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Document 32023R1667
Commission Implementing Regulation (EU) 2023/1667 of 8 August 2023 laying down rules for the application of Directive 2014/90/EU of the European Parliament and of the Council, as regards design, construction and performance requirements and testing standards for marine equipment and repealing Implementing Regulation (EU) 2022/1157 (Text with EEA relevance)
Règlement d’exécution (UE) 2023/1667 de la Commission du 8 août 2023 portant modalités d’application de la directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai applicables aux équipements marins et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Règlement d’exécution (UE) 2023/1667 de la Commission du 8 août 2023 portant modalités d’application de la directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai applicables aux équipements marins et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
C/2023/5247
JO L 215 du 31.8.2023, p. 1–301
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
No longer in force, Date of end of validity: 03/09/2024; abrogé par 32024R1975
Relation | Act | Comment | Subdivision concerned | From | To |
---|---|---|---|---|---|
Repeal | 32022R1157 | 10/10/2023 |
Relation | Act | Comment | Subdivision concerned | From | To |
---|---|---|---|---|---|
Repealed by | 32024R1975 | 04/09/2024 |
31.8.2023 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 215/1 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1667 DE LA COMMISSION
du 8 août 2023
portant modalités d’application de la directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai applicables aux équipements marins et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2022/1157
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu la directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE (1) du Conseil, et notamment son article 35, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) |
Les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai applicables aux équipements marins relevant du champ d’application de la directive 2014/90/UE figurent dans les instruments internationaux définis à l’article 2, point 5), de ladite directive. |
(2) |
Afin de tenir compte des modifications les plus récentes apportées aux instruments internationaux, il convient de mettre à jour la liste des instruments internationaux applicables et de désigner explicitement les équipements marins qui, à la suite de ces modifications, deviennent l’objet d’exigences harmonisées de l’Union dans le cadre de la directive 2014/90/UE. |
(3) |
Il y a lieu, par conséquent, d’abroger le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 de la Commission (2). |
(4) |
Il est raisonnable et proportionné de prévoir une période transitoire pendant laquelle un nouvel article d’équipement marin conforme aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur dans un État membre avant l’entrée en vigueur du présent règlement peut continuer à être mis sur le marché et installé à bord d’un navire de l’Union au sens de l’article 2, point 2), de la directive 2014/90/UE. |
(5) |
Pour faciliter une mise en œuvre harmonisée, rapide et simple de la directive 2014/90/UE, les actes d’exécution adoptés en application de ladite directive devraient prendre la forme de règlements d’exécution, conformément à l’article 35, paragraphe 5, de ladite directive. |
(6) |
Afin de permettre à l’industrie des équipements marins et aux autres parties prenantes de s’adapter aux mesures prévues par le présent règlement, il convient que ce dernier entre en vigueur 40 jours après sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. |
(7) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires institué par le règlement (CE) no 2099/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai prévues par les instruments internationaux définis à l’article 2, point 5), de la directive 2014/90/UE s’appliquent à chaque article d’équipement marin répertorié dans l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 est abrogé.
Article 3
1. Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2021/1158» dans la colonne 1 de l’annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur avant le 25 août 2021 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d’un navire de l’Union jusqu’au 25 août 2024.
2. Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157» dans la colonne 1 de l’annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur avant le 15 août 2022 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d’un navire de l’Union jusqu’au 15 août 2025.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le quarantième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 août 2023.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 257 du 28.8.2014, p. 146.
(2) Règlement d’exécution (UE) 2022/1157 de la Commission du 4 juillet 2022 portant modalités d’application de la directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai applicables aux équipements marins et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2021/1158 de la Commission (JO L 180 du 6.7.2022, p. 1).
(3) Règlement (CE) no 2099/2002 du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 instituant un comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires (COSS) et modifiant les règlements en matière de sécurité maritime et de prévention de la pollution par les navires (JO L 324 du 29.11.2002, p. 1).
ANNEXE
Remarque générale: les références aux règles «SOLAS» renvoient aux dispositions de la convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer [signée à Londres le 1er novembre 1974], telle que modifiée.
