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Document 32004D0850
2004/850/EC: Commission Decision of 3 December 2004 amending Annexes I and II to Decision 2002/308/EC establishing lists of approved zones and approved farms with regard to one or more of the fish diseases viral haemorrhagic septicaemia (VHS) and infectious haematopoietic necrosis (IHN) (notified under document number C(2004) 4553)Text with EEA relevance
2004/850/CE: Décision de la Commission du 3 décembre 2004 modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2004) 4553]Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2004/850/CE: Décision de la Commission du 3 décembre 2004 modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2004) 4553]Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 368 du 15.12.2004, p. 28–47
(ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
No longer in force, Date of end of validity: 31/07/2009; abrog. implic. par 32009D0177
15.12.2004 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 368/28 |
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 3 décembre 2004
modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies
[notifiée sous le numéro C(2004) 4553]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2004/850/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d’animaux et de produits d’aquaculture (1), et notamment ses articles 5 et 6,
considérant ce qui suit:
(1) |
La décision 2002/308/CE de la Commission (2) établit les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de certaines maladies des poissons. |
(2) |
L’Autriche, l’Allemagne, l’Italie et l’Espagne ont soumis à la Commission, au profit de certaines exploitations piscicoles situées sur leur territoire, les documents justificatifs relatifs à l’obtention du statut d’exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV. Les documents fournis démontrent que ces exploitations satisfont aux exigences de l’article 6 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent donc prétendre au statut d’exploitation agréée située dans une zone non agréée et il convient de les ajouter à la liste des exploitations déjà agréées. |
(3) |
L’Italie a notifié la détection de SHV dans une partie d’une zone de son territoire continental considérée jusqu’alors comme exempte de la maladie. De ce fait, la zone continentale en question ne satisfait plus aux exigences de l’article 5 de la directive 91/67/CEE et il convient donc de lui retirer l’agrément au regard de la SHV. |
(4) |
Il y a lieu de modifier la décision 2002/308/CE en conséquence. |
(5) |
Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
La décision 2002/308/CE est modifiée comme suit:
1) |
l’annexe I est remplacée par le texte de l’annexe I de la présente décision; |
2) |
l’annexe II est remplacée par le texte de l’annexe II de la présente décision. |
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 3 décembre 2004.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la Commission
(1) JO L 46 du 19.2.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 806/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 1).
(2) JO L 106 du 23.4.2002, p. 28. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2004/373/CE (JO L 118 du 23.4.2004, p. 49).
ANNEXE I
«ANNEXE I
Zones agréées au regard des maladies des poissons dénommées septicémie hémorragique virale (SHV) et nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI)
1.A. Zones du Danemark agréées au regard de la SHV (1)
— |
Hansted Å |
— |
Hovmølle Å |
— |
Grenå |
— |
Treå |
— |
Alling Å |
— |
Kastbjerg |
— |
Villestrup Å |
— |
Korup Å |
— |
Sæby Å |
— |
Elling Å |
— |
Uggerby Å |
— |
Lindenborg Å |
— |
Øster Å |
— |
Hasseris Å |
— |
Binderup Å |
— |
Vidkær Å |
— |
Dybvad Å |
— |
Bjørnsholm Å |
— |
Trend Å |
— |
Lerkenfeld Å |
— |
Vester Å |
— |
Lønnerup med tilløb |
— |
Slette Å |
— |
Bredkær Bæk |
— |
Vandløb til Kilen |
— |
Resenkær Å |
— |
Klostermølle Å |
— |
Hvidbjerg Å |
— |
Knidals Å |
— |
Spang Å |
— |
Simested Å |
— |
Skals Å |
— |
Jordbro Å |
— |
Fåremølle Å |
— |
Flynder Å |
— |
Damhus Å |
— |
Karup Å |
— |
Gudenåen |
— |
Halkær Å |
