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Document 32014L0098R(05)
Corrigendum to Commission Implementing Directive 2014/98/EU of 15 October 2014 implementing Council Directive 2008/90/EC as regards specific requirements for the genus and species of fruit plants referred to in Annex I thereto, specific requirements to be met by suppliers and detailed rules concerning official inspections (Official Journal of the European Union L 298 of 16 October 2014)
Rectificatif à la directive d’exécution 2014/98/UE de la Commission du 15 octobre 2014 portant mesures d’exécution de la directive 2008/90/CE du Conseil en ce qui concerne les prescriptions spécifiques applicables aux genres et aux espèces de plantes fruitières visés à l’annexe I de ladite directive, les prescriptions spécifiques applicables par les fournisseurs et les règles détaillées des inspections officielles («Journal officiel de l’Union européenne» L 298 du 16 octobre 2014)
Rectificatif à la directive d’exécution 2014/98/UE de la Commission du 15 octobre 2014 portant mesures d’exécution de la directive 2008/90/CE du Conseil en ce qui concerne les prescriptions spécifiques applicables aux genres et aux espèces de plantes fruitières visés à l’annexe I de ladite directive, les prescriptions spécifiques applicables par les fournisseurs et les règles détaillées des inspections officielles («Journal officiel de l’Union européenne» L 298 du 16 octobre 2014)
C/2023/2086
JO L 92 du 30.3.2023, p. 28–28
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dir_impl/2014/98/corrigendum/2023-03-30/oj
Relation | Act | Comment | Subdivision concerned | From | To |
---|---|---|---|---|---|
Corrigendum to | 32014L0098 |
30.3.2023 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 92/28 |
Rectificatif à la directive d’exécution 2014/98/UE de la Commission du 15 octobre 2014 portant mesures d’exécution de la directive 2008/90/CE du Conseil en ce qui concerne les prescriptions spécifiques applicables aux genres et aux espèces de plantes fruitières visés à l’annexe I de ladite directive, les prescriptions spécifiques applicables par les fournisseurs et les règles détaillées des inspections officielles
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 298 du 16 octobre 2014 )
Page 61, à l’annexe V:
au lieu de:
« Prunus avium et P. cerasus »,
lire:
« Prunus avium L. et Prunus cerasus L.».