ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 302

Édition de langue française

Communications et informations

47e année
7 décembre 2004

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

410ème session plénière des 30 juin et 1er juillet 2004

2004/C 302/1

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — LeaderSHIP 2015 — Définir l'avenir de l'industrie européenne de la construction et de la réparation navales — La compétitivité par l'excellence» (COM(2003) 717 final)

1

2004/C 302/2

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision 2000/819/CE relative à un programme pluriannuel pour les entreprises et l'esprit d'entreprise, en particulier pour les petites et moyennes entreprises (PME)» (2001-2005) (COM(2003) 758 final — 2003/0292 COD)

8

2004/C 302/3

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen concernant un nouveau cadre juridique pour les paiements dans le marché intérieur» (COM(2003) 718 final)

12

2004/C 302/4

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Conseil relative aux procédures de consultation et d'information dans les domaines de l'assurance-crédit, des garanties et des crédits financiers» (version codifiée) (COM(2004) 159 final — 2004/0056 (CNS))

19

2004/C 302/5

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'application du code international de gestion de la sécurité dans la Communauté» (COM(2003) 767 final — 2003/0291 COD)

20

2004/C 302/6

Avis du Comité économique et social européen sur la «Directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'amélioration de la sûreté portuaire» (COM(2004) 76 final — 2004/0031 (COD))

23

2004/C 302/7

Avis du Comité économique et social européen sur «La fusion nucléaire»

27

2004/C 302/8

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — État d'avancement du programme de recherche GALILEO au début de l'année 2004» (COM(2004) 112 final)

35

2004/C 302/9

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les licences des entreprises ferroviaires» (version codifiée) (COM(2004) 232 final — 2004/0074 (COD))

38

2004/C 302/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1228/2003 en ce qui concerne la date d'application de certaines dispositions à la Slovénie» (COM(2004) 309 final — 2004/0109 COD)

39

2004/C 302/11

Avis du Comité économique et social européen sur les «Mutations industrielles et la cohésion économique, sociale et territoriale»

41

2004/C 302/12

Avis du Comité économique et social européen sur «La Convention internationale pour les travailleurs migrants»

49

2004/C 302/13

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «2ème pilier de la PAC: les perspectives d'adaptation de la politique de développement des territoires ruraux (Les suites de la conférence de Salzbourg)»

53

2004/C 302/14

Avis du Comité économique et social européen sur le «Troisième rapport sur la cohésion économique et sociale — Un nouveau partenariat pour la cohésion: convergence, compétitivité et coopération» (COM(2004) 107 final)

60

2004/C 302/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen: Imposition des dividendes au niveau des personnes physiques dans le marché intérieur» (COM(2003) 810 final)

70

2004/C 302/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions et aux partenaires sociaux au niveau communautaire concernant le réexamen de la directive 93/104/CE sur certains aspects de l'aménagement du temps de travail» (COM(2003) 843 final)

74

2004/C 302/17

Avis du Comité économique et social européen sur «Les relations UE-Turquie dans la perspective du Conseil européen de décembre 2004»

80

2004/C 302/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Moderniser la protection sociale pour des emplois plus nombreux et de meilleure qualité, une approche globale pour rendre le travail rémunérateur» (COM(2003) 842 final)

86

2004/C 302/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — L'avenir du secteur du textile et de l'habillement dans l'Union européenne élargie» (COM(2003) 649 final)

90

2004/C 302/20

Avis du Comité économique et social européen sur «Les aires métropolitaines: implications socio-économiques pour l'avenir de l'Europe»

101

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