ANNEXE I

Tableau:

Observations concernant le tableau

Les chiffres indiqués dans le tableau sont des chiffres minimaux. Les États de l’EEE-AELE sont invités à prélever davantage d'échantillons.

(*)   Aquaculture: Pour les poissons issus de l'aquaculture, la ventilation des échantillons entre les espèces devrait être établie au prorata de la production.

(**)   Poissons sauvages capturés: Pour les poissons sauvages capturés, la ventilation des échantillons entre les espèces devrait être établie au prorata de la capture. Une attention particulière devrait être accordée aux anguilles sauvages capturées.

(***)   Viande: Outre les échantillons prélevés sur les viandes et produits à base de viande de bovin, de porcin, de volaille et d'ovin, un nombre significatif d'échantillons devrait être prélevé sur les viandes de cheval, de renne, de caprin, de lapin et de gibier.

(****)   Lait: Une proportion importante des échantillons de lait devrait être prélevée sur du lait produit dans des fermes (principalement du lait de vache). Des échantillons devraient également être prélevés sur du lait et des produits laitiers provenant d'autres animaux que des vaches (lait de chèvre, etc.)

(*****)   Œufs: Une attention particulière devrait être accordée aux œufs de poules élevées en libre parcours et des échantillons d'œufs de cannes, d’oies et de cailles devraient également être prélevés.

(******)   Autres: Dans cette catégorie, les points suivants doivent faire l'objet d'une attention particulière:

les compléments alimentaires (notamment les compléments à base d'huile marine),

les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge,

les produits alimentaires provenant de régions où, en raison, par exemple, de conditions climatiques provoquant des inondations, des modifications ont été apportées aux conditions de production, ce qui pourrait modifier la concentration en dioxine et en PCB de type dioxine dans les produits alimentaires de la région.

ANNEXE II

A.   Notes explicatives pour le formulaire indiquant les résultats des analyses des dioxines, furanes et PCB de type dioxine et autres PCB dans les denrées alimentaires

1.   Informations générales sur les échantillons analysés

Code d'échantillonnage: code d’identification de l’échantillon.

Pays: nom de l'État membre où les contrôles ont été effectués.

Année: année au cours de laquelle les contrôles ont été effectués.

Produit: denrée alimentaire analysée — décrire la denrée alimentaire de la manière la plus précise possible.

Étape de la commercialisation: lieu de prélèvement du produit (échantillon).

Tissu: partie du produit analysé.

Expression des résultats: les résultats doivent être exprimés sur la même base que celle qui a servi à l'établissement des teneurs maximales. Pour l'analyse de PCB autres que ceux de type dioxine, il est vivement recommandé d'exprimer les teneurs sur la même base.

Type d'échantillonnage: échantillonnage aléatoire — les résultats d'analyses d'échantillonnages ciblés peuvent aussi être communiqués, mais il faut indiquer clairement que l'échantillonnage était ciblé et ne reflète pas nécessairement les niveaux de fond normaux.

Nombre de sous-échantillons: si l'échantillon analysé est un échantillon groupé, le nombre des (différents) sous-échantillons devrait être notifié. Si le résultat de l'analyse ne repose que sur un seul échantillon, il convient de l'indiquer. Le nombre de sous-échantillons d'un échantillon groupé peut varier, c'est pourquoi il convient de préciser ce nombre pour chaque échantillon.

Méthode de production: traditionnelle/biologique (aussi détaillée que possible).

Zone: si cela se justifie, indiquer le district ou la région de prélèvement de l'échantillon, en précisant, si possible, s'il s'agit d'une zone rurale, urbaine, industrielle, portuaire, de pleine mer, etc. (par exemple: Bruxelles — zone urbaine, Méditerranée — pleine mer). Il est très important d'indiquer clairement la zone si l'échantillon a été prélevé sur des denrées alimentaires produites dans des régions qui ont été inondées.

Teneur en graisses (%): pourcentage de graisses contenues dans l'échantillon.

Pourcentage d'humidité (%): pourcentage d'humidité de l'échantillon (s'il est disponible).

2.   Informations générales sur la méthode d'analyse utilisée

Méthode d'analyse: indiquer la méthode utilisée.

Homologation: préciser si la méthode d'analyse est homologuée ou non.

Incertitude: la limite de décision ou le pourcentage de l'incertitude de mesure élargie inhérente à la méthode d'analyse.

Méthode d'extraction des lipides: indiquer la méthode d'extraction des lipides utilisée pour déterminer la teneur en graisses de l'échantillon.

3.   Résultats des analyses

Dioxines, furanes, PCB de type dioxine: les résultats pour chaque congénère devraient être indiqués en ppt — picogramme/gramme (pg/g).

PCB autres que ceux de type dioxine: les résultats pour chaque congénère devraient être indiqués en ppb — nanogramme/gramme ou microgramme/kilo (ng/g ou μg/kg).

LOQ: limite de quantification en pg/g (pour les dioxines, furanes et PCB de type dioxine) ou en μg/kg — ng/g (pour les PCB autres que ceux de type dioxine).

Pour les congénères détectés qui n'atteignent pas la LOQ (limite de quantification), les résultats devraient être exprimés dans la case par < LOQ (en indiquant la valeur de la LOQ).

Pour les congénères de PCB analysés en plus du PCB-6 et des PCB de type dioxine, il convient d'ajouter dans le formulaire le nombre de congénères de PCB, par exemple, «31», «99», «110», etc. Si l'analyse de l'échantillon porte sur un nombre de congénères de PCB plus élevé que le nombre de rangées prévues, il suffit d'ajouter de nouvelles rangées au bas du formulaire.

4.   Observations générales concernant le tableau

ANNEXE III

B.   Formulaire de notification des résultats des analyses spécifiques portant sur les congénères de dioxines, de furanes, de PCB de type dioxine et autres dans les denrées alimentaires