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Document C:2018:460:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, C 460, 21 décembre 2018


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 460

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    61e année
    21 décembre 2018


    Sommaire

    page

     

    I   Résolutions, recommandations et avis

     

    RECOMMANDATIONS

     

    Conseil

    2018/C 460/01

    Recommandation du Conseil du 4 décembre 2018 visant à corriger l'écart important observé par rapport à la trajectoire d'ajustement en vue de la réalisation de l'objectif budgétaire à moyen terme en Roumanie

    1

    2018/C 460/02

    Recommandation du Conseil du 4 décembre 2018 visant à corriger l’écart important observé par rapport à la trajectoire d’ajustement en vue de la réalisation de l’objectif budgétaire à moyen terme en Hongrie

    4


     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2018/C 460/03

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8963 — Eurocar/Bonaldi) ( 1 )

    6

    2018/C 460/04

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9131 — Blackstone/Telereal Trillium/Real Estate JV) ( 1 )

    6

    2018/C 460/05

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9160 — Centerbridge/Hospital Topco) ( 1 )

    7

    2018/C 460/06

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9032 — E.ON/Helen/Virta) ( 1 )

    7

    2018/C 460/07

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9189 — Cerberus Group/Staples UK Limited/Marke Creative Merchandise) ( 1 )

    8


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2018/C 460/08

    Décision du Conseil du 17 décembre 2018 portant nomination de trois membres du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle pour la Bulgarie, la Croatie et l’Italie

    9

    2018/C 460/09

    Décision du Conseil du 17 décembre 2018 portant nomination d'un membre du conseil d'administration de l'Agence européenne des produits chimiques

    11

    2018/C 460/10

    Conclusions du Conseil sur le programme de travail 2019-2022 en faveur de la culture

    12

     

    Commission européenne

    2018/C 460/11

    Taux de change de l'euro

    26

    2018/C 460/12

    Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

    27

    2018/C 460/13

    Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

    28

    2018/C 460/14

    Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

    29

    2018/C 460/15

    Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

    30

    2018/C 460/16

    Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006] ( 1 )

    31

    2018/C 460/17

    Communication de la Commission publiée conformément à l’article 27, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1/2003 du Conseil dans l’affaire AT.40023 — Accès transfrontière à la télévision payante

    32

    2018/C 460/18

    Communication de la Commission publiée conformément à l’article 27, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1/2003 du Conseil dans l’affaire AT.40023 — Accès transfrontière à la télévision payante

    35

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2018/C 460/19

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    38

    2018/C 460/20

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    38

    2018/C 460/21

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    39

    2018/C 460/22

    Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

    39


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2018/C 460/23

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9178 — Cargill/ADM/Grainbridge JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    40

    2018/C 460/24

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9214 — MUFG HD/Akamai/JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    42

    2018/C 460/25

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9174 — Aunde/Brose/Entreprise commune) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    43


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

    FR

     

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