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Document L:2006:159:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 159, 13 juin 2006


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    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 159
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    49e année
    13 juin 2006

    Sommaire

     

    I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

    page

     

     

    Règlement (CE) no 856/2006 de la Commission du 12 juin 2006 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

    1

     

     

    Règlement (CE) no 857/2006 de la Commission du 12 juin 2006 fixant les restitutions à l'exportation dans le cadre du système A1 pour les fruits à coques (amandes sans coques, noisettes en coques, noisettes sans coques, noix communes en coques)

    3

     

     

    Règlement (CE) no 858/2006 de la Commission du 12 juin 2006 fixant les restitutions à l'exportation dans le cadre des systèmes A1 et B dans le secteur des fruits et légumes (tomates, oranges, citrons, raisins de table, pommes et pêches)

    5

     

     

    Règlement (CE) no 859/2006 de la Commission du 12 juin 2006 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes, autres que celles octroyées au titre des sucres d'addition (cerises conservées provisoirement, tomates pelées, cerises confites, noisettes préparées, certains jus d'orange)

    8

     

     

    Règlement (CE) no 860/2006 de la Commission du 12 juin 2006 modifiant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 13 juin 2006

    10

     

    *

    Directive 2006/55/CE de la Commission du 12 juin 2006 modifiant l’annexe III de la directive 66/402/CEE du Conseil en ce qui concerne le poids maximal des lots de semences (1)

    13

     

     

    II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

     

     

    Conseil

     

    *

    Décision du Conseil du 12 juin 2006 portant nomination d'un membre titulaire allemand au Comité des régions

    14

     

     

    Commission

     

    *

    Décision de la Commission du 9 juin 2006 autorisant les États membres à prolonger les autorisations provisoires accordées pour la nouvelle substance active profoxydim [notifiée sous le numéro C(2006) 1632]  (1)

    15

     

     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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