— |
Storåen |
— |
Århus Å |
— |
Bygholm Å |
— |
Grejs Å |
— |
Ørum Å |
1.B. Zones du Danemark agréées au regard de la NHI
— |
Danemark (2) |
2. Zones d’Allemagne agréées au regard de la SHV et de la NHI
2.1. BADE-WURTEMBERG (3)
— |
Isenburger Tal, de la source au point d’évacuation de l’exploitation «Falkenstein», |
— |
l’Eyach et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu’au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch, |
— |
l’Andelsbach et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu’à la turbine située près de la ville de Krauchenwies, |
— |
Le Lauchert et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu’à la turbine située près de Sigmaringendorf, |
— |
le Grosse Lauter et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu’à la chute située près de Lauterach, |
— |
le Wolfegger Aach et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu’à la chute située près de Baienfurth, |
— |
le bassin versant de l’Enz, constitué du Grosse Enz, du Kleine Enz et de l’Eyach, depuis leurs sources respectives jusqu’au barrage infranchissable situé au centre de Neuenbürg. |
3. Zones d’Espagne agréées au regard de la SHV et de la NHI
3.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES
Zones continentales
— |
Tous les bassins versants des Asturies. |
Zones littorales
— |
Toutes les côtes des Asturies. |
3.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE
Zones continentales
— |
Les bassins versants de Galice:
|
Zones littorales
— |
La zone littorale de la Galice, de l’embouchure de l’Eo (Isla Pancha) à Punta Picos (embouchure du Miño). |
3.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D’ARAGON
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l’Èbre, depuis sa source jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon, |
— |
l’Isuela, depuis sa source jusqu’au barrage d’Arguis, |
— |
le Flumen, depuis sa source jusqu’au barrage de Santa María de Belsue, |
— |
le Guatizalema, depuis sa source jusqu’au barrage de Vadiello, |
— |
le Cinca, depuis sa source jusqu’au barrage de Grado, |
— |
l’Esera, depuis sa source jusqu’au barrage de Barasona, |
— |
le Noguera-Ribagorzana, depuis sa source jusqu’au barrage de Santa Ana, |
— |
le Matarraña, depuis sa source jusqu’au barrage d’Aguas de Pena, |
— |
le Pena, depuis sa source jusqu’au barrage de Pena, |
— |
le Guadalaviar-Turia, depuis sa source jusqu’au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence, |
— |
le Mijares, depuis sa source jusqu’au barrage d’Arenós, dans la province de Castellón. |
Les autres cours d’eau de la communauté d’Aragon sont considérés comme une zone tampon.
3.4. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l’Èbre, depuis sa source jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon, |
— |
la Bidasoa, de sa source à son embouchure, |
— |
le Leizarán, depuis sa source jusqu’au barrage de Leizarán (Muga). |
Les autres cours d’eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.
3.5. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LÉON
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l’Èbre, depuis sa source jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon, |
— |
le Duero, depuis sa source jusqu’au barrage d’Aldeávila, |
— |
le Sil, |
— |
le Tiétar, depuis sa source jusqu’au barrage de Rosarito, |
— |
l’Alberche, depuis sa source jusqu’au barrage de Burguillo. |
Les autres cours d’eau de la communauté autonome de Castille-Léon sont considérés comme une zone tampon.
3.6. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l’Èbre, depuis sa source jusqu’au barrage de Mequinenza, dans la communauté d’Aragon, |
— |
les bassins versants des cours d’eau suivants, de leur source à la mer:
|
Les bassins versants des cours d’eau Gandarillas, Escudo, Miera et Campiazo sont considérés comme une zone tampon.
Zones littorales
— |
Toute la côte de Cantabrique, de l’embouchure de la Deva à la crique d’Ontón. |
3.7. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA
Zones continentales
Le bassin versant de l’Èbre, depuis ses sources jusqu’au barrage de Mequinenza dans la communauté d’Aragon.
4.A. Zones de France agréées au regard de la SHV et de la NHI
4.A.1. ADOUR-GARONNE
Bassins versants
— |
Le bassin versant de la Charente, |
— |
le bassin versant de la Seudre, |
— |
les bassins versants des rivières littorales de l’estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime, |
— |
les bassins versants de la Nive et de la Nivelle (Pyrénées-Atlantiques), |
— |
le bassin des Forges (Landes), |
— |
le bassin de la Dronne (Dordogne), depuis les sources jusqu’au barrage des Églisottes à Monfourat, |
— |
le bassin de la Beauronne (Dordogne), depuis les sources jusqu’au barrage de Faye, |
— |
le bassin de la Valouse (Dordogne), depuis les sources jusqu’au barrage de l’Étang des Roches-Noires, |
— |
le bassin de la Paillasse (Gironde), depuis les sources jusqu’au barrage de Grand-Forge, |
— |
le bassin du Ciron (Gironde et Lot-et-Garonne), depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin-de-Castaing, |
— |
le bassin de la Petite Leyre (Landes), depuis les sources jusqu’au barrage du Pont-de-l’Espine à Argelouse, |
— |
le bassin de la Pave (Landes), depuis les sources jusqu’au barrage de la Pave, |
— |
le bassin de l’Escource (Landes), depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin-de-Barbe, |
— |
le bassin du Geloux (Landes), depuis les sources jusqu’au barrage de la D 38 à Saint-Martin-d’Oney, |
— |
le bassin de l’Estrigon (Landes), depuis les sources jusqu’au barrage de Campet-et-Lamolère, |
— |
le bassin de l’Estampon (Landes), depuis les sources jusqu’au barrage de l’Ancienne minoterie à Roquefort, |
— |
le bassin de la Gélise (Landes et Lot-et-Garonne), depuis les sources jusqu’au barrage en aval du point de confluence Gélise-L’Osse, |
— |
le bassin du Magescq (Landes), depuis les sources jusqu’à l’embouchure, |
— |
le bassin des Luys (Pyrénées-Atlantiques), depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin-d’Oro, |
— |
le bassin du Neez (Pyrénées-Atlantiques), depuis les sources jusqu’au barrage du Jurançon, |
— |
le bassin du Beez (Pyrénées-Atlantiques), depuis les sources jusqu’au barrage de Nay, |
— |
le bassin du Gave-de-Cauterets (Hautes-Pyrénées), depuis les sources jusqu’au barrage Calypso de la centrale de Soulom. |
Zones littorales
— |
L’ensemble de la côte atlantique entre la limite septentrionale du département de la Vendée et la limite méridionale du département de la Charente-Maritime. |
4.A.2. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— |
L’ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne, à l’exception de ceux dont le nom suit:
|
— |
le bassin de la Sèvre Niortaise, |
— |
le bassin du Lay, |
— |
les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:
|
— |
les bassins des rivières littorales atlantiques (département de la Vendée). |
Zones littorales
— |
L’ensemble de la côte bretonne, à l’exception des parties suivantes:
|
4.A.3. SEINE-NORMANDIE
Zones continentales
— |
Le bassin de la Sélune. |
4.A.4. RÉGION AQUITAINE
Bassins versants
— |
Le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu’au barrage de La Forge, |
— |
le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu’au barrage de Maillières, |
— |
le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu’au barrage de Susselgue, |
— |
le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu’au barrage de l’exploitation piscicole de Laluque, |
— |
le bassin de la Gouadas, depuis les sources jusqu’au barrage de l’Étang de la Glacière à Saint-Vincent-de-Paul, |
— |
le bassin de la Baïse, depuis les sources jusqu’au barrage du Moulin de Lartia et de Manobre. |
4.A.5. MIDI-PYRÉNÉES
Bassins versants
— |
Le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu’au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon, |
— |
le bassin versant du Dourdou, depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu’au barrage infranchissable de Vabres-l’Abbaye. |
4.A.6. AIN
— |
La zone continentale des étangs de la Dombe. |
4.B. Zones de France agréées au regard de la SHV
4.B.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— |
