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Document C:2004:088:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 88, 08 avril 2004


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    Journal officiel
    de l'Union européenne
    		ISSN 1725-2431

    C 88
    47e année
    8 avril 2004
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Commission
    2004/C 88/01Taux de change de l'euro 1
    2004/C 88/02Décision de ne pas soulever d'objections en ce qui concerne des mesures d'aides d'État qui seront considérées en tant qu'aides existantes au sens de l'article 88, paragraphe 1, du traité CE lors de l'adhésion (1) 2
    2004/C 88/03Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 6
    2004/C 88/04Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 10
    2004/C 88/05Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre des directives 90/396/CEE du Conseil du 29 juin 1990, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz (1) 14
    2004/C 88/06Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3403 — JP Morgan/Bank One) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1) 15
    2004/C 88/07Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3392 — WestLB/Klöckner) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1) 16
    2004/C 88/08Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) 17
    Banque centrale européenne
    2004/C 88/09Avis de la Banque centrale européenne du 1er avril 2004 sollicité par le Conseil de l'Union européenne sur une recommandation, présentée par la Commission des Communautés européennes, de décision du Conseil concernant la position à adopter par la Communauté au sujet d'un accord relatif aux relations monétaires avec la Principauté d'Andorre [SEC(2004) 204 final] (CON/2004/12) 18
    2004/C 88/10Avis de la Banque centrale européenne du 31 mars 2004 sollicité par le Conseil de l'Union européenne sur une proposition de règlement du Conseil concernant les taux de conversion entre l'euro et les monnaies des États membres adoptant l'euro (version codifiée) (CON/2004/10) 20
    ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN
    Comité permanent des États de l'AELE
    2004/C 88/11Présentation annotée des marchés réglementés, conformément à l'article 16 de la directive 93/22/CEE concernant les services d'investissement dans le domaine des valeurs mobilières (DSI) 21
    II Actes préparatoires
    ......
    III Informations
    Parlement européen
    2004/C 88/12Appel à propositions relatif à l'action de traitement du patrimoine archivistique des députés européens constitué dans l'exercice de leur mandat et versé à titre de dons ou de legs légaux 23
    Commission
    2004/C 88/13Appel à propositions VP/2004/05 concernant des actions nationales de sensibilisation à l'inclusion sociale (au titre de la ligne budgétaire 04040202) 34
    Agence européenne pour l'environnement
    2004/C 88/14Appel à manifestation d'intérêt à devenir membre du comité scientifique de l'Agence européenne pour l'environnement 35
    Rectificatifs
    2004/C 88/15Rectificatif aux jours fériés pour l'année 2004: États membres de l'Union européenne (JO C 284 du 27.11.2003) 37
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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