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Document 32008D0020(01)

    2008/990/CE: Décision de la Banque centrale européenne du 11 décembre 2008 relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2009 (BCE/2008/20)

    JO L 352 du 31.12.2008, p. 58–58 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force: This act has been changed. Current consolidated version: 02/07/2009

    ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2008/990/oj

    31.12.2008   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 352/58


    DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

    du 11 décembre 2008

    relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2009

    (BCE/2008/20)

    (2008/990/CE)

    LE CONSEIL DES GOUVERNEURS DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE,

    vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 106, paragraphe 2,

    vu la décision 2008/608/CE du Conseil du 8 juillet 2008 conformément à l’article 122, paragraphe 2, du traité pour l’adoption de la monnaie unique par la Slovaquie, le 1er janvier 2009 (1), et notamment son article 1er,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    À compter du 1er janvier 1999, la Banque centrale européenne (BCE) est seule habilitée à approuver le volume de l’émission de pièces dans les États membres qui ont adopté l’euro (ci-après les «États membres participants»).

    (2)

    La dérogation dont la Slovaquie fait l’objet en vertu de l’article 4 de l’acte d’adhésion de 2003 a été abrogée à compter du 1er janvier 2009.

    (3)

    Les quinze États membres participants actuels et la Slovaquie ont soumis à la BCE, pour approbation, leurs estimations du volume de l’émission de pièces en euros prévu en 2009, complétées par des notes explicatives sur la méthode de prévision,

    DÉCIDE :

    Article premier

    Approbation du volume de l’émission de pièces en euros prévu en 2009

    La BCE approuve le volume de l’émission de pièces en euros dans les États membres participants en 2009, tel que décrit dans le tableau suivant:

    (en million d’euros)

     

    Émission de pièces destinées à la circulation et de pièces de collection (non destinées à la circulation) en 2009

    Belgique

    105,4

    Allemagne

    632,0

    Irlande

    65,5

    Grèce

    85,7

    Espagne

    390,0

    France

    252,5

    Italie

    234,3

    Chypre

    22,5

    Luxembourg

    42,0

    Malte

    15,4

    Pays-Bas

    68,5

    Autriche

    216,0

    Portugal

    50,0

    Slovénie

    27,0

    Slovaquie

    131,0

    Finlande

    60,0

    Article 2

    Disposition finale

    Les États membres participants sont destinataires de la présente décision.

    Fait à Francfort-sur-le-Main, le 11 décembre 2008.

    Le président de la BCE

    Jean-Claude TRICHET


    (1)  JO L 195 du 24.7.2008, p. 24.


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