This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document 32019R1397
Commission Implementing Regulation (EU) 2019/1397 of 6 August 2019 on design, construction and performance requirements and testing standards for marine equipment and repealing Implementing Regulation (EU) 2018/773 (Text with EEA relevance.)
Règlement d'exécution (UE) 2019/1397 de la Commission du 6 août 2019 relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d'essai relatives aux équipements marins et abrogeant le règlement d'exécution (UE) 2018/773 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
Règlement d'exécution (UE) 2019/1397 de la Commission du 6 août 2019 relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d'essai relatives aux équipements marins et abrogeant le règlement d'exécution (UE) 2018/773 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)
C/2019/5834
JO L 237 du 13.9.2019, p. 1–225
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
No longer in force, Date of end of validity: 31/08/2020; abrogé par 32020R1170
13.9.2019 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 237/1 |
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/1397 DE LA COMMISSION
du 6 août 2019
relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d'essai relatives aux équipements marins et abrogeant le règlement d'exécution (UE) 2018/773
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu la directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE du Conseil (1), et notamment son article 35, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) |
La Commission est habilitée à indiquer par des actes d'exécution les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d'essai applicables aux équipements marins relevant du champ d'application de la directive 2014/90/UE, ainsi que les dates à partir desquelles les normes d'essai s'appliquent. Ces exigences et ces normes sont prévues par les instruments internationaux visés par la directive 2014/90/UE. |
(2) |
La liste des instruments internationaux applicables devrait être régulièrement mise à jour pour intégrer les dernières modifications. Afin de fournir une liste complète de tous les produits entrant dans le champ d'application de la directive 2014/90/UE, le règlement d'exécution (UE) 2018/773 de la Commission (2) devrait être abrogé. |
(3) |
Les équipements marins nouvellement couverts par les exigences harmonisées de l'Union dans le cadre de la directive 2014/90/UE devraient être explicitement désignés comme nouvel article dans la colonne 1 de l'annexe du présent règlement. |
(4) |
Il est raisonnable et proportionné d'autoriser qu'un nouvel article conforme aux exigences nationales applicables pour l'approbation de type en vigueur dans un État membre avant l'entrée en vigueur du présent règlement puisse continuer, pendant une période transitoire de durée raisonnable, à être mis sur le marché et installé à bord d'un navire de l'Union. |
(5) |
Afin d'assurer la mise en œuvre harmonisée, rapide et simple de la directive 2014/90/UE, il convient que les actes d'exécution adoptés en vertu de cette dernière revêtent la forme de règlements d'exécution. |
(6) |
Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l'avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d'essai prévues par les instruments internationaux visés dans la directive 2014/90/UE s'appliquent à chaque article d'équipement marin, comme indiqué en annexe.
Article 2
Le règlement d'exécution (UE) 2018/773 est abrogé.
Article 3
1. Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2017/306» dans la colonne 1 de l'annexe du présent règlement, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l'approbation de type en vigueur avant le 16 mars 2017 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d'un navire de l'Union jusqu'au 16 mars 2020.
2. Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2018/773» dans la colonne 1 de l'annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l'approbation de type en vigueur avant le 19 juin 2018 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d'un navire de l'Union jusqu'au 19 juin 2021.
3. Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2019/1397» dans la colonne 1 de l'annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l'approbation de type en vigueur avant le 3 octobre 2019 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d'un navire de l'Union jusqu'au 3 octobre 2022.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 6 août 2019.
Par la Commission
Le président
Jean-Claude JUNCKER
(1) JO L 257 du 28.8.2014, p. 146.
(2) Règlement d'exécution (UE) 2018/773 de la Commission du 15 mai 2018 relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d'essai relatives aux équipements marins et abrogeant le règlement d'exécution (UE) 2017/306 (JO L 133 du 30.5.2018, p. 1).
ANNEXE
Remarque générale: les références aux règles «SOLAS» renvoient aux dispositions de la convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée.