Sigles et abréviations
A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI
A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI
AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI
CAT: catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388:2007
Circ.: circulaire
COLREG: International Regulations for Preventing Collisions at Sea (règlement international pour prévenir les abordages en mer)
COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l’OMI
EN: norme européenne
ETSI: Institut européen de normalisation des télécommunications
Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie
Recueil FTP: recueil international pour l’application des méthodes d’essai au feu
GNSS: Global navigation satellite system (système mondial de radionavigation par satellite)
Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse
Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques
OACI: Organisation de l’aviation civile internationale
CEI: Commission électrotechnique internationale
IGC: recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac
OMI: Organisation maritime internationale
ISO: Organisation internationale de normalisation
UIT: Union internationale des télécommunications
LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage
MARPOL: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires
MED: directive relative aux équipements marins
MEPC: comité de la protection du milieu marin
MSC: comité de la sécurité maritime
NOx: oxydes d’azote
Systèmes O2/HC: systèmes oxygène/hydrocarbure
SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer
SOx: oxydes de soufre
Règ.: règle
Rés.: résolution
Remarques concernant la présente annexe
(a) |
Généralités: l’examen de type (inclus dans l’approbation de type) est subordonné non seulement aux normes d’essai spécifiquement visées dans la présente annexe, mais également au respect des dispositions applicables des conventions internationales et des résolutions et circulaires en vigueur de l’OMI, comme le prévoient les modules pour l’évaluation de la conformité établis à l’annexe II de la directive 2014/90/UE. |
(b) |
Colonne 3: lorsque deux séries de normes d’essai sont séparées par la conjonction «ou», chacune d’elles remplit l’ensemble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l’OMI; par conséquent, il suffit de soumettre à essai une seule des deux séries pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (tels qu’une virgule) sont utilisés, toutes les références mentionnées s’appliquent. |
(c) |
Colonne 6: afin de tenir compte des calendriers pour la construction navale, en fonction des caractéristiques de l’équipement marin en question, on entend par «installation à bord» (comme indiqué entre parenthèses après les dates) l’une des installations suivantes:
|
(d) |
Lorsqu’il y a plus d’une entrée pour un même article d’équipement marin (par exemple, MED/1.3), la dernière entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans la ou les premières entrées. |
(e) |
Dans les cas visés au point d), si les colonnes 5 et 6 ne contiennent aucune date, cela signifie qu’il n’y a pas eu de changement dans les normes d’essai et que l’article d’équipement marin en question doit satisfaire aux exigences indiquées dans la deuxième entrée. |
1. Engins de sauvetage
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules pour l’évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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MED/1.1 Bouées de sauvetage Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
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|
B+D B+E B+F |
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10.10.2026 ii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/1.1 Bouées de sauvetage Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE)
Remarque: S’il est prévu d’utiliser le dispositif de largage rapide prévu pour les signaux fumigènes à déclenchement automatique et pour les appareils lumineux à allumage automatique, ces articles doivent avoir une masse d’au moins 4 kg (voir aussi l’article MED/1.3). |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/1.2 a Feux de localisation pour engins de sauvetage:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
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B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
12.8.2023 ii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.2 a Feux de localisation pour engins de sauvetage:
Entrée 2 sur 2 Remarque: les essais de compatibilité électromagnétique prévus par les normes EN 60945 et CEI 60945 sont exclus, seuls ceux visés dans la résolution MSC.81(70) de l’OMI, paragraphe 10.4, étant réalisés. |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
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B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.2 b Feux de localisation pour engins de sauvetage:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
12.8.2023 ii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.2 b Feux de localisation pour engins de sauvetage:
Entrée 2 sur 2 Remarque: les essais de compatibilité électromagnétique prévus par les normes EN 60945 et CEI 60945 sont exclus, seuls ceux visés dans la résolution MSC.81(70) de l’OMI, paragraphe 10.4, étant réalisés. |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.2 c Feux de localisation pour engins de sauvetage:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
12.8.2023 ii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.2 c Feux de localisation pour engins de sauvetage:
Entrée 2 sur 2 Remarque: les essais de compatibilité électromagnétique prévus par les normes EN 60945 et CEI 60945 sont exclus, seuls ceux visés dans la résolution MSC.81(70) de l’OMI, paragraphe 10.4, étant réalisés. |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.3 Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
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12.8.2023 ii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.3 Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.4 Brassières de sauvetage Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
10.10.2026 ii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.4 Brassières de sauvetage Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.5 a Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
10.10.2026 ii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.5 a Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:
Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.5 b Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.5 b Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:
Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.5 c Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.5 c Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:
Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.6 a Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.6 a Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:
Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.6 b Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.6 b Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:
Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.6 c Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.6 c Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage
Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.7 Moyens de protection thermique Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.8 Fusées à parachutes (pyrotechnie) Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
12.8.2023 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.8 Fusées à parachutes (pyrotechnie) Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.9 Feux à main (pyrotechnie) Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
12.8.2023 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.9 Feux à main (pyrotechnie) Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.10 Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie) Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
12.8.2023 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.10 Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie) Entrée 2 sur 2 Remarque: Voir l’article MED/1.1. |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.11 Appareils lance-amarres Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
12.8.2023 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.11 Appareils lance-amarres Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.12 Radeaux de sauvetage gonflables Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et pour la périodicité allongée des visites:
|
B+D B+E B+F |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.12 Radeaux de sauvetage gonflables Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et pour la périodicité allongée des visites:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/1.13 Radeaux de sauvetage rigides Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.13 Radeaux de sauvetage rigides Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.14 a Radeaux de sauvetage à redressement automatique:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et pour la périodicité allongée des visites:
|
B+D B+E B+F |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.14 a Radeaux de sauvetage à redressement automatique:
Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et pour la périodicité allongée des visites:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.14 b Radeaux de sauvetage à redressement automatique:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.14 b Radeaux de sauvetage à redressement automatique:
Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.15 Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et pour la périodicité allongée des visites:
|
B+D B+E B+F |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.15 Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et pour la périodicité allongée des visites:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.16 Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique) Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.17 a Embarcations de sauvetage Embarcations de sauvetage sous bossoirs:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.17 a Embarcations de sauvetage Embarcations de sauvetage sous bossoirs:
Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.17 b Embarcations de sauvetage Embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.17 b Embarcations de sauvetage Embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.17 c Embarcations de sauvetage sous bossoirs utilisées comme canots de secours:
Remarque: Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
15.8.2022 |
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.17 c Embarcations de sauvetage sous bossoirs utilisées comme canots de secours:
Remarque: Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.18 Canots de secours rigides Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.18 Canots de secours rigides Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.19 Canots de secours gonflés Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.19 Canots de secours gonflés Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.20 a Canots de secours rapides:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.20 a Canots de secours rapides:
Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.20 b Canots de secours rapides:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.20 b Canots de secours rapides:
Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.20 c Canots de secours rapides:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.20 c Canots de secours rapides:
Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.21 Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs) Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.22, Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage — transféré à l’article MED/9/1.3 et supprimé par le règlement d’exécution (UE) 2023/1667. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.23 Dispositifs de mise à l’eau en chute libre pour embarcations de sauvetage Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.24 Dispositifs de mise à l’eau des radeaux de sauvetage (bossoirs) Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.25 Dispositifs de mise à l’eau des canots de secours rapides (bossoirs) Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.26 a Dispositifs de largage pour:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.26 b Dispositifs de largage pour:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.26 c Dispositifs de largage pour:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.27 Dispositifs d’évacuation en mer Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.28 Moyens de secours Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.29 Échelles d’embarquement Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.30 Matériaux rétroréfléchissants Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
15.8.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.30 Matériaux rétroréfléchissants Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.31, Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage — Transféré à l’article MED/5.17 et à l’article MED/5.18. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.32, Transpondeur radar 9 GHz (SART) — Transféré à l’article MED/4.18. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.33 Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours (passif) Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
Ou:
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.34, Compas magnétique de classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours — Transféré à l’article MED/4.23. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.35, Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours — Transféré à l’article MED/3.38. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.36 Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.37 Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.38 Projecteurs de recherche pour embarcations de sauvetage et canots de secours Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
13.9.2022 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.38 Projecteurs de recherche pour embarcations de sauvetage et canots de secours Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.39 Radeaux de sauvetage réversibles ouverts Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et pour la périodicité allongée des visites:
|
B+D B+F |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.39 Radeaux de sauvetage réversibles ouverts Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et pour la périodicité allongée des visites:
|
B+D B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.40, Appareils de hissage du pilote mécaniques — Transféré à l’article MED/4.48. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.41 a Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.41 b Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.41 c Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.41 d Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.41 e Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/1.42, Échelle de pilote — Transféré à l’article MED/4.49. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.43 Canots de secours rigides-gonflés Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
|
15.8.2025 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.43 Canots de secours rigides-gonflés Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.44 a Dispositifs de communication avec le public et systèmes d’alarme générale (PAGA)
(en cas d’utilisation comme dispositif d’alarme incendie, l’article MED/3.53 s’applique) Remarque: le certificat précise auxquelles des catégories suivantes de navires et de systèmes l’équipement est adapté Navire:
Systèmes:
Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 (transféré de l’article MED/9/1.5) Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/1.44 b Dispositifs de communication avec le public et systèmes d’alarme générale (PAGA)
(en cas d’utilisation comme dispositif d’alarme incendie, l’article MED/3.53 s’applique) Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 (transféré de l’article MED/9/1.5) Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
2. Prévention de la pollution marine
Numéro et nom de l’article |
Règles MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules pour l’évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
||||||
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||
MED/2.1 Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||
MED/2.2 Détecteurs d’interface hydrocarbures/eau Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||
MED/2.3 Détecteurs d’hydrocarbures Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||
Article MED/2.4, Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d’eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||
MED/2.5 Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d’hydrocarbures des pétroliers Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||
MED/2.6 a Installations de traitement des eaux usées (doivent être utilisées par les navires à passagers dans toutes les zones, y compris une zone spéciale relevant de l’annexe IV de la convention MARPOL). Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
16.3.2017 |
|
||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||
MED/2.6 b Installations de traitement des eaux usées (doivent être utilisées par les navires autres que les navires à passagers, dans toutes les zones, et par les navires à passagers en dehors des zones spéciales relevant de l’annexe IV de la convention MARPOL). Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
16.3.2017 |
|
||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||
MED/2.7 Incinérateurs de bord (Installations d’incinération d’une capacité maximale de 4 000 kW) Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
16.3.2017 |
|
||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||
MED/2.8 Analyseurs de NOx se trouvant en permanence à bord et à utiliser à bord conformément au Code technique sur les NOx de 2008 Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||
Article MED/2.9, Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx — Transféré à l’article MED/9/2.4. |
|||||||||||
MED/2.10 Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d’échappement Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
Régime A: B+F G Régime B: G |
19.6.2018 |
10.10.2026 iii) |
||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||
MED/2.10 Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d’échappement Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
Régime A: B+F G Régime B: G |
10.10.2023 |
|
||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
3. Équipements de protection contre les incendies
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules pour l’évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
||||||||||||||||||||||||||||||
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.1 Sous-couches de revêtement de pont Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.2 Extincteurs portatifs Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
15.8.2025 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.2 Extincteurs portatifs Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.3 a Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu):
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
25.8.24 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.3 a Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu):
Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.3 b Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu):
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.3 c Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu):
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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Remarque: niveau 2. |
B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.4 Équipement de pompier: bottes Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.5 Équipement de pompier: gants Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.6 Équipement de pompier: casque Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.7 Appareil respiratoire autonome à air comprimé Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis. (Voir l’article 7.1) Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Les masques de type 1 ne doivent pas être utilisés dans le cadre des articles MED/3.7 et MED/7.1 Remarque: une ligne de vie associée, résistante au feu, requise en vertu de la norme ISO 23269 § 4.28, doit être couverte par une certification MED correspondant à l’article MED/3.44, être utilisée en combinaison avec l’appareil respiratoire et pouvoir être attachée par un mousqueton aux courroies de l’appareil ou à une ceinture distincte de façon que l’appareil respiratoire ne puisse en aucun cas se détacher quand on manœuvre la ligne de vie. Le certificat du module B pour l’appareil respiratoire doit indiquer que la ligne de vie résistante au feu certifiée MED est un élément associé obligatoire. |
B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.8 Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
Remarque: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994. |
Ou:
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B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.9 Composants de dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle II-2/12 de SOLAS 74 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement) [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.10 Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par diffusion d’eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.11 a Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
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18.5.2025 iii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.11 a Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu:
Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
18.5.2022 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.11 b Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu:
Remarque: lorsqu’une cloison de type «B» n’a été testée que d’un côté et a été conçue pour être installée de telle façon que le côté non testé soit adjacent au côté non testé d’une autre cloison de type «B», l’attestation d’examen CE de type contient les conditions applicables à son installation à bord, qui garantissent à tout moment le respect du niveau de protection indiqué dans les tables d’intégrité au feu figurant au chapitre II-2/règle 9.2 Cloisonnements ayant une résistance thermique et mécanique, de la convention SOLAS. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.12 a Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+F |
19.6.2018 |
25.8.2024 iii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.12 a Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+F |
25.8.2021 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.12 b Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.12 c Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
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||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/3.12 d Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+F |
19.6.2018 |
25.8.2024 iii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.12 d Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes:
Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+F |
25.8.2021 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.13 Matériaux non combustibles Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.14, Matériaux autres que l’acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type «A» et «B» — Article inclus dans MED/3.26 et MED/3.27. |
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MED/3.15 a Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.15 b Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.15 c Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
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||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.15 d Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.16 Portes coupe-feu Entrée 1 sur 1 Remarque: les éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu sont soumis à une évaluation de la conformité dans le respect de l’article MED/3.17. |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/3.17 Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu Remarque: si les termes «éléments de systèmes» apparaissent, cela peut signifier qu’un seul élément, un groupe d’éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s’ils répondent aux exigences internationales. Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.18 a Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.18 b Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
|
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.18 c Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.18 d Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.18 e Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.18 f Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.19 Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.20
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
12.8.2023 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.20 a Meubles capitonnés:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.20 b Meubles capitonnés:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.20 c Meubles capitonnés:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.20 d Meubles capitonnés:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.21 Articles de literie Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.22 Volets coupe-feu Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/3.23, Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/3.24, Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.25 Fenêtres et hublots antifeu des types «A» et «B» Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.26 a Passages de cloison de type «A» pour le passage de:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.26 b Passages de cloison de type «A» pour le passage de:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.26 c Passages de cloison de type «A» pour le passage de:
Entrée 1 sur 1 Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.27 a Passages de cloison de type «B» pour le passage de:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.27 b Passages de cloison de type «B» pour le passage de:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.28 Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion) [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
15.8.2025 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.28 Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion) [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.29 Tuyaux d’incendie:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.30 a Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.30 a Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.30 b Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
Entrée 1 sur 4 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.30 b Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
Entrée 2 sur 4 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
15.8.2025 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.30 b Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
Entrée 3 sur 4 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.30 b Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
Entrée 4 sur 4 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/3.31, Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC) — Supprimé car couvert par MED/3.9 et MED/3.28. |
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MED/3.32 Matériaux anti-feu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.33 Matériaux anti-feu pour mobilier d’engins à grande vitesse Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.34 Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.35 Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse Entrée 1 sur 1 Remarque: les éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu sont soumis à une évaluation de la conformité dans le respect de l’article MED/3.17. |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.36 Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.37 a Passages de cloison antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.37 b Passages de cloison antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.38 Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
25.8.2025 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.38 Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
25.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.39 Diffuseurs pour dispositifs équivalents aux systèmes d’extinction d’incendie par diffusion d’eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/3.40 Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants uniquement) Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
25.8.2024 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.40 Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants uniquement) Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.41 a Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD):
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.41 b Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD):
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/3.41 c Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD):
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.42 a Dispositif à gaz inerte: Dispositif complet. Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
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G |
12.8.2020 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.42 a Dispositif à gaz inerte: Dispositif complet. Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
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G |
12.8.2020 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.42 b Dispositif à gaz inerte:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F G |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.42 c Dispositif à gaz inerte:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F G |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.43 Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.44 Équipement de pompier — lignes de vie
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.45 Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
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15.8.2025 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.45 Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.46 Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols) Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
|
15.8.2025 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.46 Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols) Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.47 Agent extincteur pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Remarque: les dispositifs fixes d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l’air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration. Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
15.8.2025 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.47 Agent extincteur pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Remarque: les dispositifs fixes d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l’air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
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||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.48 Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de catégorie A (Diffuseurs et essais de fonctionnement). Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.49 a Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:
Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
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B+D B+E B+F |
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1.1.2021 iii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.49 a Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:
Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
15.8.2025 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.49 a Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:
Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
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||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.49 b Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:
Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
1.1.2021 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.49 b Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:
Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
15.8.2025 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.49 b Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:
Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
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B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
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||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/3.50, Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques — Transféré à l’article MED/9/3.9. |
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MED/3.51 a Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Installations électriques à bord des navires:
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
15.8.2025 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 a Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Installations électriques à bord des navires:
Ou:
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
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B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.51 b Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
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B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 c Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
31.8.2022 iii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 c Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
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B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.51 d Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
|
31.8.2022 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 d Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 e Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
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||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 f Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.51 g Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 h Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/3.51 i Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et/ou: Câbles résistant au feu:
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
28.3.2021 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 i Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et/ou: Câbles résistant au feu:
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
15.8.2025 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.51 i Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et/ou: Câbles résistant au feu:
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.52 Extincteurs non portatifs et transportables Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.53 Dispositifs d’alarme incendie — dispositifs sonores Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.53 Dispositifs d’alarme incendie — dispositifs sonores Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.54 a Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.54 a Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.54 b Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.54 b Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.54 b Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et/ou de détection de gaz:
Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.55 a Ajutages de type combiné (diffusion/jet):
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.55 a Ajutages de type combiné (diffusion/jet):
Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.55 b Ajutages de type combiné (diffusion/jet):
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.55 b Ajutages de type combiné (diffusion/jet):
Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.56 Dispositifs fixes d’extinction d’incendie:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.57 Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour navires-citernes Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.58 Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de navires-citernes Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.59 Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les chimiquiers Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.60 Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par diffusion d’eau sous pression destinés aux balcons de cabine Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
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||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.61 a Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.61 b Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air extérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
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||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/3.62 Dispositifs d’extinction à poudre chimique sèche Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.63 a Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.63 a Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.63 a Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.63 b Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.63 b Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.63 b Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.63 c Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.63 c Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.63 c Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air:
Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.64 Cloisonnements de type «C» Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.65 Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.65 Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.65 Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.66 Systèmes d’aide à l’évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d’éclairage à faible hauteur Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.67 Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour héliplateformes Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
12.8.2023 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.67 Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour héliplateformes Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.68 Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les conduits d’évacuation des fourneaux de cuisine Remarque: pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées. Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.69 Lance hydraulique mobile pour les navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date et conçus pour transporter cinq étages de conteneurs ou plus sur le pont découvert ou au-dessus Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.69 Lance hydraulique mobile pour les navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date et conçus pour transporter cinq étages de conteneurs ou plus sur le pont découvert ou au-dessus Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.70 Tuyaux d’incendie:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/3.71 Dispositifs fixes d’extinction d’incendie:
Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
4. Équipements de navigation
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules pour l’évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.1 Compas magnétique:
Remarque: MSC.302(87) de l’OMI ne s’applique que lorsque l’équipement peut émettre et envoyer par voie électronique une (des) alerte(s) à un équipement tiers. Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
Remarque: MSC.302(87) de l’OMI s’applique:
Ou:
Fin de la remarque sur la Rés.MSC.302(87) de l’OMI. |
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
12.8.2023 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.1 Compas magnétique:
Remarque: MSC.302(87) de l’OMI ne s’applique que lorsque l’équipement peut émettre et envoyer par voie électronique une (des) alerte(s) à un équipement tiers. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
Remarque: MSC.302(87) de l’OMI s’applique:
Ou:
Fin de la remarque sur la Rés.MSC.302(87) de l’OMI. |
B+D B+E B+F G |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.2 Transmetteur de cap (THD) magnétique Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.2 Transmetteur de cap (THD) magnétique Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.3 Compas gyroscopique Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.3 Compas gyroscopique Transféré à l’article MED/4.65 Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65. |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.4, Équipement radar — Transféré aux articles MED/4.34, MED/4.35 et MED/4.36. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.5, Aide de pointage radar automatique (ARPA) — Transféré à l’article MED/4.34. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.6 Écho-sondeur Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.6 Écho-sondeur Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.7 Loch (SDME). Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.7 Loch (SDME). Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.8, Indicateur d’angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d’hélice — Transféré aux articles MED/4.20, MED/4.21 et MED/4.22. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.9 Indicateur de taux de giration Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.9 Indicateur de taux de giration Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
10.10.2026 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.9 Indicateur de taux de giration Entrée 3 sur 3 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.10, Radiogoniomètre — Intentionnellement blanc. |
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Article MED/4.11 Équipement Loran — Intentionnellement blanc. |
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Article MED/4.12 Équipement Chayka — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.13 Navigateur Decca — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.14 Équipement GPS Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.14 Équipement GPS Transféré à l’article MED/4.63. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.15 équipement GLONASS Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.15 équipement GLONASS Transféré à l’article MED/4.63. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.16 Système de contrôle de route Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
27.11.2022 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.16 Système de contrôle de route Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
12.8.2020 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.16 Système de contrôle de route Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.17, Appareils de hissage du pilote mécaniques — Transféré à l’article MED/1.40. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.18 Dispositifs de radiolocalisation des sinistres (RLS):
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.18 Dispositifs de radiolocalisation des sinistres (RLS):
Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.19 Équipement radar pour engins à grande vitesse — Transféré à l’article MED/4.37. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.20 Indicateur d’angle de barre Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.20 Indicateur d’angle de barre Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
10.10.2026 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.20 Indicateur d’angle de barre Entrée 3 sur 3 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.21 Compte-tour d’hélice Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.21 Compte-tour d’hélice Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.22 Indicateur de pas d’hélice Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.22 Indicateur de pas d’hélice Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
10.10.2026 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.22 Indicateur de pas d’hélice Entrée 3 sur 3 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.23 Compas magnétique:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
12.8.2023 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.23 Compas magnétique:
Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.24, Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse — Transféré à l’article MED/4.37. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.25, Aide de poursuite automatique (ATA) — Transféré à l’article MED/4.35. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.26, Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse — Transféré à l’article MED/4.38. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.27, Aide de pointage électronique (EPA) — Transféré à l’article MED/4.36. |
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Article MED/4.28, Système de passerelle intégré — Transféré à l’article MED/4.30. |
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MED/4.29 Enregistreur de données de voyage (VDR) Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.29 Enregistreur de données de voyage (VDR) Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.30 Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS) Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2018 |
1.1.2024 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.] |
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MED/4.30 Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS) Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Remarque: l’annexe S (normative) de la norme EN 61174 peut également tenir lieu de norme d’essai conformément à la norme CEI PAS 61174-1: 2021. Ou:
Remarque: l’annexe S (normative) de la norme CEI 61174 peut également tenir lieu de norme d’essai conformément à la norme CEI PAS 61174-1: 2021. |
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.] |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.31 Compas gyroscopique pour engins à grande vitesse Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2018 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.31 Compas gyroscopique pour engins à grande vitesse Transféré à l’article MED/4.65. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.6. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65. |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.65. |
