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Dokumentas C:2009:010:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 10, 15 janvier 2009


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 10

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
15 janvier 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 010/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4920 — Haniel/Schmidt-Ruthenbeck/Metro) (1)

1

2009/C 010/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5295 — Teva/Barr) (1)

1

2009/C 010/03

Communication de la Commission — Recapitalisation des établissements financiers dans le contexte de la crise financière actuelle: limitation de l'aide au minimum nécessaire et garde-fous contre les distorsions indues de concurrence (1)

2


 

III   Actes préparatoires

 

COMMISSION

2009/C 010/04

Propositions législatives adoptées par la Commission

11


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 010/05

Taux de change de l'euro

15

2009/C 010/06

Dernière publication de documents COM autres que les propositions législatives et de propositions législatives adoptés par la CommissionJO C 208 du 15.8.2008

16

2009/C 010/07

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

17

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 010/08

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

20


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 010/09

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5418 — Blackfriars/Vink Holding) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

21

2009/C 010/10

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5423 — Costa/MSC/MPCT) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

22


 

2009/C 010/11

Avis au lecteur(voir page 3 de la couverture)

s3


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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