La partie du bassin versant de la Loire comprenant l’amont du bassin de l’Huisne, depuis la source des cours d’eaux jusqu’aux barrages de La Ferté-Bernard. |
4.C. Zones de France agréées au regard de la NHI
4.C.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— |
Les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:
|
5.A. Zones d’Irlande agréées au regard de la SHV
— |
Irlande (4), à l’exception de l’île de Cape Clear. |
5.B. Zones d’Irlande agréées au regard de la NHI
— |
Irlande (4) |
6.A. Zones d’Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI
6.A.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zones continentales
— |
Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin de l’Avisio, depuis les sources jusqu’au barrage artificiel de Serra San Giorgio, situé dans la commune de Giovo, |
— |
Val delle Sorne: bassin versant du Sorna, depuis les sources jusqu’au barrage artificiel constitué par la centrale hydroélectrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l’Adige, |
— |
Torrente Adanà: bassin versant de l’Adanà, depuis la source vers la suite de barrages artificiels situés en aval de l’exploitation Armani Cornelio-Lardaro, |
— |
Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu’à la cascade située à 200 mètres en aval de l’élevage “Troticoltura Giovanelli”, dans la commune de La Zinquantina, |
— |
Val di Ledro: bassin versant de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu’à la centrale hydroélectrique située à “Centrale”, dans la commune de Molina di Ledro, |
— |
Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu’au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno, |
— |
Fersina: bassin versant de la Fersina, depuis les sources jusqu’à la chute de Ponte Alto. |
6.A.2. RÉGION DE LOMBARDIE, PROVINCE DE BRESCIA
Zones continentales
— |
Ogliolo: le bassin versant qui s’étend des sources de l’Ogliolo jusqu’à la cascade située en aval de l’exploitation piscicole “Adamello”, au confluent de l’Ogliolo et de l’Oglio, |
— |
Fiume Caffaro: bassin versant qui s’étend des sources du Cafarro jusqu’au barrage artificiel situé à 1 km en aval de l’exploitation. |
6.A.3. RÉGION D’OMBRIE
6.A.4. RÉGION DE VÉNÉTIE
Zones continentales
— |
Belluno: bassin versant situé dans la province de Belluno, depuis la source de l’Ardo jusqu’au barrage en aval du point où ce cours d’eau se jette dans la Piave, à l’endroit où se trouve l’exploitation “Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno”. |
6.A.5. RÉGION DE TOSCANE
Zones continentales
— |
Valle del Fiume Serchio: bassin versant du Serchio, depuis ses sources jusqu’au barrage de Piaggione. |
6.A.6. RÉGION D’OMBRIE
Zones continentales
— |
Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu’au barrage situé en aval de l’exploitation piscicole “Ditta Mountain Fish”, au confluent de la Terrìa et de la Nera. |
6.B. Zones d’Italie agréées au regard de la SHV
6.B.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zones continentales
— |
Valle dei Laghi: bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu’au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydroélectrique de la commune de Torbole. |
6.C. Zones d’Italie agréées au regard de la NHI
6.C.1. RÉGION D’OMBRIE, PROVINCE DE PÉROUSE
— |
Lac Trasimeno: le lac Trasimeno. |
6.C.2. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
— |
Val Rendena: le bassin versant, depuis les sources de la Sarca jusqu’au barrage d’Oltresarca dans la commune de Villa Rendena. |
7.A. Zones de Suède agréées au regard de la SHV
— |
Suède (5):
|
7.B. Zones de Suède agréées au regard de la NHI
— |
Suède (5). |
8. Zones du Royaume-Uni, des Îles Anglo-Normandes et de l’île de Man agréées au regard de la SHV et de la NHI
— |
Grande-Bretagne (5) |
— |
Irlande du Nord (5) |
— |
Guernesey (5) |
— |
Île de Man (5).» |
(1) Bassins versants et zones littorales qui y sont rattachés.
(2) Ensemble des zones continentales et littorales situées sur le territoire du Danemark.
(3) Certaines parties des bassins versants.
(4) Ensemble des zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’Irlande.
(5) Ensemble des zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Suède.
ANNEXE II
«ANNEXE II
Exploitations piscicoles agréées au regard des maladies des poissons dénommées septicémie hémorragique virale (SHV) et nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI)
1. Exploitations piscicoles de Belgique agréées au regard de la SHV et de la NHI
1. |
La Fontaine aux truites |
B-6769 Gérouville |
2. Exploitations piscicoles du Danemark agréées au regard de la SHV et de la NHI
1. |
Vork Dambrug |
DK-6040 Egtved |
2. |
Egebæk Dambrug |
DK-6880 Tarm |
3. |
Bækkelund Dambrug |
DK-6950 Ringkøbing |
4. |
Borups Geddeopdræt |
DK-6950 Ringkøbing |
5. |
Bornholms Lakseklækkeri |
DK-3730 Nexø |
6. |
Langes Dambrug |
DK-6940 Lem St. |
7. |
Braenderigaardens Dambrug |
DK-6971 Spjald |
8. |
Siglund Fiskeopdræt |
DK-4780 Stege |
9. |
Ravning Fiskeri |
DK-7182 Bredsten |
10. |
Ravnkær Dambrug |
DK-7182 Bredsten |
3.A. Exploitations piscicoles d’Allemagne agréées au regard de la SHV et de la NHI
3.A.1. BASSE-SAXE
1. |
Jochen Moeller |
|
|||
2. |
Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen |
(uniquement l’écloserie) D-37586 Dassel |
|||
3. |
Dr. R. Rosengarten |
|
|||
4. |
Klaus Kröger |
|
|||
5. |
Ingeborg Riggert-Schlumbohm |
|
|||
6. |
Volker Buchtmann |
|
|||
7. |
Sven Kramer |
|
|||
8. |
Hans-Peter Klusak |
|
|||
9. |
F. Feuerhake |
|
|||
10. |
Horst Pöpke |
|
3.A.2. THURINGE
1. |
Firma Tautenhahn |
D-98646 Trostadt |
||
2. |
Fischzucht Salza GmbH |
D-99734 Nordhausen-Salza |
||
3. |
Fischzucht Kindelbrück GmbH |
D-99638 Kindelbrück |
||
4. |
Reinhardt Strecker |
|
3.A.3. BADE-WURTEMBERG
1. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
2. |
Walter Dietmayer |
|
||||||
3. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
4. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
5. |
Oliver Fricke |
|
||||||
6. |
Peter Schmaus |
|
||||||
7. |
Josef Schnetz |
|
||||||
8. |
Erwin Steinhart |
|
||||||
9. |
Hugo Strobel |
|
||||||
10. |
Reinhard Lenz |
|
||||||
11. |
Peter Hofer |
|
||||||
12. |
Stephan Hofer |
|
||||||
13. |
Stephan Hofer |
|
||||||
14. |
Stephan Hofer |
|
||||||
15. |
Hubert Schuppert |
|
||||||
16. |
Johannes Dreier |
|
||||||
17. |
Peter Störk |
|
||||||
18. |
Erwin Steinhart |
|
||||||
19. |
Joachim Schindler |
|
||||||
20. |
Georg Sohnius |
|
||||||
21. |
Claus Lehr |
|
||||||
22. |
Hugo Hager |
|
||||||
23. |
Hugo Hager |
|
||||||
24. |
Gumpper und Stoll GmbH |
|
||||||
25. |
Ulrich Ibele |
|
||||||
26. |
Hans Schmutz |
|
||||||
27. |
Wilhelm Drafehn |
|
||||||
28. |
Wilhelm Drafehn |
|
||||||
29. |
Franz Schwarz |
|
||||||
30. |
Meinrad Nuber |
|
||||||
31. |
Anton Spieß |
|
||||||
32. |
Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg |
|
||||||
33. |
Kreissportfischereiverein Biberach |
|
||||||
34. |
Hans Schmutz |
|
||||||
35. |
Reinhard Rösch |
|
||||||
36. |
Harald Tress |
|
||||||
37. |
Alfred Tröndle |
|
||||||
38. |
Alfred Tröndle |
|
||||||
39. |
Peter Hofer |
|
||||||
40. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
41. |
Andreas Zordel |
|
||||||
42. |
Hans Fischböck |
|
||||||
43. |
Reinhold Bihler |
|
||||||
44. |
Josef Dürr |
|
||||||
45. |
Kurt Englerth und Sohn GBR |
|
||||||
46. |
Fischzucht Anton Jung |
|
||||||
47. |
Staatliches Forstamt Wangen |
|
||||||
48. |
Simon Phillipson |
|
||||||
49. |
Hans Klaiber |
|
||||||
50. |
Josef Hönig |
|
||||||
51. |
Werner Baur |
|
||||||
52. |
Gerhard Weihmann |
|
||||||
53. |
Hubert Belser GBR |
|
||||||
54. |
Staatliche Forstämter Ravensburg und Wangen |
|
||||||
55. |
Anton Jung |
|
||||||
56. |
Hildegart Litke |
|
||||||
57. |
Werner Wägele |
|
||||||
58. |
Ernst Graf |
|
||||||
59. |
Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg |
|
||||||
60. |
Forellenzucht Kunzmann |
|
||||||
61. |
Meinrad Nuber |
|
||||||
62. |
Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V. |
|
||||||
63. |
Bernd und Volker Fähnrich |
|
||||||
64. |
Klaiber “An der Tierwiese” |
|
||||||
65. |
Parey, Bittigkoffer — Unterreichenbach |
|
||||||
66. |
Farm Sauter Anlage Pflegelberg |
|
||||||
67. |
Krattenmacher Anlage Osterhofen |
|
||||||
68. |
|
|
||||||
69. |
Gumpper und Stoll Anlage Unterhausen |
|
||||||
70. |
Durach Anlage Altann |
|
||||||
71. |
Städler Anlage Raunsmühle |
|
||||||
72. |
König Anlage Erisdorf |
|
||||||
73. |
Forellenzucht Drafehn Anlage Wittelbach |
|
||||||
74. |
Wirth Anlage Dengelshofen |
|
||||||
75. |
Krämer, Bad Teinach |
|
||||||
76. |
Muffler Anlage Eigeltingen |
|
||||||
77. |
Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth |
|
||||||
78. |
Krattenmacher Anlage Dietmans |
|
||||||
79. |
Bruthaus Fischzucht Anselm-Schneider |
|
3.A.4. RHÉNANIE-DU-NORD-WESTPHALIE
1. |
Wolfgang Lindhorst-Emme |
|
|||
2. |
Wolfgang Lindhorst-Emme |
|
|||
3. |
Hugo Rameil und Söhne |
|
|||
4. |
Peter Horres |
|
|||
5. |
Wolfgang Middendorf |
|
|||
6. |
Michael und Guido Kamp |
|
3.A.5. BAVIÈRE
1. |
Peter Gerstner |
|
|||||
2. |
Werner Ruf |
|
|||||
3. |
Rogg |
|
|||||
4. |
|
|
|||||
5. |
|
|
|||||
6. |
|
|
|||||
7. |
|
|
|||||
8. |
|
|
3.A.6. SAXE
1. |
Anglerverband Südsachsen “Mulde/Elster” e.V. |
|
||
2. |
H. und G. Ermisch GbR |
|
3.A.7. HESSE
1. |
Hermann Rameil |
|
3.A.8. SCHLESWIG-HOLSTEIN
1. |
Hubert Mertin |
|
3.B. Exploitations piscicoles d’Allemagne agréées au regard de la NHI
3.B.1. THURINGE
1. |
Thüringer Forstamt Leinefelde |
|
4. Exploitations piscicoles d’Espagne agréées au regard de la SHV et de la NHI
4.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D’ARAGON
1. |
Truchas del Prado |
Located in Alcala de Ebro, Province of Zaragoza (Aragón) |
4.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D’ANDALOUSIE
1. |
Piscifactoría de Riodulce |
D. Julio Domezain Fran. “Piscifactoría De Sierra Nevada S.L.” Camino de la Piscifactoría no 2, E-18313 Loja-Granada |
2. |
Piscifactoría Manzanil |
D. Julio Domezain Fran. “Piscifactoría De Sierra Nevada S.L.” Camino de la Piscifactoría no 2, E-18313 Loja-Granada |
5.A. Exploitations piscicoles de France agréées au regard de la SHV et de la NHI
5.A.1. ADOUR-GARONNE
1. |
Pisciculture de Sarrance |
F-64490 Sarrance (Pyrénées-Atlantiques) |
2. |
Pisciculture des Sources |
F-12540 Cornus (Aveyron) |
3. |
Pisciculture de Pissos |
F-40410 Pissos (Landes) |
4. |
Pisciculture de Tambareau |
F-40000 Mont-de-Marsan (Landes) |
5. |
Pisciculture “Les Fontaines d'Escot” |
F-64490 Escot (Pyrénées-Atlantiques) |
6. |
Pisciculture de la Forge |
F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne) |
5.A.2. ARTOIS-PICARDIE
1. |
Pisciculture du Moulin du Roy |
F-62156 Rémy (Pas-de-Calais) |
||||
2. |
Pisciculture du Bléquin |
F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais) |
||||
3. |
Pisciculture de Earls Feldmann F-76340 Hodeng-au-Bosc |
F-80580 Bray-lès-Mareuil |
||||
4. |
Pisciculture Bonnelle à Ponthoile |
|
||||
5. |
Pisciculture Bretel à Gezaincourt |
|
5.A.3. AQUITAINE
1. |
SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d'Alevinage du Ruisseau Blanc |
Le Meysout F-40120 Arue |
||
2. |
L'EPST-INRA Pisciculture à Lees-Athas |
|
5.A.4. DRÔME
1. |
Pisciculture “Sources de la Fabrique” |
|
5.A.5. HAUTE-NORMANDIE
1. |
Pisciculture des Godeliers |
F-27210 Le Torpt |
||||
2. |
|
|
5.A.6. LOIRE-BRETAGNE
1. |
SCEA “Truites du lac de Cartravers” |
|
||||||
2. |
Pisciculture du Thélohier |
F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine) |
||||||
3. |
Pisciculture de Plainville |
F-28400 Marolles-les-Buis (Eure-et-Loire) |
||||||
4. |
Pisciculture Rémon à Parné-sur-Roc |
|
||||||
5. |
|
|
5.A.7. RHIN-MEUSE
1. |
Pisciculture du ruisseau de Dompierre |
F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse) |
2. |
Pisciculture de la source de la Deüe |
F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse) |
5.A.8. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE
1. |
Pisciculture Charles Murgat |
|
5.A.9. SEINE-NORMANDIE
1. |
Pisciculture du Vaucheron |
F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse) |
5.A.10. LANGUEDOC-ROUSSILLON
1. |
|
|
5.A.11. MIDI-PYRÉNÉES
1. |
Pisciculture de la source du Durzon |
|
5.A.12. ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
1. |
|
|
5.B. Exploitations piscicoles de France agréées au regard de la SHV
5.B.1. ARTOIS-PICARDIE
1. |
Pisciculture de Sangheen |
F-62102 Calais (Pas-de-Calais) |
6.A. Exploitations piscicoles d’Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI
6.A.1. RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE
Bassin versant de la Stella |
|||||
1. |
Azienda ittica agricola Collavini Mario |
|
|||
2. |
Impianto ittiogenico di Flambro di Talmassons |
|
|||
Bassin versant du Tagliamento |
|||||
3. |
SGM srl |
|
|||
4. |
Impianto ittiogenico di Forni di Sotto |
|
|||
5. |
Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese |
|
|||
6. |
Impianto ittiogenico di Amaro |
|
|||
7. |
Impianto ittiogenico di Somplago — Mena di Cavazzo Carnico |
|
6.A.2. RÉGION: PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Bassin versant du Noce |
||||||
1. |
Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine) |
Cavizzana |
||||
2. |
Troticoltura di Grossi Roberto |
