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Document L:2004:113:TOC
Official Journal of the European Union, L 113, 20 April 2004
Journal officiel de l’Union européenne, L 113, 20 avril 2004
Journal officiel de l’Union européenne, L 113, 20 avril 2004
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| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2563 L 113 47e année 20 avril 2004 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 727/2004 de la Commission du 19 avril 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Règlement (CE) no 728/2004 de la Commission du 15 avril 2004 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée | 3 | ||
| * | Règlement (CE) no 729/2004 de la Commission du 15 avril 2004 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée | 5 | ||
| * | Règlement (CE) no 730/2004 de la Commission du 19 avril 2004 portant adaptation du règlement (CEE) no 1859/82 relatif à la sélection des exploitations comptables en vue de la constatation des revenus dans les exploitations agricoles, en raison de l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie | 8 | ||
| * | Directive 2004/43/CE de la Commission du 13 avril 2004 modifiant la directive 98/53/CE et la directive 2002/26/CE en ce qui concerne les modes de prélèvement d'échantillons et les méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en aflatoxines et en ochratoxine A des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (1) | 14 | ||
| * | Directive 2004/44/CE de la Commission du 13 avril 2004 modifiant la directive 2002/69/CE portant fixation des modes de prélèvement d'échantillons et des méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des dioxines et le dosage des PCB de type dioxine dans les denrées alimentaires (1) | 17 | ||
| * | Directive 2004/45/CE de la Commission du 16 avril 2004 modifiant la directive 96/77/CE portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (1) | 19 | ||
| * | Directive 2004/47/CE de la Commission du 16 avril 2004 modifiant la directive 95/45/CE en ce qui concerne les carotènes mélangés [E 160 a (i)] et le bêta-carotène [E 160 a (ii)] (1) | 24 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 2004/357/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 7 avril 2004 modifiant la décision 1999/217/CE en ce qui concerne le répertoire des substances aromatisantes [notifiée sous le numéro C(2004) 1273] (1) | 28 | ||
| 2004/358/EC | ||||
| * | Recommandation de la Commission du 7 avril 2004 relative à une présentation européenne uniforme des licences délivrées conformément à la directive 95/18/CE du Conseil concernant les licences des entreprises ferroviaires [notifiée sous le numéro C(2004) 1279] | 37 | ||
| 2004/359/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 13 avril 2004 modifiant la décision 97/296/CE établissant la liste des pays tiers en provenance desquels l'importation des produits de la pêche est autorisée pour l'alimentation humaine, en ce qui concerne la Roumanie et le Zimbabwe [notifiée sous le numéro C(2004) 1304] (1) | 45 | ||
| 2004/360/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 13 avril 2004 fixant les conditions particulières d'importation des produits de la pêche en provenance du Zimbabwe [notifiée sous le numéro C(2004) 1328] (1) | 48 | ||
| 2004/361/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 13 avril 2004 fixant les conditions particulières d'importation des produits de la pêche en provenance de Roumanie [notifiée sous le numéro C(2004) 1330] (1) | 54 | ||
| 2004/362/EC | ||||
| * | Décision no 1/2004 du Comité conjoint CE-Mexique du 22 mars 2004 concernant l'annexe III de la décision no 2/2000 du Conseil conjoint CE-Mexique du 23 mars 2000, relative à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative | 60 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |