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Document C:1995:327:TOC
Official Journal of the European Communities, C 327, 7 December 1995
Journal officiel des Communautés européennes, C 327, 7 décembre 1995
Journal officiel des Communautés européennes, C 327, 7 décembre 1995
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
95/C 327/01 | Résolution du Conseil du 20 novembre 1995 concernant la promotion des statistiques en matière de culture et de croissance économique | |||
95/C 327/02 | Résolution du Conseil du 23 novembre 1995 relative à l'informatisation des régimes de transit douanier | |||
95/C 327/03 | Résolution du Conseil du 23 novembre 1995 concernant le livre vert «Pour une politique énergétique de l'Union européenne» | |||
95/C 327/04 | Résolution du Conseil du 23 novembre 1995 relative à la protection des témoins dans le cadre de la lutte contre la criminalité organisée internationale | |||
Commission | ||||
95/C 327/05 | ECU 6 décembre 1995 | |||
95/C 327/06 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
95/C 327/07 | AIDES D'ÉTAT C 28/93 (N 446/93) Allemagne | |||
95/C 327/08 | AIDES D'ÉTAT C 43/95 (ex NN 73/94) Italie | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
95/C 327/09 | Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL relatif à la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l' accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République de Guinée-Bissau concernant la pêche au large de la côté de Guinée-Bissau, pour la période du 16 juin 1995 au 15 juin 1997 | |||
Protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l'accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la république de Guinée-Bissau concernant la pêche au large de la côte de Guinée-Bissau, pour la période du 16 juin 1995 au 15 juin 1997 | ||||
95/C 327/10 | Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion de l' accord sous forme d' échange de lettres relatif à l' application provisoire du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l' accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République de Guinée-Bissau concernant la pêche au large de la côté de Guinée- Bissau, pour la période du 16 juin 1995 au 15 juin 1997 | |||
Accord sous forme d'échange de lettres relatif à l'application provisoire du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l'accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la république de Guinée-Bissau concernant la pêche au large de la côte de Guinée-Bissau, pour la période du 16 juin 1995 au 15 juin 1997 | ||||
95/C 327/11 | Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL relatif à la communication de statistiques sur la production de l' aquaculture par les États membres | |||
95/C 327/12 | Proposition modifiée de DECISION DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL portant adoption d' un programme d' action de la douane communautaire (Douane 2000) |
FR |