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Document C:2016:133:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, C 133, 14 avril 2016


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 133

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    59e année
    14 avril 2016


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Résolutions, recommandations et avis

     

    RÉSOLUTIONS

     

    Comité économique et social européen

     

    514e session plénière du CESE des 17 et 18 février 2016

    2016/C 133/1

    Résolution du Comité économique et social européen en soutien à l’accord de Schengen — Circulons librement, soutenons Schengen

    1

     

    AVIS

     

    Comité économique et social européen

     

    514e session plénière du CESE des 17 et 18 février 2016

    2016/C 133/2

    Avis du Comité économique et social européen sur «L’avenir du programme urbain de l’Union européenne du point de vue de la société civile» (avis exploratoire à la demande de la présidence néerlandaise de l’Union européenne)

    3

    2016/C 133/3

    Avis du Comité économique et social européen sur la «Lutte contre la pauvreté» (avis exploratoire)

    9


     

    Actes préparatoires

     

    COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

     

    514e session plénière du CESE des 17 et 18 février 2016

    2016/C 133/4

    Avis du Comité économique et sociale européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Un plan d’action pour la mise en place d’une union des marchés des capitaux» [COM(2015) 468 final]

    17

    2016/C 133/5

    Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée, en ce qui concerne la durée de l’obligation de respecter un taux normal minimal» [COM(2015) 646 final — 2015/0296 (CNS)]

    23

    2016/C 133/6

    Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission — Vers un plan stratégique pour les technologies énergétiques (plan SET) intégré: accélérer la transformation du système énergétique européen» [C(2015) 6317 final]

    25

    2016/C 133/7

    Avis du Comité économique et social européen sur «La stratégie d’élargissement de l’Union européenne» [COM(2015) 611 final]

    31

    2016/C 133/8

    Avis du Comité économique et social européen sur l’examen annuel de la croissance 2016 [COM(2015) 690 final] et le projet de rapport conjoint sur l’emploi accompagnant la communication de la Commission sur l’examen annuel de la croissance 2016 [COM(2015) 700 final]

    37


    FR

     

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