ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.161.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 161

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
6 juin 2013

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

488e session plénière des 20 et 21 mars 2013

2013/C 161/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Étudier les besoins et méthodes pour associer activement les citoyens au domaine de la politique énergétique» (avis exploratoire)

1

2013/C 161/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Placer le citoyen au cœur d'un marché intérieur numérique inclusif: plan d'action pour une réussite assurée» (avis d'initiative)

8

2013/C 161/03

Avis du Comité économique et social européen sur «L'abus du statut de travailleur indépendant» (avis d'initiative)

14

2013/C 161/04

Avis du Comité économique et social européen sur «Le marché intérieur et les aides d'État à finalité régionale» (avis d'initiative)

20

2013/C 161/05

Avis du Comité économique et social européen sur «La création d'emplois au moyen de l'apprentissage et de la formation professionnelle tout au long de la vie: le rôle du monde économique dans le domaine de l'éducation au sein de l'UE» (avis d'initiative)

27

2013/C 161/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Participation et implication des travailleurs en tant que composantes essentielles d'une bonne gouvernance d'entreprise en Europe et de solutions équilibrées pour sortir de la crise» (avis d'initiative)

35

2013/C 161/07

Avis du Comité économique et social européen sur «Le dialogue social dans les pays du partenariat oriental»

40

2013/C 161/08

Avis du Comité économique et social européen sur «La contribution de la société civile à une stratégie de prévention et de réduction des pertes et du gaspillage alimentaires» (avis d'initiative)

46

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

488e session plénière des 20 et 21 mars 2013

2013/C 161/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission – les régions ultrapériphériques de l'Union européenne: vers un partenariat pour une croissance intelligente, durable et inclusive» — COM(2012) 287 final

52

2013/C 161/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 723/2009 relatif à un cadre juridique communautaire applicable à un Consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC)» — COM(2012) 682 final — 2012/0321 (NLE)

58

2013/C 161/11

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert – un marché intégré de la livraison de colis pour soutenir la croissance du commerce électronique dans l'UE» — COM(2012) 698 final

60

2013/C 161/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de l’Union visant à soutenir des activités spécifiques dans le domaine de l’information financière et du contrôle des comptes pour la période 2014-2020» — COM(2012) 782 final — 2012/0364 (COD)

64

2013/C 161/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – faire accéder les jeunes à l'emploi» — COM(2012) 727 final

67

2013/C 161/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'accès aux ressources génétiques et au partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation dans l'Union» — COM(2012) 576 final — 2012/0278 (COD)

73

2013/C 161/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à un programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020 – bien vivre, dans les limites de notre planète» — COM(2012) 710 final — 2012/0337 (COD)

77

2013/C 161/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – la protection sociale dans la coopération au développement de l’Union européenne» — COM(2012) 446 final

82

2013/C 161/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – la croissance bleue: des possibilités de croissance durable dans les secteurs marin et maritime» — COM(2012) 494 final

87

2013/C 161/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE» — COM(2012) 772 final — 2012/0358 (COD)

93

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