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MED/4.32 Équipement AIS (système d’identification automatique) universel Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.32 Équipement AIS (système d’identification automatique) universel Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.33 Pilote automatique (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l’allure de manœuvre minimale et 30 nœuds) Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.33 Pilote automatique (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l’allure de manœuvre minimale et 30 nœuds) Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.34 Équipement radar CAT 1 Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.1.2024 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.34 Équipement radar CAT 1 Transféré à l’article MED/4.64 Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
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MED/4.35 Équipement radar CAT 2 Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2018 |
1.1.2024 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.35 Équipement radar CAT 2 Transféré à l’article MED/4.64. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.36 Équipement radar CAT 3 Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.1.2024 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.36 Équipement radar CAT 3 Transféré à l’article MED/4.64. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
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MED/4.37 Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H) Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.1.2024 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.37 Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H) Transféré à l’article MED/4.64. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
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MED/4.38 a Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
12.8.2023 i) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 a Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
12.8.2020 |
1.1.2024 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 a Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.64 CAT 1. Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 b Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
12.8.2023 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 b Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
12.8.2020 |
1.1.2024 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 b Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.64 CAT 2. Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
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MED/4.38 c Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.1.2024 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 c Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.64 CAT 1H. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Voir l’article MED/4.64. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
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MED/4.38 d Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.1.2024 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.38 d Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.64 CAT 2H. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
25.8.2021 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
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MED/4.39 Réflecteur radar — type passif Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.40 Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.40 Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.41 Transmetteur de cap (THD) utilisant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
Et, selon le cas:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.41 Transmetteur de cap (THD) utilisant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
Et, selon le cas:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.42 Projecteur de recherche pour engins à grande vitesse Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.43 Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.43 Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/4.44 Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.44 Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS Transféré à l’article MED/4.63 Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
25.8.2021 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
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Article MED/4.45, Matériel cartographique pour radar de bord — Supprimé car couvert par MED/4.38. |
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MED/4.46 Transmetteur de cap (THD) utilisant le compas gyroscopique Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.46 Transmetteur de cap (THD) utilisant le compas gyroscopique Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/4.47 Enregistreur de données de voyage simplifié (S-VDR) Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.47 Enregistreur de données de voyage simplifié (S-VDR) Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.48, «Appareils de hissage du pilote mécaniques» — Intentionnellement blanc car la rés. MSC.308(88) de l’OMI, en vigueur depuis le 1er juillet 2012, indique: «Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés.» |
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MED/4.49 Échelle de pilote Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
|
12.8.2023 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.49 Échelle de pilote Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F G |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.50 équipement DGPS Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.50 Équipement DGPS Transféré à l’article MED/4.63. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
25.8.2021 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
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MED/4.51 équipement DGLONASS Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.51 Équipement DGLONASS Transféré à l’article MED/4.63 Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
25.8.2021 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.52 Fanal de signalisation diurne Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
|
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/4.53 Système de renforcement d’écho radar Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.54 Alidade Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
12.8.2023 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.54 Alidade Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
12.8.2020 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.55 Dispositifs de radiolocalisation des sinistres (RLS): Transpondeur AIS-SART Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.56 Équipement Galileo Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.56 Équipement Galileo Transféré à l’article MED/4.63. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.63. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.57 Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.57 Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.58 Dispositif de réception sonore Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.58 Dispositif de réception sonore Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.59 Système intégré de navigation Entrée 1 sur 4 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
13.9.2019 |
12.8.2023 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.59 Système intégré de navigation Entrée 2 sur 4 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
12.8.2020 |
1.1.2024 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.59 Système intégré de navigation Entrée 3 sur 4 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
10.10.2026 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.59 Système intégré de navigation Entrée 4 sur 4 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.60 Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
Entrée 1 sur 2 Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
12.8.2020 |
1.1.2024 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.60 Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
Remarque: les nouvelles certifications sont effectuées conformément à l’article MED/4.64 CAT 3. Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Normes d’essai Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
25.8.2021 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour les nouveaux certificats, voir l’article MED/4.64. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.61, Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse CAT 3H - Article supprimé. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/4.62, Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse CAT 3HC - Article supprimé. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.63 Équipement GNSS Intégrant un ou plusieurs des éléments suivants:
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et pour: équipement GPS:
équipement GLONASS:
équipement DGPS:
équipement DGLONASS:
équipement Galileo:
Beidou (BDS):
Ou:
Et pour: équipement GPS:
équipement GLONASS:
équipement DGPS:
équipement DGLONASS:
équipement Galileo:
Beidou (BDS):
|
B+D B+E B+F G |
25.8.2021 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Et pour: équipement GPS:
équipement GLONASS:
équipement DGPS:
équipement DGLONASS:
équipement Galileo:
Beidou:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.63 Équipement GNSS Intégrant un ou plusieurs des éléments suivants:
Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Et pour: équipement GPS:
équipement GLONASS:
équipement DGPS:
équipement DGLONASS:
équipement Galileo:
Beidou (BDS):
Ou:
Et pour: équipement GPS:
équipement GLONASS:
équipement DGPS:
équipement DGLONASS:
équipement Galileo:
Beidou (BDS):
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Et pour: équipement GPS:
équipement GLONASS:
équipement DGPS:
équipement DGLONASS:
équipement Galileo:
Beidou:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.64 Équipement radar
Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
et pour les engins à grande vitesse:
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
25.8.2021 |
1.1.2024 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.64 Équipement radar
Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
et pour les engins à grande vitesse:
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.65 Compas gyroscopique (transféré de l’ancien article MED/4.3) (transféré de l’ancien article MED/4.31) Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
En sus pour le compas gyroscopique:
En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
Ou:
En sus pour le compas gyroscopique:
En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
|
B+D B+E B+F G |
25.8.2021 |
1.7.2025 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour le compas gyroscopique:
Pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/4.65 Compas gyroscopique (transféré de l’ancien article MED/4.3) (transféré de l’ancien article MED/4.31) Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
En sus pour le compas gyroscopique:
En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
Ou:
En sus pour le compas gyroscopique:
En sus pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
|
B+D B+E B+F G |
15.8.2022 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Pour le compas gyroscopique:
Pour le compas gyroscopique pour engins à grande vitesse:
|
5. Équipements de radiocommunications
Remarques concernant le point 5: Équipements de radiocommunications.
