a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

—

alcool polyvinylique

—

Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés, comprenant:

—

Les déchets de polymères fluorés suivants (1):

—

butyral de polyvinyle

—

acétate polyvinylique

—

de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple),

—

autres, y compris les rebuts non triés (non limités à 2).

—

Mycélium de champignon désactivé provenant de la production de pénicilline, utilisé pour l’alimentation des animaux

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

—

Débris de germanium

—

Débris de vanadium

—

Débris de hafnium, indium, niobium, rhénium et gallium

—

Débris de thorium

—

Débris de béryllium

—

Débris de tellure

—

Poussières de vanadium

—

Poussières de titane

—

Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exception du verre provenant de tubes cathodiques et autres verres activés

—

déchets de verre contenant des substances spécifiques

—

Sulfate de calcium partiellement raffiné et provenant de la désulfuration des fumées

—

Scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (c.-à-d. DIN 4301 et DIN 8201), destinées principalement à la construction et aux applications abrasives.

—

Déchets d’enduits ou de plaques au plâtre provenant de la démolition de bâtiments

—

Soufre sous forme solide

—

Carbonate de calcium provenant de la production de cyanamide de calcium (ayant un pH inférieur à 9)

—

Chlorures de sodium, de potassium et de calcium

—

Carborundum (carbure de silicium)

—

Débris de béton

—

Groisil et résidus de cristaux contenant du lithium et du tantale ou du lithium et du niobium.

—

Débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:

—

Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés, comprenant:

—

Débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:

—

* Les déchets de polymères fluorés suivants:

—

Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochés

—

Dégras: résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

—

Déchets d’os et de cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés

—

Déchets de poissons

—

Déchets de cheveux

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

—

de papiers ou cartons écrus ou de papiers ou cartons ondulés

—

d’autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse

—

de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

—

Débris de molybdène

—

Débris de cobalt

—

Débris de bismuth

—

Débris de zirconium

—

Débris de manganèse

—

Débris de germanium

—

Débris de hafnium, indium, niobium, rhénium et gallium

—

Débris de thorium

—

Débris de terres rares

—

Débris de chrome

—

Débris de tungstène

—

Débris de magnésium

—

Débris de titane

—

Débris de vanadium

—

Métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)

—

Débris de fer et d’acier

—

Débris de cuivre

—

Débris de nickel

—

Débris d’aluminium

—

Débris de zinc

—

Débris d’étain

—

Débris de tantale

—

Mattes de galvanisation

—

lanthanides (métaux de terres rares)

—

Débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:

—

Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés, comprenant:

—

polyéthers

—

sulfures de polyphénylène

—

polymères acryliques

—

alcanes C10-C13 (plastifiant)

—

polyuréthane (ne contenant pas de CFC)

—

polysiloxanes

—

polyméthacrylate de méthyle

—

alcool polyvinylique

—

butyral de polyvinyle

—

acétate polyvinylique

—

Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés, comprenant:

—

Les déchets de polymères fluorés suivants (2):

—

déchets de fils

—

autres

—

Déchets (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) de

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

—

lanthanides (métaux de terres rares)

—

polyacétals

—

polyéthers

—

alcanes C10-C13 (plastifiant)

—

* Les déchets de polymères fluorés suivants:

—

Débris des polymères et copolymères non halogénés suivants:

—

Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés, comprenant:

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

—

de papiers ou cartons écrus ou de papiers ou cartons ondulés

—

d’autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse

—

de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

—

Débris de fer et d’acier

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

—

Plomb (à l’exclusion des accumulateurs au plomb et à l’acide)

—

Déchets et débris de cermets (composites à base de céramique et de métal)

—

Fibres à base de céramique, non dénommées ni comprises ailleurs

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

a)

interdiction

b)

notification et consentement écrits préalables

c)

absence de contrôle dans le pays de destination

—

Métaux précieux (or, argent, métaux du groupe du platine, mais pas le mercure)

—

Débris de tantale

—

Débris de molybdène

—

Débris de cobalt

—

Débris de bismuth

—

Débris de zirconium

—

Débris de manganèse

—

Débris de vanadium

—

Débris de hafnium, indium, niobium, rhénium et gallium

—

Débris de thorium

—

Débris de terres rares

—

Débris de chrome

—

Débris de fer et d’acier

—

Débris de cuivre

—

Débris de nickel

—

Débris d’aluminium

—

Débris de zinc

—

Débris d’étain

—

Débris de tungstène

—

Débris de magnésium

—

Débris de titane

—

Débris de germanium

—

Résidus provenant de l’écumage de l’aluminium (ou écumes), à l’exclusion des scories salées

—

Déchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte de cuivre

—

Scories provenant du traitement des métaux précieux, destinées à un affinage ultérieur

—

Scories d’étain contenant du tantale et ayant une teneur en étain inférieure à 0,5 %

—

Mattes de galvanisation

—

Écumes et drosses de zinc

—

Mattes de surface de la galvanisation (>90 % Zn)

—

Mattes de fond de la galvanisation (>92 % Zn)

—

Drosses de fonderie sous pression (>85 % Zn)

—

Drosses de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) (>92 % Zn)

—

Résidus provenant de l’écumage du zinc

—

Scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20 %) et traitées conformément aux spécifications industrielles (c.-à-d. DIN 4301 et DIN 8201), destinées principalement à la construction et aux applications abrasives.

—

polyuréthane (ne contenant pas de CFC)

—

Déchets de résines ou produits de condensation polymérisés