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Document C:2007:300:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 300, 12 décembre 2007


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 300

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    50e année
    12 décembre 2007


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Résolutions, recommandations et avis

     

    RÉSOLUTIONS

     

    Conseil

    2007/C 300/01

    Résolution du Conseil du 15 novembre 2007 sur l'éducation et la formation comme moteur essentiel de la stratégie de Lisbonne

    1


     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2007/C 300/02

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4817 — Aviva Italia Holding SpA/Banco Popolare Soc. Coop./Novara Assicura SpA) (1)

    3

    2007/C 300/03

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4946 — Goldman Sachs/Sintonia SpA/Sintonia) (1)

    3

    2007/C 300/04

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4947 — Vodafone/Tele2 Italy/Tele2 Spain) (1)

    4

    2007/C 300/05

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4581 — Imperial Tobacco/Altadis) (1)

    4

    2007/C 300/06

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4122 — Burda /Hachette/JV) (1)

    5


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2007/C 300/07

    Conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil du 15 novembre 2007 sur l'amélioration de la qualité des études et de la formation des enseignants

    6

     

    Commission

    2007/C 300/08

    Taux de change de l'euro

    10

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2007/C 300/09

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

    11

    2007/C 300/10

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (1)

    14

    2007/C 300/11

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

    16


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Office européen de sélection du personnel (EPSO)

    2007/C 300/12

    Avis de concours généraux OHIM/AD/01-02/07 et OHIM/AST/01-02/07

    21

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission

    2007/C 300/13

    Aide d'État — Pologne — Aide d'État C 34/07 (ex N 93/06) — Introduction d'un régime de taxation au tonnage en faveur du transport maritime — Invitation à formuler des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du Traité CE (1)

    22

    2007/C 300/14

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4974 — Gores Group/Sagem Communications) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    37

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission

    2007/C 300/15

    Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

    38


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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