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Document C:2002:094:TOC
Official Journal of the European Communities, C 94, 18 April 2002
Journal officiel des Communautés européennes, C 94, 18 avril 2002
Journal officiel des Communautés européennes, C 94, 18 avril 2002
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- Date of document:
- 18/04/2002
- Author:
- Communautés européennes
- Form:
- Journal officiel
Language
PDF
| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 94 45e année 18 avril 2002 |
| Édition de langue française | Communications et informations | ||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | |
| I Communications | |||
| ...... | |||
| II Actes préparatoires | |||
| Comité économique et social | |||
| 388 session plénière des 20 et 21 février 2002 | |||
| 2002/C 94/01 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de Décision du Parlement européen et du Conseil relative aux règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités et aux règles de diffusion des résultats de la recherche pour la mise en œuvre du programme-cadre de la Communauté européenne 2002-2006" | 1 | |
| 2002/C 94/02 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 86/609/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques" | 5 | |
| 2002/C 94/03 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil prorogeant le financement des plans d'amélioration de la qualité et de la commercialisation de certains fruits à coque et caroubes, approuvés en vertu du titre II bis du règlement (CEE) no 1035/72, et prévoyant une aide spécifique pour les noisettes" | 7 | |
| 2002/C 94/04 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — eEurope 2002: Accessibilité des sites Web publics et de leur contenu" | 9 | |
| 2002/C 94/05 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil fixant les primes et les seuils de garantie pour le tabac en feuilles par groupe de variétés, par État membre et pour les récoltes 2002, 2003 et 2004 et modifiant le règlement (CEE) no 2075/92" | 14 | |
| 2002/C 94/06 | Avis du Comité économique et social sur:- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la surveillance des zoonoses et des agents zoonotiques, modifiant la décision 90/424/CEE du Conseil et abrogeant la directive 92/117/CEE du Conseil", et- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur le contrôle des salmonelles et d'autres agents zoonotiques présents dans la chaîne alimentaire, et modifiant les directives 64/432/CEE, 72/462/CE et 90/539/CE du Conseil" | 18 | |
| 2002/C 94/07 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission vers une vision stratégique des sciences du vivant et de la biotechnologie: document de consultation" | 23 | |
| 2002/C 94/08 | Avis du Comité économique et social "Stratégie de développement durable: messages pour Barcelone" | 34 | |
| 2002/C 94/09 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 83/477/CEE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à l'amiante pendant le travail" | 40 | |
| 2002/C 94/10 | Avis du Comité économique et social sur "Les relations entre l'Union européenne et les pays de l'Amérique latine et des Caraïbes" | 43 | |
| FR | |||
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