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Document C:2014:049:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 049, 21 février 2014


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2014.049.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 49

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

57e année
21 février 2014


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2014/C 049/1

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.7074 — JSR/MOL/JV) ( 1 )

1

2014/C 049/2

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6454 — Limagrain/KWS/Genective JV) ( 1 )

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2014/C 049/3

Taux de change de l'euro

2

 

Service européen pour l'action extérieure

2014/C 049/4

Avis d'entrée en vigueur

3

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2014/C 049/5

Communication du Gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil, sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif à la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit «Permis de la Bourdette»)  ( 1 )

4


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2014/C 049/6

Avis d’expiration prochaine de certaines mesures antidumping

6

2014/C 049/7

Avis d’expiration prochaine de certaines mesures antidumping

7

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2014/C 049/8

Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

8


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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