ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 320E

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
15 décembre 2005

Numéro d'information

Sommaire

page

I   (Communications)

PARLEMENT EUROPÉEN

SESSION 2004 - 2005

Lundi, 7 mars 2005

2005/C 320E/1

PROCÈS-VERBAL

1

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Reprise de la session

Déclarations de la Présidence

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Approbation par le Conseil de positions du Parlement arrêtées en première lecture (article 66 du règlement)

Approbation par le Conseil de positions du Parlement arrêtées en deuxième lecture

Composition des commissions et des délégations

Dépôt de documents

Déclarations écrites (article 116 du règlement)

Ordre des travaux

Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes

Banque européenne d'investissement (2003) (débat)

Conditions d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel ***II (débat)

Formes alternatives d'énergie (débat)

Licence communautaire de contrôleur de la circulation aérienne ***I (débat)

Sécurité sociale applicable aux travailleurs et à leur famille se déplaçant à l'intérieur de la Communauté ***II (débat)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

Clôture de la session annuelle

LISTE DE PRÉSENCE

9

SESSION 2005 - 2006

Mardi, 8 mars 2005

2005/C 320E/2

PROCÈS-VERBAL

10

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la session annuelle

Ouverture de la séance

Souhaits de bienvenue

Débat sur des cas de violation des Droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)

Dépôt de documents

Suivi de la plate-forme d'action de la Quatrième conférence mondiale sur les femmes (Pékin + 10) (débat)

Situation sociale dans l'Union (débat)

Système de préférences généralisées * (débat)

Heure des votes

Organisation selon une nouvelle structure des comités compétents en matière de services financiers ***I

Conditions d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel ***II (vote)

Sécurité sociale applicable aux travailleurs et à leur famille se déplaçant à l'intérieur de la Communauté ***II (vote)

Licence communautaire de contrôleur de la circulation aérienne ***I (vote)

Banque européenne d'investissement (2003) (vote)

Situation sociale dans l'Union (vote)

Explications de vote

Corrections de vote

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Délai de dépôt d'amendements

Révision du traité de non-prolifération/Armes nucléaires en Corée du Nord et en Iran (débat)

Situation au Liban (débat)

Services dans le marché intérieur/Brevetabilité des logiciels (débat)

Heure des questions (questions à la Commission)

Composition des commissions et des délégations

Système de préférences généralisées * (suite du débat)

Délibérations de la commission des pétitions (2003-2004) (débat)

Travaux de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE en 2004 (débat)

Procédure budgétaire 2006 — Projet de budget rectificatif 1/2005 — État prévisionnel concernant un budget rectificatif pour l'exercice 2005 (débat)

Commerce projeté d'ovules (débat)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

23

ANNEXE I

25

ANNEXE II

29

TEXTES ADOPTÉS

36

P6_TA(2005)0060
Organisation selon une nouvelle structure des comités compétents en matière de services financiers ***I
Rectificatif à la directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 73/239/CEE, 85/611/CEE, 91/675/CEE, 92/49/CEE et 93/6/CEE du Conseil ainsi que les directives 94/19/CE, 98/78/CE, 2000/12/CE, 2001/34/CE, 2002/83/CE et 2002/87/CE du Parlement européen et du Conseil, afin d'organiser selon une nouvelle structure les comités compétents en matière de services financiers (6429/1/2005 — C6-0051/2005 — 2003/0263(COD))

36

P6_TA(2005)0061
Conditions d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel ***II
Résolution législative du Parlement européen relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les conditions d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel (11652/2/2004 — C6-0188/2004 — 2003/0302(COD))

36

P6_TC2-COD(2003)0302
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 8 mars 2005 en vue de l'adoption du règlement (CE) no .../2005 du Parlement européen et du Conseil concernant les conditions d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel

36

ANNEXE

46

P6_TA(2005)0062
Sécurité sociale applicable aux travailleurs et à leur famille se déplaçant à l'intérieur de la Communauté ***II
Résolution législative du Parlement européen relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 1408/71 du Conseil relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté, et le règlement (CEE) no 574/72 du Conseil fixant les modalités d'application du règlement (CEE) no 1408/71 (12062/3/2004 — C6-0189/2004 — 2003/0184(COD))

49

P6_TA(2005)0063
Licence communautaire de contrôleur de la circulation aérienne ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant une licence communautaire de contrôleur de la circulation aérienne (COM(2004)0473 — C6-0076/2004 — 2004/0146(COD))

50

P6_TC1-COD(2004)0146
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 8 mars 2005 en vue de l'adoption de la directive 2005/.../CE du Parlement européen et du Conseil concernant une licence communautaire de contrôleur de la circulation aérienne

50

ANNEXE I
EXIGENCES EN MATIÈRE DE FORMATION

62

ANNEXE II
EXIGENCES EN MATIÈRE DE COMPÉTENCES LINGUISTIQUES

63

ANNEXE III
EXIGENCES ET CONDITIONS QUI DOIVENT ÊTRE LIÉES AUX CERTIFICATS OCTROYÉS AUX FOURNISSEURS DE FORMATION

65

P6_TA(2005)0064
Banque européenne d'investissement (2003)
Résolution du Parlement européen sur le rapport d'activité de 2003 de la Banque européenne d'investissement (2004/2187(INI))

66

Mercredi, 9 mars 2005

2005/C 320E/3

PROCÈS-VERBAL

70

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Transmission par le Conseil de textes d'accords

Révision à mi-parcours de la stratégie de Lisbonne (débat)

Souhaits de bienvenue

Révision à mi-parcours de la stratégie de Lisbonne (suite du débat)

Heure des votes

Travaux de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE en 2004 (article 131 du règlement) (vote)

Système de préférences généralisées * (vote)

Procédure budgétaire 2006 (vote)

Délibérations de la commission des pétitions (2003-2004) (vote)

Révision à mi-parcours de la stratégie de Lisbonne (vote)

Explications de vote

Corrections de vote

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Préparation du Conseil européen (Bruxelles, 22/23 mars 2005) (débat)

Professionnels de santé détenus en Libye (débat)

Heure des questions (questions au Conseil)

Orientations pour la politique de soutien à la recherche de l'Union (débat)

Transfert des données des passagers — Conservation et protection des données (débat)

Financement de Natura 2000 (débat)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRESENCE

79

ANNEXE I

81

ANNEXE II

88

TEXTES ADOPTÉS

142

P6_TA(2005)0065
Travaux de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE en 2004
Résolution du Parlement européen sur les travaux de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE en 2004 (2004/2141(INI))

142

P6_TA(2005)0066
Système de préférences généralisées *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil portant application d'un Système de préférences tarifaires généralisées (COM(2004)0699 — COM(2005)0043 — C6-0001/2005 — 2004/0242(CNS))

145

P6_TA(2005)0067
Procédures budgétaires 2006 (autres sections)
Résolution du Parlement européen sur les orientations relatives aux sections II, IV, V, VI, VII, VIII (A) et VIII (B) et à l'avant-projet d'état prévisionnel du Parlement européen (section I) pour la procédure budgétaire 2006 (2004/2271(BUD))

156

P6_TA(2005)0068
Délibérations de la commission des pétitions (2003-2004)
Résolution du Parlement européen sur les délibérations de la commission des pétitions au cours de l'année parlementaire 2003-2004 (2004/2090(INI))

161

P6_TA(2005)0069
Révision à mi-parcours de la stratégie de Lisbonne
Résolution du Parlement européen sur la révision à mi-parcours de la stratégie de Lisbonne

164

Jeudi, 10 mars 2005

2005/C 320E/4

PROCÈS-VERBAL

169

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Dépôt de documents

Organisation commune du marché du sucre (débat)

Alimentation et agriculture biologiques (débat)

Hommage à la mémoire des victimes des actes terroristes survenus à Madrid le 11 mars 2004

Alimentation et agriculture biologiques (suite du débat)

Heure des votes

État prévisionnel concernant un budget rectificatif pour l'exercice 2005 * (article 131 du règlement) (vote)

Projet de budget rectificatif 1/2005 * (article 131 du règlement) (vote)

Alimentation et agriculture biologiques (article 131 du règlement) (vote)

Suivi de la plate-forme d'action de la Quatrième conférence mondiale sur les femmes (Pékin + 10) (vote)

Commerce projeté d'ovules (vote)

Révision du traité de non-prolifération/Armes nucléaires en Corée du Nord et en Iran (vote)

Situation au Liban (vote)

Orientations pour la politique de soutien à la recherche de l'Union (vote)

Financement de Natura 2000 (vote)

Organisation commune du marché du sucre (vote)

Composition du Parlement

Explications de vote

Corrections de vote

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Situation au Tibet (débat)

Débat sur des cas de violation des Droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)

Belarus

Cambodge

Arabie Saoudite

Heure des votes

Belarus (vote)

Cambodge (vote)

Arabie Saoudite (vote)

Décisions concernant certains documents

Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)

Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance

Calendrier des prochaines séances

Interruption de la session

LISTE DE PRÉSENCE

182

ANNEXE I

183

ANNEXE II

196

TEXTES ADOPTÉS

241

P6_TA(2005)0070
État prévisionnel concernant un budget rectificatif pour l'exercice 2005
Résolution du Parlement européen sur l'état prévisionnel du Parlement européen concernant un budget rectificatif de l'Union européenne pour l'exercice 2005 (adaptation des rémunérations) (2005/2034(BUD))

241

P6_TA(2005)0071
Projet de budget rectificatif 1/2005
Résolution du Parlement européen sur le projet de budget rectificatif no 1/2005 de l'Union européenne pour l'exercice 2005, section III — Commission (6876/2005 — C6-0052/2005 — 2005/2014(BUD))

242

P6_TA(2005)0072
Alimentation et agriculture biologiques
Résolution du Parlement européen sur le plan d'action européen en matière d'alimentation et d'agriculture biologiques (2004/2202(INI))

242

P6_TA(2005)0073
Suivi de la plate-forme d'action de la quatrième conférence mondiale sur les femmes (Pékin + 10)
Résolution du Parlement européen sur le suivi du programme d'action de la quatrième conférence mondiale sur les femmes (Pékin + 10)

247

P6_TA(2005)0074
Commerce projeté d'ovules
Résolution du Parlement européen sur le commerce d'ovules humains

251

P6_TA(2005)0075
Révision du traité de non-prolifération/Armes nucléaires en Corée du Nord et en Iran
Résolution du Parlement européen sur la conférence de révision du traité de non-prolifération prévue pour 2005 et les armes nucléaires en Corée du Nord et en Iran

253

P6_TA(2005)0076
Situation au Liban
Résolution du Parlement européen sur la situation au Liban

257

P6_TA(2005)0077
Orientations pour la politique de soutien à la recherche de l'Union
Résolution du Parlement européen sur la science et la technologie — orientations pour la politique de soutien à la recherche de l'Union (2004/2150(INI))

259

P6_TA(2005)0078
Financement de Natura 2000
Résolution du Parlement européen sur le financement de Natura 2000 (2004/2164(INI))

267

P6_TA(2005)0079
Organisation commune du marché du sucre
Résolution du Parlement européen sur la prochaine réforme de l'OCM sucre

271

P6_TA(2005)0080
Belarus
Résolution du Parlement européen sur le Belarus

276

P6_TA(2005)0081
Cambodge
Résolution du Parlement européen sur le Cambodge

280

P6_TA(2005)0082
Arabie Saoudite
Résolution du Parlement européen sur l'Arabie saoudite

281

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