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Document C:2016:133:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 133, 14 avril 2016


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 133

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
14 avril 2016


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Comité économique et social européen

 

514e session plénière du CESE des 17 et 18 février 2016

2016/C 133/1

Résolution du Comité économique et social européen en soutien à l’accord de Schengen — Circulons librement, soutenons Schengen

1

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

514e session plénière du CESE des 17 et 18 février 2016

2016/C 133/2

Avis du Comité économique et social européen sur «L’avenir du programme urbain de l’Union européenne du point de vue de la société civile» (avis exploratoire à la demande de la présidence néerlandaise de l’Union européenne)

3

2016/C 133/3

Avis du Comité économique et social européen sur la «Lutte contre la pauvreté» (avis exploratoire)

9


 

Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

514e session plénière du CESE des 17 et 18 février 2016

2016/C 133/4

Avis du Comité économique et sociale européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Un plan d’action pour la mise en place d’une union des marchés des capitaux» [COM(2015) 468 final]

17

2016/C 133/5

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée, en ce qui concerne la durée de l’obligation de respecter un taux normal minimal» [COM(2015) 646 final — 2015/0296 (CNS)]

23

2016/C 133/6

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission — Vers un plan stratégique pour les technologies énergétiques (plan SET) intégré: accélérer la transformation du système énergétique européen» [C(2015) 6317 final]

25

2016/C 133/7

Avis du Comité économique et social européen sur «La stratégie d’élargissement de l’Union européenne» [COM(2015) 611 final]

31

2016/C 133/8

Avis du Comité économique et social européen sur l’examen annuel de la croissance 2016 [COM(2015) 690 final] et le projet de rapport conjoint sur l’emploi accompagnant la communication de la Commission sur l’examen annuel de la croissance 2016 [COM(2015) 700 final]

37


FR

 

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