EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document 22013D0675

2013/675/UE: Décision n ° 2/2013 de la commission mixte UE-AELE «Transit commun» du 7 novembre 2013 modifiant la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

JO L 315 du 26.11.2013, p. 106–118 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2013/675/oj

26.11.2013   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 315/106


DÉCISION No 2/2013 DE LA COMMISSION MIXTE UE-AELE «TRANSIT COMMUN»

du 7 novembre 2013

modifiant la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

(2013/675/UE)

LA COMMISSION MIXTE UE-AELE,

vu la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun (1), et notamment son article 15, paragraphe 3, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

La recommandation du conseil de coopération douanière du 26 juin 2009 a modifié la nomenclature du système harmonisé. En conséquence, le 1er janvier 2012, le règlement d’exécution (UE) no 1006/2011 de la Commission (2) est entré en vigueur et a remplacé le code SH 1701 11 par deux nouveaux codes, à savoir SH 1701 13 et 1701 14, et le code SH 2403 10 par deux nouveaux codes, à savoir SH 2403 11 et 2403 19.

(2)

Par suite, les codes SH correspondants spécifiés sur la liste des marchandises présentant des risques de fraude accrus figurant à l’annexe I de l’appendice I de la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun (ci-après dénommée «convention») devraient être modifiés en conséquence.

(3)

Compte tenu d’une nouvelle version de la recommandation no 21 de la Commission économique des Nations unies pour l’Europe, la révision 8.1, relative notamment aux codes emballages, il convient d’adapter l’annexe A2 de l’appendice III de la convention en conséquence.

(4)

Le format des codes emballages étant passé d’un code alphabétique (a2) à un code alphanumérique (an2), il y a lieu de modifier en conséquence le type/la longueur de la nature des colis (case no 31) de l’annexe A1 de l’appendice III de la convention.

(5)

Les modifications proposées donnent lieu à un alignement des dispositions relatives au transit commun avec les dispositions de l’Union européenne portant sur le transit.

(6)

Il convient, dès lors, de modifier la convention en conséquence,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun est modifiée conformément à l’appendice de la présente décision.

Article 2

Les modifications figurant au point 1 de l’appendice de la présente décision s’appliquent à compter du 1er janvier 2012.

Les modifications figurant aux points 2 et 3 de l’appendice de la présente décision s’appliquent à compter du 1er janvier 2013.

Fait à Reykjavik, le 7 novembre 2013.

Par la commission mixte UE-AELE «Transit commun»

Le président

Karl F. GARðARSSON


(1)  JO L 226 du 13.8.1987, p. 2.

(2)  Règlement (UE) no 1006/2011 de la Commission du 27 septembre 2011 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 282 du 28.10.2011, p. 1).


Appendice

1.

À l’appendice I de la convention, l’annexe I est modifiée comme suit:

i)

la ligne correspondant aux codes SH «1701 11, 1701 12, 1701 91, 1701 99» est remplacée par la ligne suivante:

«1701 12

1701 13

1701 14

1701 91

1701 99

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide

7 000 kg

 

—»

ii)

la ligne correspondant au code SH «2403 10» est remplacée par la ligne suivante:

«2403 11

2403 19

Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion

35 kg

 

—»

2.

À l’appendice III, annexe A1, de la convention, la mention «Nature des colis (case no 31) Type/longueur: a2 Les codes emballages prévus dans l’annexe A2 doivent être utilisés.» est remplacée par le texte suivant:

«Nature des colis

(case no 31)

Type/longueur: an2

Les codes emballages prévus dans l’annexe A2 doivent être utilisés.»

3.

À l’appendice III, annexe A2, de la convention, le point 5 est remplacé par ce qui suit:

«CODES EMBALLAGE

(Recommandation UN/ECE no 21/rév. 8.1 du 12 juillet 2010)

Aérosol

AE

Ampoule non protégée

AM

Ampoule protégée

AP

Atomiseur

AT

Sac

BG

Sac, contenant souple

FX

Sac de jute/toile (“gunny bag”)

GY

Sac “jumbo”

JB

Sac de grande taille

ZB

Sac mutliplis

MB

Sac en papier

5M

Sac en papier multiplis

XJ

Sac en papier multiplis, résistant à l’eau

XK

Sac plastique

EC

Sac en film de plastique

XD

Sac de polyéthylène (“polybag”)

44

Grand récipient pour vrac souple (“big bag”)

43

Sac en textile

5L

Sac en textile, étanche aux pulvérulents

XG

Sac en textile, résistant à l’eau

XH

Sac en textile, sans revêtement intérieur ni doublure

XF

Sac de manutention (“tote”)

TT

Sac en tissu de plastique

5H

Sac en tissu de plastique, étanche aux pulvérulents

XB

Sac en tissu de plastique, résistant à l’eau

XC

Sac en tissu de plastique, sans revêtement intérieur ni doublure

XA

Balle comprimée

BL

Balle non comprimée

BN

Bille

AL

Ballon non protégé

BF

Ballon protégé

BP

Barre

BR

Baril

BA

Tonneau en bois

2C

Tonneau en bois, à bonde

QH

Tonneau en bois, à dessus amovible

QJ

Barres en ballot, botte, faisceau

BZ

Cuvette

BM

Corbeille

BK

Corbeille avec anse, en carton

HC

Corbeille avec anse, en plastique

HA

Corbeille avec anse, en bois

HB

Ceinture

B4

Bac

BI

Bloc

OK

Planche (“board”)

BD

Planches (“boards”) en ballot, botte, faisceau

BY

Bobine

BB

Pièce

BT

Bouteille à gaz

GB

Bouteille non protégée, bulbeuse

BS

Bouteille non protégée, cylindrique

BO

Bouteille protégée, bulbeuse

BV

Bouteille protégée, cylindrique

BQ

Casier à bouteilles

BC

Caisse

BX

Caisse en aluminium

4B

Caisse CHEP (Commonwealth Handling Equipment Pool), Eurobox

DH

Caisse en panneaux de fibres

4G

Caisse pour liquides

BW

Caisse en bois naturel

4C

Caisse en plastique

4H

Caisse en plastique expansé

QR

Caisse en plastique rigide

QS

Caisse en contreplaqué

4D

Caisse en bois reconstitué

4F

Caisse en acier

4A

Caisse en bois naturel, ordinaire

QP

Caisse en bois naturel, à panneaux étanches aux pulvérulents

QQ

Baquet (“bucket”)

BJ

Vrac, gaz (à 1 031 mbar et 15 °C)

VG

Vrac, gaz liquéfié (à température et pression anormales)

VQ

Vrac, liquide

VL

Vrac, débris métalliques

VS

Vrac, solide, particules fines (“poudres”)

VY

Vrac, solide, particules granuleuses (“grains”)

VR

Vrac, solide, particules grosses (“nodules”)

VO

Bouquet

BH

Ballot

BE

Ballot, en bois

8C

Barrique

BU

Casier à bière

CG

Cage CHEP (Commonwealth Handling Equipment Pool)

DG

Roll

CW

Bidon cylindrique

CX

Bidon rectangulaire

CA

Bidon avec anse et bec verseur

CD

Bidon (“canister”)

CI

Bâche

CZ

Châssis

AV

Bonbonne non protégée

CO

Bonbonne protégée

CP

Carte (“card”)

CM

Carte à plat (“flatbed”)

FW

Coffre de marin

CT

Cartouche

CQ

Bac

CS

Caisse (“case, car”)

7A

Bac isotherme

EI

Caisse à claire-voie

SK

Bac en acier

SS

Caisse palette

ED

Caisse palette en carton

EF

Caisse palette en métal

EH

Caisse palette en plastique

EG

Caisse palette en bois

EE

Caisse en bois

7B

Foudre

CK

Coffre

CH

Bidon à lait

CC

Blister double coque

AI

Cantine

CF

Cercueil

CJ

Glène

CL

Emballage composite, récipient en verre

6P

Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en aluminium

YR

Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en aluminium

YQ

Emballage composite, récipient en verre avec emballage extérieur en plastique expansé

YY

Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en carton

YW

Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en carton

YX

Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en contreplaqué

YT

Emballage composite, récipient en verre avec emballage extérieur en plastique rigide

YZ

Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en acier

YP

Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en acier

YN

Emballage composite, récipient en verre avec panier extérieur en osier

YV

Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en bois

YS

Emballage composite, récipient en plastique

6H

Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en aluminium

YD

Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en aluminium

YC

Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en carton

YJ

Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en carton

YK

Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en plastique

YL

Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en contreplaqué

YH

Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en contreplaqué

YG

Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en plastique rigide

YM

Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en acier

YB

Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en acier

YA

Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en bois

YF

Cornet

AJ

Conteneur souple

1F

Conteneur, gallon

GL

Conteneur métallique

ME

Conteneur, sans autre précision qu’équipement de transport

CN

Conteneur extérieur

OU

Étui

CV

Cadre

CR

Casier à bière

CB

Carton pour vrac

DK

Casier en plastique pour vrac

DL

Casier en bois pour vrac

DM

Harasse

FD

Cageot

FC

Casier en métal

MA

Casier à lait

MC

Caisse en carton, à plusieurs niveaux

DC

Casier en plastique, à plusieurs niveaux

DA

Casier en bois, à plusieurs niveaux

DB

Cagette (“shallow crate”)

SC

Casier en bois

8B

Manne

CE

Coupe

CU

Cylindre

CY

Dame-jeanne non protégée

DJ

Dame-jeanne protégée

DP

Générateur aérosol

DN

Fût

DR

Fût en aluminium

1B

Fût en aluminium, à dessus non amovible

QC

Fût en aluminium, à dessus amovible

QD

Fût en carton

1G

Fût en fer

DI

Fût en plastique

IH

Fût en plastique, à dessus non amovible

QF

Fût en plastique, à dessus amovible

QG

Fût en contreplaqué

1D

Fût en acier

1A

Fût en acier, à dessus non amovible

QA

Fût en acier, à dessus amovible

QB

Fût en bois

1 W

Enveloppe

EN

Enveloppe en acier

SV

Glène

FP

Futaille

FI

Flacon

FL

Sac “Flexibag”

FB

Flexitank

FE

Barquette pour aliments (“foodtainer”)

FT

Coffret

FO

Châssis

FR

Poutrelle

GI

Poutrelles en ballot, botte, faisceau

GZ

Panier

HR

Crochet (“hanger”)

HN

Tonneau

HG

Lingot

IN

Lingots en ballot, botte, faisceau

IZ

Grand récipient pour vrac

WA

Grand récipient pour vrac, en aluminium

WD

Grand récipient pour vrac liquide, en aluminium

WL

Grand récipient pour vrac, en aluminium, pour remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kpa (0,1 bar)

WH

Grand récipient pour vrac, en matériaux composites

ZS

Grand récipient pour vrac liquide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple

ZR

Grand récipient pour vrac, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple, pour remplissage ou vidange sous pression

ZP

Grand récipient pour vrac solide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple

ZM

Grand récipient pour vrac liquide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique rigide

ZQ

Grand récipient pour vrac, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique rigide, pour remplissage ou vidange sous pression

ZN

Grand récipient pour vrac solide, en matériau composite, avec revêtement intérieur en plastique rigide

PLN

Grand récipient pour vrac, en panneaux de fibres

ZT

Grand récipient pour vrac, souple

ZU

Grand récipient pour vrac, métallique

WF

Grand récipient pour vrac liquide, métallique

WM

Grand récipient pour vrac, en métal autre que l’acier

ZV

Grand récipient pour vrac, métallique, pour remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kPa (0,1 bar)

WJ

Grand récipient pour vrac, en bois naturel

ZW

Grand récipient pour vrac, en bois naturel, avec doublure

WU

Grand récipient pour vrac, en papier multiplis

ZA

Grand récipient pour vrac, en papier multiplis, résistant à l’eau

ZC

Grand récipient pour vrac, en film de plastique

WS

Grand récipient pour vrac, en contreplaqué

ZX

Grand récipient pour vrac, en contreplaqué, avec doublure

WY

Grand récipient pour vrac, en bois reconstitué

ZY

Grand récipient pour vrac, en bois reconstitué, avec doublure

WZ

Grand récipient pour vrac, en plastique rigide

AA

Grand récipient pour vrac liquide, en plastique rigide, autoportant

ZK

Grand récipient pour vrac, en plastique rigide, autoportant, pour remplissage ou vidange sous pression

ZH

Grand récipient pour vrac solide, en plastique rigide, autoportant

ZF

Grand récipient pour vrac liquide, en plastique rigide, avec équipement de structure

ZJ

Grand récipient pour vrac, en plastique rigide, avec équipement de structure, pour remplissage ou vidange sous pression

ZG

Grand récipient pour vrac solide, en plastique rigide, avec équipement de structure

ZD

Grand récipient pour vrac, en acier

WC

Grand récipient pour vrac liquide, en acier

WK

Grand récipient pour vrac, en acier, pour remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kpa (0,1 bar)

WG

Grand récipient pour vrac, en textile sans revêtement intérieur ni doublure

WT

Grand récipient pour vrac, en textile, avec revêtement intérieur

WV

Grand récipient pour vrac, en textile, avec revêtement intérieur et doublure

WX

Grand récipient pour vrac, en textile, avec doublure

WW

Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec revêtement intérieur

WP

Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec revêtement intérieur et doublure

WR

Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec doublure

WQ

Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, sans revêtement intérieur ni doublure

WN

Jarre

JR

Jerricane cylindrique

JY

Jerricane en plastique

3H

Jerricane en plastique, à dessus non amovible

QM

Jerricane en plastique, à dessus amovible

QN

Jerricane rectangulaire

JC

Jerricane en acier

3A

Jerricane en acier, à dessus non amovible

QK

Jerricane en acier, à dessus amovible

QL

Cruche

JG

Sac en jute

JT

Tonnelet

KG

Boîte à outils (kit)

KI

Cadre (“liftvan”)

LV

Grume

LG

Grumes en ballot, botte, faisceau

LZ

Lot

LT

Case en bois (lug)

LU

Bagage

LE

Natte

MT

Boîte d’allumettes

MX

Définition commune

ZZ

Boîtes gigognes

NS

Filet

NT

Filet tubulaire, en plastique

NU

Filet tubulaire, en textile

NV

Non disponible

NA

Octabin

OT

Colis (“package”)

PK

Emballage en carton, avec trous de préhension

IK

Emballage de présentation, en carton

IB

Emballage de présentation, en métal

ID

Emballage de présentation, en plastique

IC

Emballage de présentation, en bois

IA

Emballage tubulaire

IF

Emballage, enrobé dans du papier

IG

Emballage à fenêtre

IE

Paquet

PA

Seau

PL

Palette

PX

Palette, 100 cm × 110 cm

AH

Palette, AS 4068-1993

OD

Palette-caisse (“pallet-box”), boîte non sertie doublée d’une palette

PB

Palette CHEP (Commonwealth Handling Equipment Tool) 100 cm × 120 cm

OC

Palette CHEP (Commonwealth Handling Equipment Tool) 40 cm × 60 cm

OA

Palette CHEP (Commonwealth Handling Equipment Tool) 80 cm × 120 cm

OB

Palette ISO T11

OE

Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 cm × 100 cm

PD

Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 cm × 120 cm

PE

Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 cm × 60 cm

AF

Palette, housse thermorétractable

AG

Palette en carton ondulé lourd (“tri-wall”)

TW

Palette en bois

8A

Cuvette (“pan”)

P2

Colis (“parcel”)

PC

Parc (“pen”)

PF

Pièce

PP

Tuyau

PI

Tuyaux en ballot, botte, faisceau

PV

Pichet

PH

Planche

PN

Planches (“planks”) en ballot, botte, faisceau

PZ

Plaque

PG

Plaques en ballot, botte, faisceau

PY

Plate-forme, poids et dimension non spécifiés

OF

Pichet

PT

Sachet (“pouch”)

PO

Flein

PJ

Rayonnage (“rack”)

RK

Penderie mobile

RJ

Réceptacle en carton

AB

Réceptacle en verre

GR

Réceptacle en métal

MR

Réceptacle en papier

AC

Réceptacle en plastique

PR

Réceptacle, enrobage en plastique

MW

Réceptacle en bois

AD

Filet à fruits

RT

Touret

RL

Bague

RG

Tige

RD

Tiges en ballot, botte, faisceau

RZ

Rouleau

RO

Poutrelle

SH

Sac (“sack”)

SA

Sac multicorde

MS

Coffre de marin

SE

Assortiment (“set”)

SX

Feuille

ST

Feuille, enrobage en plastique

SP

Tôle

SM

Tôles en ballot, botte, faisceau

SZ

Emballage thermorétractable

SW

Luge (“skid”)

SI

Feuille calandrée

SB

Manchon

SY

Feuille-palette

SL

Dévidoir (“spindle”)

SD

Dévidoir (“spool”)

SO

Valise

SU

Tablette

T1

Conteneur-citerne, générique

TG

Citerne cylindrique

TY

Citerne rectangulaire

TK

Caisse à thé

TC

Feuillette

TI

Boîte en fer-blanc

TN

Plateau

PU

Plateau contenant des articles empilés à plat

GU

Plateau en carton, un niveau, sans couvercle

DV

Plateau en plastique, un niveau, sans couvercle

DS

Plateau en polystyrène, un niveau, sans couvercle

DU

Plateau en bois, un niveau, sans couvercle

DT

Plateau rigide, empilable, à couvercle (CEN TS 14482: 2002)

IL

Plateau en carton, deux niveaux, sans couvercle

DY

Plateau en plastique, deux niveaux, sans couvercle

DW

Plateau en bois, deux niveaux, sans couvercle

DX

Malle

TR

Faisceau

TS

Baquet (“tub”)

TB

Baquet avec couvercle

TL

Tôle

TU

Tube déformable

TD

Tube à embout

TV

Tubes en ballot, botte, faisceau

TZ

Tonne

TO

Pneumatique

TE

Libre (animal)

UC

Unité

UN

Marchandises non emballées

NE

Non emballé ni conditionné, plusieurs unités

NG

Non emballé ni conditionné, une seule unité

NF

Emballage sous vide

VP

Vrac, liquide

VK

Cuve

VA

Véhicule

VN

Fiole

VI

Bonbonne clissée

WB»


Top