édition spécial tchèque: chapitre 03 tome 041 p. 249 - 250
édition spéciale estonienne: chapitre 03 tome 041 p. 249 - 250
édition spéciale lettone: chapitre 03 tome 041 p. 249 - 250
édition spéciale lituanienne: chapitre 03 tome 041 p. 249 - 250
édition spéciale hongroise chapitre 03 tome 041 p. 249 - 250
édition spéciale maltaise: chapitre 03 tome 041 p. 249 - 250
édition spéciale polonaise: chapitre 03 tome 041 p. 249 - 250
édition spéciale slovaque: chapitre 03 tome 041 p. 249 - 250
édition spéciale slovène: chapitre 03 tome 041 p. 249 - 250
édition spéciale bulgare: chapitre 03 tome 051 p. 193 - 194
édition spéciale roumaine: chapitre 03 tome 051 p. 193 - 194
édition spéciale croate: chapitre 03 tome 032 p. 210 - 211
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Document 32003R2112
Commission Regulation (EC) No 2112/2003 of 1 December 2003 correcting Regulation (EC) No 1334/2003 amending the conditions for authorisation of a number of additives in feedingstuffs belonging to the group trace elements (Text with EEA relevance)
Règlement (CE) n° 2112/2003 de la Commission du 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) n° 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Règlement (CE) n° 2112/2003 de la Commission du 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) n° 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
JO L 317 du 2.12.2003, p. 22–23
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV) Ce document a été publié dans des éditions spéciales
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32003R2112
Règlement (CE) n° 2112/2003 de la Commission du 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) n° 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Journal officiel n° L 317 du 02/12/2003 p. 0022 - 0023
Règlement (CE) no 2112/2003 de la Commission du 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) n° 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu la directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux(1), modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1756/2002(2), et notamment ses articles 3, 9 d) et 9 e), considérant ce qui suit: (1) L'annexe au règlement (CE) n° 1334/2003 de la Commission(3) contient une erreur rédactionnelle qui doit être corrigée. (2) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: Article premier L'annexe au règlement (CE) n° 1334/2003 est modifiée dans les termes prévus à l'annexe du présent règlement. Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 1er décembre 2003. Par la Commission David Byrne Membre de la Commission (1) JO L 270 du 14.12.1970, p. 1. (2) JO L 265 du 3.10.2002, p. 1. (3) JO L 187 du 26.7.2003, p. 11. ANNEXE La liste des additifs de la rubrique "E1 Fer-Fe" est remplacée par la suivante: ">TABLE>"