Sigles et abréviations
A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI
A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI
AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI
CAT: catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388:2007
Circ.: circulaire
COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea): règlement international pour prévenir les abordages en mer
COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI
EN: norme européenne
ETSI: Institut européen de normalisation des télécommunications
Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie
Recueil FTP: recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu
Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse
Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques
OACI: Organisation de l'aviation civile internationale
CEI: Commission électrotechnique internationale
IGC: recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac
OMI: Organisation maritime internationale
ISO: Organisation internationale de normalisation
UIT Union internationale des télécommunications
LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage
MARPOL: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires
MED: directive relative aux équipements marins
MEPC: comité de la protection du milieu marin
MSC: comité de la sécurité maritime
NOx: oxydes d'azote
Systèmes O2/HC: systèmes oxygène/hydrocarbure
SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer
SOx: oxydes de soufre
Règ.: règle
Rés.: résolution
Remarques concernant l'ensemble de la présente annexe
a) |
Généralités: l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) est subordonné non seulement aux normes d'essai spécifiquement visées dans la présente annexe, mais également au respect des dispositions applicables des conventions internationales et des résolutions et circulaires en vigueur de l'OMI, comme le prévoient les modules pour l'évaluation de la conformité définis dans la directive 2014/90/UE. |
b) |
Colonne 3: lorsque deux séries de normes d'essai sont séparées par la conjonction «ou», chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI; par conséquent, il suffit de soumettre à essai une seule des deux séries pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (tels qu'une virgule) sont utilisés, toutes les références mentionnées s'appliquent. |
c) |
Colonne 6: afin de tenir compte des calendriers pour la construction navale, en fonction des caractéristiques de l'équipement marin en question, on entend par «installation à bord» (comme indiqué entre parenthèses après les dates):
|
d) |
Lorsqu'il y a deux entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/3.12), la deuxième entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans la première entrée. |
e) |
Dans les cas visés au point d), si aucune date ne figure dans les colonnes 5 et 6, cela signifie qu'il n'y a pas eu de changement dans les normes d'essai et que l'équipement marin en question doit satisfaire aux exigences indiquées dans la deuxième entrée. |
f) |
Lorsqu'il y a plus de deux entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/3.51 a), la dernière entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans les premières entrées. |
1. Engins de sauvetage
Colonne 2: la circulaire MSC/Circ. 980 de l'OMI s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 2.
Numéro et nom de l'article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
Normes d'essai |
Modules pour l'évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
||||||||||||||||||||||
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||
MED/1.1
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.2 a
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
13.9.2022 (II) |
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.2a
(NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.2 b
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
13.9.2022 (II) |
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.2 b
(NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.2 c Feux de localisation pour engins de sauvetage:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
13.9.2022 (II) |
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.2 c Feux de localisation pour engins de sauvetage:
(NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.3
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.4
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.5 a
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.5 b
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.5 c
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.6 a
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.6 b
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.6 c
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.7
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.8
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.9
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.10
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.11
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.12
|
Exigences pour l'approbation de type
|
Et pour la périodicité allongée des visites:
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.13
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.14
|
Exigences pour l'approbation de type
|
Et pour la périodicité allongée des visites:
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.15
|
Exigences pour l'approbation de type
|
Et pour la périodicité allongée des visites:
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.16
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.17 a
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.17 b
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.18
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.19
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.20 a
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.20 b
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.20 c
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.21
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.22, Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage — Transféré à l'article MED/9/1.3. |
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.23
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.24
(bossoirs) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.25
(bossoirs) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.26 a
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.26 b
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.26 c
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.27
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.28
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.29
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.30
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.31, Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage — Transféré à l'article MED/5.17 et à l'article MED/5.18. |
|||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.32, Transpondeur radar 9 GHz (SART) — Transféré à l'article MED/4.18. |
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.33
(passif) |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
ou:
ou:
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.34, Compas magnétique de classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours — Transféré à l'article MED/4.23. |
|||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.35, Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours — Transféré à l'article MED/3.38. |
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.36
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.37
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.38
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
13.9.2022 |
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.38
(NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.39
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et pour la périodicité allongée des visites:
|
B+D B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.40, Appareils de hissage du pilote mécaniques — Transféré à l'article MED/4.48. |
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.41 a
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.41 b
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.41 c
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.41 d
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.41 e
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.42, Échelle de pilote — Transféré à l'article MED/4.49. |
|||||||||||||||||||||||||||
MED/1.43
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
2. Prévention de la pollution marine
Numéro et nom de l'article |
Règles MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
Normes d'essai |
Modules pour l'évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
||||||||
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||
MED/2.1 Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||
MED/2.2 Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||
MED/2.3 Détecteurs d'hydrocarbures |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||
Article MED/2.4, Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) — Intentionnellement blanc |
|||||||||||||
MED/2.5 Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||
MED/2.6 Installations de traitement des eaux usées |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
1.1.2018 (III) |
||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||
MED/2.6 Installations de traitement des eaux usées |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
16.3.2017 |
|
||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||
MED/2.7 Incinérateurs de bord |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
1.1.2018 (III) |
||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||
MED/2.7 Incinérateurs de bord (Installations d'incinération d'une capacité supérieure à 1 500 kW et maximale de 4 000 kW) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
16.3.2017 |
|
||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||
MED/2.8 Analyseurs de NOx à utiliser à bord conformément au Code technique sur les NOx de 2008 |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||
Article MED/2.9, Équipement utilisant des méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx — Transféré à l'article MED/9/2.4. |
|||||||||||||
MED/2.10 Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d'échappement |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
15.5.2018 (III) |
||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||
MED/2.10 Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d'échappement |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
Régime A B+F G |
19.6.2018 |
|
||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
Régime B G |
3. Équipements de protection contre les incendies
Numéro et nom de l'article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
Normes d'essai |
Modules pour l'évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.1 Sous-couches de revêtement de pont |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.2 Extincteurs portatifs |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.3 a Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.3 b Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.3 Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)
|
Exigences pour l'approbation de type
|
Remarque: Niveau 2 |
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.4 Équipement de pompier: bottes |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.4 Équipement de pompier: bottes (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.5 Équipement de pompier: gants |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.5 Équipement de pompier: gants (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.6 Équipement de pompier: casque |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.6 Équipement de pompier: casque (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.7 Appareil respiratoire autonome à air comprimé Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis. |
Exigences pour l'approbation de type
|
et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison:
|
B+D B+E B+F |
|
19.6.2018 (II) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.7 Appareil respiratoire autonome à air comprimé Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis. (Voir l'article 7.1) |
Exigences pour l'approbation de type
|
ISO 23269-2:2011 (lutte contre les incendies - usage maritime uniquement) Les masques de type 1 ne doivent pas être utilisés dans le cadre des articles MED/3.7 et MED/7.1 |
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.7 Appareil respiratoire autonome à air comprimé Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis. (Voir l'article 7.1) (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
ISO 23269-2:2011 (lutte contre les incendies - usage maritime uniquement) Les masques de type 1 ne doivent pas être utilisés dans le cadre des articles MED/3.7 et MED/7.1 Remarque: Une ligne de vie associée, résistante au feu, requise en vertu de la norme ISO 23269 § 4.28, doit être couverte par une certification MED correspondant à l'article MED/3.44, être utilisée en combinaison avec l'appareil respiratoire et pouvoir être attachée par un mousqueton aux courroies de l'appareil ou à une ceinture distincte de façon que l'appareil respiratoire ne puisse en aucun cas se détacher quand on manœuvre la ligne de vie. Le certificat du module B pour l'appareil respiratoire doit indiquer que la ligne de vie résistante au feu certifiée MED est un élément associé obligatoire. |
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.8 Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F |
|
13.3.2021 (II) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.8 Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.9 Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle II-2/12 de SOLAS 74 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement). [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] (Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l'installation à bord peuvent continuer d'être appliquées). |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.10
(Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l'installation à bord peuvent continuer d'être appliquées). |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.11 a Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.11 a Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu
(NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.11 b Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.11 b Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu
(NOUVELLE ENTRÉE) Remarque: sont exclus les cloisonnements/portes de type «B» restreint |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.12 Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
Dispositif autre que des vannes: B+D B+E B+F Vannes: B+F |
|
23.5.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.12 Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
Dispositif autre que des vannes: B+D B+E B+F Vannes: B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.13 Matériaux non combustibles |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.14, Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type «A» et «B» — Article inclus dans MED/3.26 et MED/3.27. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.15 a Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.15 b Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.15 c Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
Assemblages de conduites souples:
|
B+D B+E B+F |
|
1.7.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.15 c Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.15 d Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.16 Portes coupe-feu Remarque: Les cloisonnements de type B restreint, y compris les portes, ne sont pas couverts par l'accord de reconnaissance mutuelle entre l'Union européenne et les États-Unis. Voir la recommandation 071 approuvée par le groupe d'organismes notifiés MarED. |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.17 Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu Remarque: si les termes «éléments de systèmes» apparaissent, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s'ils répondent aux exigences internationales. |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.18 a Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.18 b Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.18 c Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.18 d Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.18 e Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.18 f Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.19 Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.20
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.21 Articles de literie |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.22
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/3.23, Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/3.24, Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.25 Fenêtres et hublots antifeu des types «A» et «B» |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.25 Fenêtres et hublots antifeu des types «A» et «B» (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.26 a Passages de cloison de type «A» pour le passage de:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.26 b Passages de cloison de type «A» pour le passage de:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.27 a Passages de cloison de type «B» pour le passage de:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.27 b Passages de cloison de type «B» pour le passage de:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.28 Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion) [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] (remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l'installation à bord peuvent continuer d'être appliquées). |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.29 Tuyaux d'incendie
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.30 Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, soit:
|
B+D B+E B+F |
|
1.6.2019 (II) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.30 Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, soit:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
28.2.2020 (II) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.30 Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, soit:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.30 Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, soit:
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/3.31, Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC), supprimé car couvert par MED/3.9 et MED/3.28. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.32 Matériaux anti-feu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.33 Matériaux antifeu pour mobilier d'engins à grande vitesse |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.34 Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.35 Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.36 Volets coupe-feu pour engins à grande vitesse |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.37 a Passages de cloison antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.37 b Passages de cloison antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.38
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.39 Diffuseurs pour dispositifs équivalents aux systèmes d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour locaux machine et chambres des pompes à cargaison |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.40 Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants uniquement) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.41 Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD) |
Exigences pour l'approbation de type
|
et aussi:
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.42 Composants de dispositifs à gaz inerte |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.42 Composants de dispositif à gaz inerte (NOUVELLE ENTRÉE) Remarque: Les équipements considérés comme des composants de dispositif à gaz inerte au titre de l'article MED/3.42 sont en général:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.43 Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture (Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l'installation à bord peuvent continuer d'être appliquées). |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
15.11.2018 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.43 Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture (Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l'installation à bord peuvent continuer d'être appliquées). |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.44 Équipement de pompier — lignes de vie |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
3.10.2022 (II) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.44 Équipement de pompier — lignes de vie Lignes de vie pour appareils respiratoires approuvés au titre des articles MED/3.7 et MED/7.1 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
3.10.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.45 Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux machine et chambres des pompes à cargaison |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.46 Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux machine (diffuseurs d'aérosols) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.47 Agent extincteur pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux machine et chambres des pompes à cargaison Remarque: les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux machine et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec l'agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.48 Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux machine de catégorie A. (Diffuseurs et essais de fonctionnement). |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.49 a Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces pour les véhicules et aux locaux de catégorie spéciale
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.49 b Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces pour les véhicules et aux locaux de catégorie spéciale
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.50, Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques - article transféré à l'article MED/9/3.9 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 a Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
Installations électriques à bord des navires:
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
|
1.6.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 a Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
Installations électriques à bord des navires:
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.1.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 a Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
Installations électriques à bord des navires:
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 b Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
|
1.6.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 b Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.1.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 b Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 c Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
|
1.6.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 c Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
28.2.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 c Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 d Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
|
31.8.2022 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 d Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
(NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 e Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
|
1.6.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 e Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.1.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 e Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 f Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
|
1.6.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 f Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.1.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 f Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 g Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
|
1.6.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 g Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.1.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 g Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 h Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
|
1.6.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 h Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.1.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 h Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 i Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine: câbles. |
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
|
1.6.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 i Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
22.5.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 i Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
|
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
et/ou: Câbles résistant au feu:
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
28.3.2021 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 i Composants de dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
(NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
et/ou: Câbles résistant au feu:
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.52 Extincteurs non portatifs et transportables |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
ou:
|
B+D B+E B+F |
|
1.7.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.52 Extincteurs non portatifs et transportables (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.53 Dispositifs d'alarme incendie - dispositifs sonores |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
1.6.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.53 Dispositifs d'alarme incendie - dispositifs sonores |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.54 Équipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, soit:
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
|
B+D B+E B+F |
|
1.6.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.54 Équipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, soit:
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
3.6.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.54 Équipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
Exigences pour l'approbation de type
|
et, selon le cas, soit:
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.55 Lance incendie de type combiné (jet plein/jet bâton) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.56 Dispositifs fixes d'extinction d'incendie Dévidoirs avec tuyaux semi-rigides |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.57 Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour navires citernes |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.58 Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux machine et la protection de ponts de navires citernes. |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.59 Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.60
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.61 a
Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux machine et des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison doivent être testés avec l'agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.61 a
Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux machine et des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison doivent être testés avec l'agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.61 b
Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux machine et des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison doivent être testés avec l'agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.61 b
Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux machine et des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison doivent être testés avec l'agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.62 Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.62 Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.63 Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air |
Exigences pour l'approbation de type
|
et pour:
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
|
B+D B+E B+F |
|
1.6.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.63 Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air |
Exigences pour l'approbation de type
|
et pour:
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.64 Cloisonnements de type «C» |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.65 Équipement fixe de détection d'hydrocarbures gazeux |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
1.6.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.65 Équipement fixe de détection d'hydrocarbures gazeux |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
21.7.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.65 Équipement fixe de détection d'hydrocarbures gazeux |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.66 Systèmes d'aide à l'évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d'éclairage à faible hauteur |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.67 Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.68 Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
30.4.2018 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.68 Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.69 Lance hydraulique mobile pour les navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date et conçus pour transporter cinq étages de conteneurs ou plus sur le pont découvert ou au-dessus [nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2017/306] |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.69 Lance hydraulique mobile pour les navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date et conçus pour transporter cinq étages de conteneurs ou plus sur le pont découvert ou au-dessus [nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2017/306] |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.70 Tuyaux d'incendie (tuyaux semi-rigides pour dispositifs fixes) [nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2017/306] |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.71 Dispositifs fixes d'extinction d'incendie
[nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2017/306] |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
4. Équipements de navigation
Numéro et nom de l'article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
Normes d'essai |
Modules pour l'évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.1 Compas magnétique Classe A pour les navires |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
29.8.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.1 Compas magnétique Classe A pour les navires Remarque: La résolution Rés. MSC.302(87) ne s'applique que lorsque l'équipement peut émettre et envoyer par voie électronique une (des) alerte(s) à un équipement tiers. (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
Remarque, quand la Rés. MSC.302(87) de l'OMI s'applique:
Ou:
Fin de la remarque sur la Rés.MSC.302(87) de l'OMI |
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.2 Transmetteur de cap magnétique (THD) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.2 Transmetteur de cap magnétique (THD) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.2 Transmetteur de cap magnétique (THD) (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.3 Compas gyroscopique |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F G |
16.3.2017 |
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.3 Compas gyroscopique |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.3 Compas gyroscopique (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.6 Écho-sondeur |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.6 Écho-sondeur |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.6 Écho-sondeur (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.7 Loch |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.7 Loch |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.7 Loch (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.8, Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice — Article transféré aux articles MED/4.20, MED/4.21 et MED/4.22. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.9 Indicateur de taux de giration |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.9 Indicateur de taux de giration |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.9 Indicateur de taux de giration (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.10 Radiogoniomètre — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.11. Équipement Loran — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.12 Équipement Chaika — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.13 Navigateur Decca — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.14 Équipement GPS |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.14 Équipement GPS |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.14 Équipement GPS (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.15 Équipement GLONASS |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.15 Équipement GLONASS |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.15 Équipement GLONASS (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.16 Système de contrôle de route |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.16 Système de contrôle de route |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.16 Système de contrôle de route (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.17, Appareils de hissage du pilote mécaniques - Transféré à l'article MED/1.40. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.18 Dispositifs de radiolocalisation des sinistres (RLS): Transpondeur radar 9 GHz (SART) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.19, Équipement radar pour engins à grande vitesse - Transféré à l'article MED/4.37. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.20 Indicateur d'angle de barre |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.20 Indicateur d'angle de barre |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.20 Indicateur d'angle de barre (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.21 Compte tour d'hélice |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
15.3.2018 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.21 Compte tour d'hélice |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
16.3.2017 |
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.21 Compte tour d'hélice |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.21 Compte tour d'hélice (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.22 Indicateur de pas d'hélice |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.22 Indicateur de pas d'hélice |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.22 Indicateur de pas d'hélice (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.23 Compas magnétique de classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.24, Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse - Transféré à l'article MED/4.37. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.25, Aide de poursuite automatique (ATA) - Transféré à l'article MED/4.35. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.26, Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse - Transféré à l'article MED/4.38. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.27, Aide de pointage électronique (EPA) - Transféré à l'article MED/4.36. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.28, Système de passerelle intégré - Transféré à l'article MED/4.30. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.29 Enregistreur de données de voyage (VDR) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.29 Enregistreur de données de voyage (VDR) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.29 Enregistreur de données de voyage (VDR) (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.30 Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
16.3.2017 |
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.] |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.30 Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.] |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.30 Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS) (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.] |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.31 Compas gyroscopique pour engins à grande vitesse |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.31 Compas gyroscopique pour engins à grande vitesse |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.31 Compas gyroscopique pour engins à grande vitesse (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.32 Équipement AIS (système d'identification automatique) universel |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.32 Équipement AIS (système d'identification automatique) universel |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.32 Équipement AIS (système d'identification automatique) universel (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.33 Pilote automatique (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.33 Pilote automatique (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.33 Pilote automatique (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds) (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.34 Équipement radar CAT 1 |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.34 Équipement radar CAT 1 |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.34 Équipement radar CAT 1 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.35 Équipement radar CAT 2 |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.35 Équipement radar CAT 2 |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.35 Équipement radar CAT 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.36 Équipement radar CAT 3 |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.36 Équipement radar CAT 3 |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.36 Équipement radar CAT 3 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.37 Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.37 Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.37 Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H) (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 a Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir: CAT 1C, |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 a Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir: CAT 1C, |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 a Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir: CAT 1C, (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 b Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir: CAT 2C, |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 b Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir: CAT 2C, |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 b Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir: CAT 2C, (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 c Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir: CAT 1HC |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 c Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir: CAT 1HC |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 c Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir: CAT 1HC (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 d Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir: CAT 2HC |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 d Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir: CAT 2HC |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 d Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir: CAT 2HC (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.39 Réflecteur radar – type passif |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.40 Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.40 Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.40 Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.41 Transmetteur de cap (THD) utilisant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.41 Transmetteur de cap (THD) utilisant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
et, selon le cas:
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.41 Transmetteur de cap (THD) utilisant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
et, selon le cas:
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.42 Projecteur de recherche pour engins à grande vitesse |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.43 Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.44 Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.44 Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
7.5.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.44 Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.45, Matériel cartographique pour radar de bord — article intentionnellement blanc, car couvert par MED/4.38. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.46 Transmetteur de cap (THD) utilisant le compas gyroscopique |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.46 Transmetteur de cap (THD) utilisant le compas gyroscopique |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.46 Transmetteur de cap (THD) utilisant le compas gyroscopique (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.47 Enregistreur de données de voyage simplifiées (S-VDR) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.47 Enregistreur de données de voyage simplifiées (S-VDR) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.47 Enregistreur de données de voyage simplifiées (S-VDR) (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.48, «Appareils de hissage du pilote mécaniques» — Intentionnellement blanc car la rés. MSC.308(88) de l'OMI, en vigueur depuis le 1er juillet 2012, indique: «Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés.». |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.49 Échelle de pilote |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.50 Équipement DGPS |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.50 Équipement DGPS |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.50 Équipement DGPS (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.51 Équipement DGLONASS |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.51 Équipement DGLONASS |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.51 Équipement DGLONASS (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.52 Fanal de signalisation diurne |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.53 Système de renforcement d'écho radar |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.54 Alidade |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.55 Dispositifs de radiolocalisation des sinistres (RLS): Transpondeur AIS-SART |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.55 Dispositifs de radiolocalisation des sinistres (RLS): Transpondeur AIS-SART |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.56 Équipement Galileo |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.56 Équipement Galileo |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.56 Équipement Galileo (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.57 Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.57 Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.57 Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.58 Dispositif de réception sonore |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.58 Dispositif de réception sonore |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.58 Dispositif de réception sonore (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.59 Système intégré de navigation |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.59 Système intégré de navigation |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.59 Système intégré de navigation (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
5. Équipements de radiocommunications
Remarques concernant le point 5: Équipements de radiocommunications
Colonne 3: au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui prévalent.
Colonne 3: au cas où les conditions, dispositions et exigences relatives aux essais des tableaux 5 et 6 de la norme CEI 60945, d'une part, et d'autres normes mentionnées (par exemple, normes ETSI) d'autre part, seraient contradictoires, ce sont les conditions, dispositions et exigences relatives aux essais de la norme CEI 60945 qui prévalent.
Numéro et nom de l'article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
Normes d'essai |
Modules pour l'évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.1 Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
21.3.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.1 Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.2.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.1 Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.1 Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.2 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
21.3.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.2 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.2.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.2 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.2 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.3 Récepteur NAVTEX |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
21.3.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.3 Récepteur NAVTEX |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.9.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.3 Récepteur NAVTEX |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.3 Récepteur NAVTEX (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.4 Récepteur EGC |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
21.3.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.4 Récepteur EGC |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.9.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.4 Récepteur EGC |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.4 Récepteur EGC (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.5 Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE). |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
1.9.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.5 Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE). |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.5 Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE). (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.6 RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/5.7 «RLS bande L (INMARSAT)» - Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/5.8 «Récepteur MF avec ASN» - Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/5.9 «Générateurs d'alarme à deux fréquences» - Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.10 Radio à ondes métriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
21.3.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.10 Radio à ondes métriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.9.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.10 Radio à ondes métriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.10 Radio à ondes métriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.11 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
21.3.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.11 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.9.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.11 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.11 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.12 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B. Cet article a été supprimé car le service «Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B» a été arrêté le 31 décembre 2016. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.13 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
21.3.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.13 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.9.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.13 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.13 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.14 Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai. |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
21.3.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.14 Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai. |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.9.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.14 Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai. |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.14 Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai. (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.15 Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
21.3.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.15 Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.9.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.15 Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.15 Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/5.16 «Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques» - ne figure plus dans le règlement d'exécution de la directive 2014/90/UE. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.17 Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
7.12.2018 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.17 Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
1.3.2019 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.17 Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
1.11.2020 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.17 Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.18 Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
7.12.2018 (III) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.18 Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.19 Inmarsat-F77. |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
31.8.2019 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.19 Inmarsat-F77. |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 (I) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.19 Inmarsat-F77. (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.20 Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques de pompier Nouvel article inséré par le règlement d'exécution 2019/1397 |
Exigences pour l'approbation de type
|
ou:
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.21 Système de communication intégré (SCI) Nouvel article inséré par le règlement d'exécution 2019/1397 |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
6. Équipements exigés par la convention COLREG 72
Numéro et nom de l'article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
Normes d'essai |
Modules pour l'évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
||||||||||
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||
MED/6.1 Feux de signalisation |
Exigences pour l'approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
7. Autres équipements de sécurité
Numéro et nom de l'article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
Normes d'essai |
Modules pour l'évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
|||||||
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|||||||
MED/7.1 Appareil respiratoire autonome à air comprimé pour l'entrée et la réalisation de travaux en atmosphère gazeuse [nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2018/773, voir l'article 3.7] |
Exigences pour l'approbation de type
|
Remarque: Ligne de vie associée résistante au feu (MED/3.44). La ligne de vie doit être utilisée avec l'appareil respiratoire et doit pouvoir être attachée par un mousqueton aux courroies de l'appareil ou à une ceinture distincte de façon que l'appareil respiratoire ne puisse en aucun cas se détacher quand on manœuvre la ligne de vie. Le certificat du module B pour l'appareil respiratoire doit indiquer que la ligne de vie résistante au feu certifiée MED est un élément obligatoire. |
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
|
|||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
8. Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
Numéro et nom de l'article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
Normes d'essai |
Modules pour l'évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
||||||||||||||||
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||
MED/8.1
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
22.11.2019 (III) |
||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||
MED/8.1
|
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
13.9.2022 |
||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||
MED/8.1
(NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l'approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||
Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
|
9. Équipement pour lequel l'ensemble des normes requises pour la certification MED n'est pas complet
Remarques concernant le point 9:
l'ensemble des normes requises pour la certification MED est réputé complet lorsque
les dispositions de l'OMI applicables:
— |
à l'approbation de type, |
— |
aux prescriptions d'emport, et |
— |
aux normes d'essai |
sont disponibles et appropriées.
1. Engins de sauvetage
No |
Nom de l'article |
MED/9/1.1 |
Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage |
MED/9/1.2 |
Matériaux pour combinaison d'immersion |
MED/9/1.3 |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
MED/9/1.5 |
Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'alarme incendie, l'article A.1/3.53 s'applique). |
2. Prévention de la pollution marine
No |
Nom de l'article |
MED/9/2.3 |
Équipement utilisant d'autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx |
MED/9/2.4 |
Équipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
MED/9/2.5 |
Analyseurs de NOx à bord utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008 |
3. Équipements de protection contre les incendies
No |
Nom de l'article |
MED/9/3.8 |
Fanal de sécurité électrique |
MED/9/3.9 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
MED/9/3.13 |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse) |
MED/9/3.21 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables |
MED/9/3.24 |
Diffuseurs à mousse portatifs |
MED/9/3.26 |
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) |
MED/9/3.27 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2 |
MED/9/3.31 |
Dispositif de projection d'eau à commande manuelle |
MED/9/3.33 |
Tuyaux d'incendie d'un diamètre > 52 mm |
4. Équipements de navigation
No |
Nom de l'article |
MED/9/4.11 |
Équipement combiné GPS/GLONASS |
MED/9/4.20 |
Pilote automatique pour engins à grande vitesse |
MED/9/4.33 |
Pilote automatique (fonctionnant entre l'allure de manœuvre minimale de manœuvre du navire et 30 nœuds) |
MED/9/4.37 |
Inclinomètre électronique |
5. Équipements de radiocommunications
No |
Nom de l'article |
MED/9/5.8 |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
6. Équipements exigés par la convention COLREG 72
No |
Nom de l'article |
MED/9/6.2 |
Appareils de signalisation sonore |
MED/9/6.4 |
Système de communication vocale et de données en émission et réception avec service d'assistance télémédicale (TMA) |
MED/9/6.5 |
Système de signalisation sonore dirigé vers l'arrière pour l'indication des manœuvres d'escorte et d'urgence |
7. Autres équipements de sécurité
No |
Nom de l'article |
MED/9/7.1 |
Calculateur de chargement |
MED/9/7.2 |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers |
8. Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
No |
Nom de l'article |
MED/9/8.1 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |