPICES

    0,02

    0810000

    Épices en graines

     

    0810010

    Anis/Graines d'anis

     

    0810020

    Carvi noir/Cumin noir

     

    0810030

    Céleri

     

    0810040

    Coriandre

     

    0810050

    Cumin

     

    0810060

    Aneth

     

    0810070

    Fenouil

     

    0810080

    Fenugrec

     

    0810090

    Noix muscade

     

    0810990

    Autres (2)

     

    0820000

    Fruits

     

    0820010

    Piment de la Jamaïque/Myrte piment

     

    0820020

    Poivre du Sichuan

     

    0820030

    Carvi

     

    0820040

    Cardamome

     

    0820050

    Baies de genièvre

     

    0820060

    Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

     

    0820070

    Vanille

     

    0820080

    Tamarin

     

    0820990

    Autres (2)

     

    0830000

    Écorces

     

    0830010

    Cannelle

     

    0830990

    Autres (2)

     

    0840000

    Racines ou rhizomes

     

    0840010

    Réglisse

     

    0840020

    Gingembre (10)

     

    0840030

    Curcuma/Safran des Indes

     

    0840040

    Raifort (11)

     

    0840990

    Autres (2)

     

    0850000

    Boutons

     

    0850010

    Clous de girofle

     

    0850020

    Câpres

     

    0850990

    Autres (2)

     

    0860000

    Pistils de fleurs

     

    0860010

    Safran

     

    0860990

    Autres (2)

     

    0870000

    Arilles

     

    0870010

    Macis

     

    0870990

    Autres (2)

     

    0900000

    PLANTES SUCRIÈRES

     

    0900010

    Betteraves sucrières

    0,01 (*1)

    0900020

    Cannes à sucre

    0,02

    0900030

    Racines de chicorée

    0,01 (*1)

    0900990

    Autres (2)

    0,01 (*1)

    1000000

    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

     

    1010000

    Produits (base:)

    (+)

    1011000

    a)

    Porcins

    0,02

    1011010

    Muscles

     

    1011020

    Graisse

     

    1011030

    Foie

     

    1011040

    Reins

     

    1011050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

    1011990

    Autres (2)

     

    1012000

    b)

    Bovins

     

    1012010

    Muscles

    0,02

    1012020

    Graisse

    0,03

    1012030

    Foie

    0,02

    1012040

    Reins

    0,02

    1012050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    0,02

    1012990

    Autres (2)

    0,02

    1013000

    c)

    Ovins

    0,02

    1013010

    Muscles

     

    1013020

    Graisse

     

    1013030

    Foie

     

    1013040

    Reins

     

    1013050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

    1013990

    Autres (2)

     

    1014000

    d)

    Caprins

    0,02

    1014010

    Muscles

     

    1014020

    Graisse

     

    1014030

    Foie

     

    1014040

    Reins

     

    1014050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

    1014990

    Autres (2)

     

    1015000

    e)

    Équidés

    0,02

    1015010

    Muscles

     

    1015020

    Graisse

     

    1015030

    Foie

     

    1015040

    Reins

     

    1015050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

    1015990

    Autres (2)

     

    1016000

    f)

    Volailles

    0,02

    1016010

    Muscles

     

    1016020

    Graisse

     

    1016030

    Foie

     

    1016040

    Reins

     

    1016050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

    1016990

    Autres (2)

     

    1017000

    g)

    Autres animaux terrestres d'élevage

    0,02

    1017010

    Muscles

     

    1017020

    Graisse

     

    1017030

    Foie

     

    1017040

    Reins

     

    1017050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

    1017990

    Autres (2)

     

    1020000

    Lait

    0,02

    1020010

    Bovins

     

    1020020

    Ovins

     

    1020030

    Caprins

     

    1020040

    Chevaux

     

    1020990

    Autres (2)

     

    1030000

    Œufs d'oiseaux

    0,02

    1030010

    Poule

     

    1030020

    Cane

     

    1030030

    Oie

     

    1030040

    Caille

     

    1030990

    Autres (2)

     

    1040000

    Miels et autres produits de l'apiculture (7)

    0,02

    1050000

    Amphibiens et reptiles

    0,02

    1060000

    Invertébrés terrestres

    0,02

    1070000

    Vertébrés terrestres sauvages

    0,02

    1100000

    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

     

    1200000

    PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

     

    1300000

    PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

     

    (L) = Liposoluble

    Chlordécone (L)

    (+)

    Les données de surveillance montrent l’existence d’une contamination croisée inévitable. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations disponibles dans les dix ans à compter de la date de publication.

    1010000 Produits (base:)

    1011000 a) Porcins

    1012000 b) Bovins

    1013000 c) Ovins

    1014000 d) Caprins

    1015000 e) Équidés

    1016000 f) Volailles

    1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage»


    (*1)  Limite de détection.

    (1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.


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