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Document L:2001:337:TOC
Official Journal of the European Communities, L 337, 20 December 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 337, 20 décembre 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 337, 20 décembre 2001
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 337 44e année 20 décembre 2001 |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CE) no 2489/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
* | Règlement (CE) no 2490/2001 de la Commission du 18 décembre 2001 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables | 3 | ||
* | Règlement (CE) no 2491/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CEE) no 2092/91 du Conseil concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires | 9 | ||
* | Règlement (CE) no 2492/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 1445/95 portant modalités d'application du régime des certificats d'importation et d'exportation dans le secteur de la viande bovine | 18 | ||
* | Règlement (CE) no 2493/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 relatif à l'écoulement de certains produits de la pêche retirés du marché | 20 | ||
* | Règlement (CE) no 2494/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 80/2001 en ce qui concerne les options d'écoulement pour les produits de la pêche retirés du marché | 22 | ||
* | Règlement (CE) no 2495/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 2406/96 du Conseil fixant des normes communes de commercialisation pour certains produits de la pêche | 23 | ||
* | Règlement (CE) no 2496/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 prévoyant l'octroi de l'indemnité compensatoire aux organisations de producteurs pour les thons livrés à l'industrie de transformation durant la période allant du 1er janvier au 31 mars 2001 | 25 | ||
* | Règlement (CE) no 2497/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour certains poissons et produits de la pêche originaires de la République de Croatie | 27 | ||
Règlement (CE) no 2498/2001 de la Commission du 19 décembre 2001 fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz | 31 | |||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
2001/906/EC, EURATOM | ||||
* | Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre suédois du Comité économique et social | 34 | ||
2001/907/EC, EURATOM | ||||
* | Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre danois du Comité économique et social | 35 | ||
2001/908/EC, EURATOM | ||||
* | Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre suédois du Comité économique et social | 36 | ||
2001/909/EC, EURATOM | ||||
* | Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre français du Comité économique et social | 37 | ||
2001/910/EC, EURATOM | ||||
* | Décision du Conseil du 26 novembre 2001 portant nomination d'un membre néerlandais du Comité économique et social | 38 | ||
Commission | ||||
2001/911/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant pour la quatrième fois la décision 2001/740/CE relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse au Royaume-Uni [notifiée sous le numéro C(2001) 4601] (1) | 39 | ||
Banque centrale européenne | ||||
2001/912/EC | ||||
* | Décision de la Banque centrale européenne du 8 novembre 2001 relative à certaines conditions concernant l'accès au système de surveillance de la fausse monnaie (SSFM) (BCE/2001/11) | 49 | ||
2001/913/EC | ||||
* | Décision de la Banque centrale européenne du 6 décembre 2001 relative à l'émission des billets en euros (BCE/2001/15) | 52 | ||
2001/914/EC | ||||
* | Décision de la Banque centrale européenne du 6 décembre 2001 concernant la répartition du revenu monétaire des banques centrales nationales des États membres participants à compter de l'exercice 2002 (BCE/2001/16) | 55 | ||
Actes adoptés en application du titre V du traité sur l'Union européenne | ||||
* | Action commune du Conseil du 19 décembre 2001 portant nomination du représentant spécial de l'Union européenne chargé de la coordination du pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est | 62 | ||
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |