ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 386

Édition de langue française

Législation

63e année
18 novembre 2020

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1716 de la Commission du 11 novembre 2020 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées «Paprika Žitava»/«Žitavská paprika» (AOP)

1

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1717 de la Commission du 11 novembre 2020 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«Vinagre de Jerez» (AOP)]

3

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1718 de la Commission du 11 novembre 2020 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«Peperone di Senise» (IGP)]

4

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1719 de la Commission du 11 novembre 2020 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées «Casciotta d’Urbino» (AOP)

5

*

Règlement (UE) 2020/1720 de la Commission du 17 novembre 2020 modifiant le règlement (UE) no 142/2011 en ce qui concerne les importations d’aliments pour animaux familiers en provenance de Géorgie ( 1 )

6

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1721 de la Commission du 17 novembre 2020 spécifiant les éléments techniques des ensembles de données de l’enquête par sondage concernant la santé et la qualité de vie dans le domaine du revenu et des conditions de vie au titre du règlement (UE) 2019/1700 du Parlement européen et du Conseil ( 1 )

9

DÉCISIONS

*

Décision (UE) 2020/1722 de la Commission du 16 novembre 2020 relative à la quantité de quotas à délivrer pour l’ensemble de l’Union pour 2021 dans le cadre du système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne [notifiée sous le numéro C(2020) 7704]  ( 1 )

26

*

Décision d’exécution (UE) 2020/1723 de la Commission du 16 novembre 2020 relative à des mesures visant à prévenir l’introduction du virus de la fièvre aphteuse dans l’Union à partir de l’Algérie, de l’Égypte, d’Israël, du Liban, de la Libye, du Maroc, de la Palestine, de la Syrie, de la Tunisie et de la Turquie [notifiée sous le numéro C(2020) 7661]  ( 1 )

28

*

Décision d’exécution (UE) 2020/1724 de la Commission du 17 novembre 2020 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1654 concernant certaines mesures de protection provisoires motivées par la détection de l’influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 au Royaume-Uni [notifiée sous le numéro C(2020) 8126]  ( 1 )

35

*

Décision d’exécution (UE) 2020/1725 de la Commission du 17 novembre 2020 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1664 concernant certaines mesures de protection provisoires motivées par la détection de l’influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 en Allemagne [notifiée sous le numéro C(2020) 8128]  ( 1 )

38