|
||||
Bassin versant de la Brenta |
||||||
3. |
Campestrin Giovanni |
Telve Valsugana (Fontane) |
||||
4. |
Ittica Resenzola Serafini |
Grigno |
||||
5. |
Ittica Resenzola Selva |
Grigno |
||||
6. |
Leonardi F.lli |
Levico Terme (S. Giuliana) |
||||
7. |
Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana |
Grigno (Fontana Secca, Maso Puele) |
||||
8. |
Cappello Paolo |
|
||||
Bassin versant de l’Adige |
||||||
9. |
Celva Remo |
Pomarolo |
||||
10. |
Margonar Domenico |
Ala (Pilcante) |
||||
11. |
Degiuli Pasquale |
Mattarello (Regole) |
||||
12. |
Tamanini Livio |
Vigolo Vattaro |
||||
13. |
Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A. |
S. Michele all'Adige |
||||
Bassin versant de la Sarca |
||||||
14. |
Ass. Pescatori Basso Sarca |
Ragoli (Pez) |
||||
15. |
Stab. Giudicariese La Mola |
Tione (Delizia d'Ombra) |
||||
16. |
Azienda Agricola La Sorgente s.s. |
Tione (Saone) |
||||
17. |
Fonti del Dal s.s. |
Lomaso (Dasindo) |
||||
18. |
Comfish S.r.l. (ex. Paletti) |
Preore (Molina) |
||||
19. |
Ass. Pescatori Basso Sarca |
Tenno (Pranzo) |
||||
20. |
Troticultura “La Fiana” |
Di Valenti Claudio (Bondo) |
6.A.3. RÉGION: OMBRIE
Nera River Valley |
||
1. |
Impianto Ittiogenico provinciale |
Loc Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) — Public Plant (Province of Perugia) |
6.A.4. RÉGION: VÉNÉTIE
Bassin versant de l’Astico |
|||||||||
1. |
Centro Ittico Valdastico |
Valdastico (Veneto, Province Vicenza) |
|||||||
Bassin versant du Lietta |
|||||||||
2. |
Azienda Agricola Lietta srl. |
|
|||||||
River Bacchiglione basin |
|||||||||
3. |
Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo |
|
|||||||
4. |
Biasia Luigi |
|
|||||||
Bassin versant de la Brenta |
|||||||||
5. |
|
|
|||||||
Bassin versant du Tione in Fattolé |
|||||||||
6. |
Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi S.S. |
|
|||||||
Bassin versant du Tartaro et du Tione |
|||||||||
7. |
Stanzial Eneide Loc Casotto |
|
|||||||
Fleuve Celarda |
|||||||||
8. |
|
|
|||||||
Fleuve Molini |
|||||||||
9. |
Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini |
|
6.A.5. RÉGION: VAL D’AOSTE
Bassin versant de la Dora Baltea |
||
1. |
Stabilimento ittiogenico regionale |
Rue Mont Blanc 14, Morgex (AO) |
6.A.6. RÉGION: LOMBARDIE
1. |
Azienda Troticoltura Foglio A.S.S. |
|
|||
2. |
Azienda Agricola Pisani Dossi Cascina Oldani, Cisliano (MI) |
|
|||
3. |
Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio |
|
6.A.7. RÉGION: TOSCANE
Bassin versant du Maresca |
|||||
1. |
Allevamento trote di Petrolini Marcello |
|
6.A.8. REGION: LIGURIE
1. |
Incubatoio Ittico provinciale — Masone Loc. Rio Freddo |
|
6.A.9. DEŽELA: PIEMONT
1. |
Incubatoio Ittico della valle di Peleussieres, Oulx (TO) cod. 175 TO 802 |
|
7. Exploitations piscicoles d’Autriche agréées au regard de la SHV et de la NHI
1. |
Alois Köttl |
|
|||
2. |
Herbert Böck |
|
|||
3. |
Forellenzucht Glück |
|
|||
4. |
Forellenzuchtbetrieb St. Florian |
|
|||
5. |
Forellenzucht Jobst |
|