Colonne 3: au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI et les exigences des normes d’essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui prévalent.
Colonne 3: au cas où les conditions, dispositions et exigences relatives aux essais des tableaux 5 et 6 de la norme CEI 60945, d’une part, et d’autres normes mentionnées (par exemple, normes ETSI) d’autre part, seraient contradictoires, ce sont les conditions, dispositions et exigences relatives aux essais de la norme CEI 60945 qui prévalent.
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules pour l’évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.1 Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Entrée 1 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.1 Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Entrée 2 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.1 Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Entrée 3 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.1 Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Entrée 4 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
1.1.2024 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.1 Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Entrée 5 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
10.10.2026 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.1 Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Entrée 6 sur 6 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.2 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) Entrée 1 sur 5 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.2 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) Entrée 2 sur 5 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.2 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) Entrée 3 sur 5 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.2 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) Entrée 4 sur 5 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
10.10.2026 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.2 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) Entrée 5 sur 5 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.3 Récepteur NAVTEX Entrée 1 sur 4 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.3 Récepteur NAVTEX Entrée 2 sur 4 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.3 Récepteur NAVTEX Entrée 3 sur 4 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
10.10.2026 i) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.3 Récepteur NAVTEX Entrée 4 sur 4 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.4 Récepteur EGC Entrée 1 sur 4 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.4 Récepteur EGC Entrée 2 sur 4 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.4 Récepteur EGC Entrée 3 sur 4 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
10.10.2026 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.4 Récepteur EGC Entrée 4 sur 4 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.5 Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE) Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.5 Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE) Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
10.10.2026 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.5 Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE) Entrée 3 sur 3 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.6 RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT) Entrée 1 sur 1 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Remarque: la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/5.7, «RLS bande L (INMARSAT)» — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/5.8, «Récepteur MF avec ASN» — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Article MED/5.9, «Générateurs d’alarme à deux fréquences» — Intentionnellement blanc. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.10 Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai. Entrée 1 sur 5 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.10 Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai. Entrée 2 sur 5 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.10 Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai. Entrée 3 sur 5 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.10 Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai. Entrée 4 sur 5 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
10.10.2026 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.10 Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai. Entrée 5 sur 5 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.11 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) Entrée 1 sur 5 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.11 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) Entrée 2 sur 5 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.11 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) Entrée 3 sur 5 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.11 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) Entrée 4 sur 5 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
10.10.2026 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.11 Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) Entrée 5 sur 5 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/5.12 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B. Cet article a été supprimé car le service «Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B» a été arrêté le 31 décembre 2016. |
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MED/5.13 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 iii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Remarque concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.
|
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MED/5.13 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
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Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
12.8.2023 iii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Remarque concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.13 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
Remarque concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.
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MED/5.14 Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai. Entrée 1 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 iii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.14 Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai. Entrée 2 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.14 Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai. Entrée 3 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.14 Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai. Entrée 4 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
15.8.2025 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.14 Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai. Entrée 5 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
10.10.2026 iii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.14 Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai. Entrée 6 sur 6 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/5.15 Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) Entrée 1 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
29.8.2021 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.15 Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) Entrée 2 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
12.8.2023 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.15 Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) Entrée 3 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.15 Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) Entrée 4 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
15.8.2025 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.15 Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) Entrée 5 sur 6 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
10.10.2026 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.15 Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) Entrée 6 sur 6 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/5.16 Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques Ancien article MED/9/5.8 Entrée 1 sur 1 Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74/2009,
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MED/5.17 Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.17 Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/5.18 Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
19.6.2018 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/5.19 — Article supprimé, le service Inmarsat F77 ne fonctionnant plus depuis le 1er décembre 2020. |
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MED/5.20 Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques de pompier Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2019/1397 Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
10.10.2026 ii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.20 Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques de pompier Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2019/1397 Entrée 2 sur 2 (NOUVELLE ENTRÉE) |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
10.10.2023 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
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MED/5.21 Système de communication intégré (SCI) Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2019/1397 Entrée 1 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
1.7.2025 i) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.21 Système de communication intégré (SCI) Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2019/1397 Entrée 2 sur 2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/5.22 Station terrienne de navire destinée au SMDSM Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170 Ancien article MED/9/5.9 Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
En sus pour l’équipement Inmarsat:
|
B+D B+E B+F |
12.8.2020 |
25.8.2024 iii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/5.22 Station terrienne de navire destinée au SMDSM Équipement Inmarsat-C: Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170 Équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB) et équipement Iridium: Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2021/1158 Ancien article MED/9/5.9 Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
En sus pour l’équipement Inmarsat-C:
En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):
En sus pour l’équipement Iridium:
Ou:
En sus pour l’équipement Inmarsat-C:
En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):
En sus pour l’équipement Iridium:
|
B+D B+E B+F |
25.8.2021 |
15.8.2025 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/5.22 Station terrienne de navire destinée au SMDSM Équipement Inmarsat-C: Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170 Équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB) et équipement Iridium: Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2021/1158 Ancien article MED/9/5.9 Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
En sus pour l’équipement Inmarsat-C:
En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):
En sus pour l’équipement Iridium:
Ou:
En sus pour l’équipement Inmarsat-C:
En sus pour l’équipement Inmarsat Fleet Broad Band (FBB):
En sus pour l’équipement Iridium:
|
B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
6. Équipements exigés par la convention COLREG 72
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules pour l’évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
||||||||||
MED/6.1 Feux de signalisation Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F G |
|
|
||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
7. Autres équipements de sécurité
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules pour l’évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
|||||||
MED/7.1 Appareil respiratoire autonome à air comprimé pour l’entrée et la réalisation de travaux en atmosphère gazeuse [Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2018/773, voir l’article 3.7] Entrée 1 sur 1 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Remarque: une ligne de vie associée, résistante au feu, conforme aux exigences de l’article MED/3.44, doit être utilisée en combinaison avec l’appareil respiratoire et pouvoir être attachée par un mousqueton aux courroies de l’appareil ou à une ceinture distincte afin d’empêcher que l’appareil respiratoire ne puisse se détacher quand on manœuvre la ligne de vie. La déclaration de conformité à cet article mentionne que l’équipement doit être utilisé en association avec une ligne de vie conforme à l’article MED/3.44 et indique à l’utilisateur l’endroit où la ligne de vie doit être fixée. |
B+D B+E B+F G |
19.6.2018 |
|
|||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
8. Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules pour l’évaluation de la conformité |
Première mise sur le marché |
Dernière installation à bord |
||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/8.1 Détecteurs (alarme) de niveau d’eau Entrée 1 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
16.3.2017 |
13.9.2022 iii) |
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/8.1 Détecteurs (alarme) de niveau d’eau Entrée 2 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
B+D B+E B+F |
13.9.2019 |
15.8.2025 iii) |
||||||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MED/8.1 Détecteurs (alarme) de niveau d’eau Entrée 3 sur 3 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
B+D B+E B+F |
15.8.2022 |
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
9. Équipement non soumis à la certification MED
La liste suivante est fournie à titre purement indicatif.
9.1. Engins de sauvetage
MED/9/1.5 Système d’alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d’utilisation comme dispositif d’alarme incendie, l’article MED/3.53 s’applique) |
Transféré aux articles MED/1.44 a et MED/1.44 b par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157. |
9.2. Équipements de prévention de la pollution marine
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
||||
MED/9/2.4 Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
9.3. Équipements de protection contre les incendies
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
||||||||||||||||||||||||||||
MED/9/3.8 Fanal de sécurité électrique |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
||||||||||||||||||||||||||||||
MED/9/3.9 Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
||||||||||||||||||||||||||||||
MED/9/3.21 Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
||||||||||||||||||||||||||||||
MED/9/3.24 Diffuseurs à mousse portatifs |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
||||||||||||||||||||||||||||||
MED/9/3.26 Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
||||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/9/3.27 Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie par le gaz CO2 |
Exigences pour l’approbation de type
|
Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation:
Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation:
Dispositifs manuels de déclenchement et d’arrêt d’urgence:
Vannes de réservoir haute pression et leurs déclencheurs:
Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs:
Dispositifs non électriques de mise hors service:
Diffuseurs pour systèmes à CO2:
Connecteurs:
Manomètres et contacts à pression:
Dispositifs de pesée mécaniques:
Clapet antiretour:
Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression:
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/9/3.31 Dispositif de projection d’eau à commande manuelle |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/9/3.33 Tuyaux d’incendie d’un diamètre > 52 mm |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/9/3.74 Système d’extinction à mousse résistante aux alcools Inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157. |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
||||||||||||||||||||||||||||||
MED/9/3.75 Tuyaux flexibles pour tuyauterie de combustible, adaptés à l’alcool méthylique/éthylique Inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157. |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
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MED/9/3.76 Sorties de vapeur adaptées aux réservoirs d’alcool méthylique/éthylique utilisé comme combustible Inséré par le règlement d’exécution (UE) 2022/1157. |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
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Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
9.4. Équipements de navigation
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
||||||||||||||||||||||||||
MED/9/4.20 Pilote automatique pour engins à grande vitesse |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou
|
||||||||||||||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
9.5. Équipements de radiocommunications
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
MED/9/5.8 Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
Transféré à l’article MED/5.16 par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170. |
9.6. Équipements exigés par la convention COLREG 72
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention COLREG 72, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
||||||||||||||
MED/9/6.2 Appareils de signalisation sonore |
Exigences pour l’approbation de type
|
Ou:
|
||||||||||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
9.7. Autres équipements de sécurité
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
||||||
MED/9/7.1 Calculateur de chargement |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|
9.8. Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
Numéro et nom de l’article |
Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
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MED/9/8.1 Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |
Exigences pour l’approbation de type
|
|
||||||
Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement
|