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Document L:2002:344:TOC
Official Journal of the European Communities, L 344, 19 December 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 344, 19 décembre 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 344, 19 décembre 2002
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 344 45e année 19 décembre 2002 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 2257/2002 de la Commission du 18 décembre 2002 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| Règlement (CE) no 2258/2002 de la Commission du 18 décembre 2002 modifiant les règlements (CE) no 1868/2002 et (CE) no 1870/2002, en ce qui concerne les demandes de certificats d'importation d'ail originaires de tous pays tiers à l'exception de la Chine, pour la période de 6 janvier au 28 février 2003 | 3 | |||
| Règlement (CE) no 2259/2002 de la Commission du 18 décembre 2002 portant ouverture d'une adjudication pour l'attribution de certificats à l'exportation dans le secteur des fruits et légumes | 5 | |||
| * | Règlement (CE) no 2260/2002 de la Commission du 17 décembre 2002 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables | 8 | ||
| * | Règlement (CE) no 2261/2002 de la Commission du 18 décembre 2002 ouvrant une enquête sur le prétendu contournement des mesures antidumping instituées par le règlement (CE) no 408/2002 du Conseil sur les importations de certains types d'oxyde de zinc originaires de la République populaire de Chine par des importations de certains autres types d'oxyde de zinc originaires de la République populaire de Chine et par des importations de certains types d'oxyde de zinc expédiés du Viêt Nam, et rendant obligatoire l'enregistrement de ces importations | 12 | ||
| Règlement (CE) no 2262/2002 de la Commission du 18 décembre 2002 concernant les certificats d'importation pour les produits du secteur de la viande bovine originaires du Botswana, du Kenya, de Madagascar, du Swaziland, du Zimbabwe et de Namibie | 15 | |||
| Règlement (CE) no 2263/2002 de la Commission du 18 décembre 2002 fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz | 17 | |||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 2002/986/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 13 décembre 2002 modifiant les décisions 2001/881/CE établissant une liste de postes d'inspection frontaliers agréés pour les contrôles vétérinaires sur les animaux et les produits animaux en provenance des pays tiers, et 2002/459/CE fixant la liste des unités du réseau informatisé ANIMO [notifiée sous le numéro C(2002) 4987] (1) | 20 | ||
| 2002/987/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 13 décembre 2002 concernant la liste des établissements dans les îles Falkland agréés aux fins de l'importation de viandes fraîches dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2002) 4988] (1) | 39 | ||
| 2002/988/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 17 décembre 2002 relative à l'octroi d'une participation financière de la Communauté à certains États membres afin de renforcer les infrastructures d'inspection phytosanitaire concernant les végétaux et produits végétaux provenant de pays tiers [notifiée sous le numéro C(2002) 5076] | 41 | ||
| 2002/989/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 18 décembre 2002 concernant une aide financière spécifique de la Communauté relative au programme de surveillance de Campylobacter chez les poulets de chair présenté par la Suède pour 2003 [notifiée sous le numéro C(2002) 5086] | 45 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |