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Document C:2014:049:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 049, 21 février 2014


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2014.049.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 49

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    57e année
    21 février 2014


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2014/C 049/1

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.7074 — JSR/MOL/JV) ( 1 )

    1

    2014/C 049/2

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6454 — Limagrain/KWS/Genective JV) ( 1 )

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2014/C 049/3

    Taux de change de l'euro

    2

     

    Service européen pour l'action extérieure

    2014/C 049/4

    Avis d'entrée en vigueur

    3

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2014/C 049/5

    Communication du Gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil, sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif à la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit «Permis de la Bourdette»)  ( 1 )

    4


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

     

    Commission européenne

    2014/C 049/6

    Avis d’expiration prochaine de certaines mesures antidumping

    6

    2014/C 049/7

    Avis d’expiration prochaine de certaines mesures antidumping

    7

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2014/C 049/8

    Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

    8


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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