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Document C:2000:367:TOC
Official Journal of the European Communities, C 367, 20 December 2000
Journal officiel des Communautés européennes, C 367, 20 décembre 2000
Journal officiel des Communautés européennes, C 367, 20 décembre 2000
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 367 43e année 20 décembre 2000 |
Édition de langue française | Communications et informations | ||
Numéro d'information | Sommaire | Page | |
I Communications | |||
...... | |||
II Actes préparatoires | |||
Comité économique et social | |||
Session de septembre 2000 | |||
2000/C 367/01 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant, pour la septième fois, la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques" | 1 | |
2000/C 367/02 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la promotion de l'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables sur le marché intérieur de l'électricité" | 5 | |
2000/C 367/03 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen modifiant la directive 95/53/CE du Conseil fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles officiels dans le domaine de l'alimentation animale et la directive 1999/29/CE du Conseil concernant les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux" | 11 | |
2000/C 367/04 | Avis du Comité économique et social sur "Le rôle de la Banque européenne d'investissement (BEI) dans la politique régionale européenne" | 14 | |
2000/C 367/05 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 1408/71 du Conseil relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté, et le règlement (CEE) no 574/72 du Conseil fixant les modalités du règlement (CEE) no 1408/7" | 18 | |
2000/C 367/06 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au maintien des droits des travailleurs en cas de transfert d'entreprises, d'établissements ou de parties d'entreprises ou d'établissements" (version codifiée) | 21 | |
2000/C 367/07 | Avis du Comité économique et social sur le "Livre vert sur l'établissement dans l'Union européenne d'un système d'échange de droits d'émission des gaz à effet de serre" | 22 | |
2000/C 367/08 | Avis du Comité économique et social sur "Vers une charte des droits fondamentaux de l'Union européenne" | 26 | |
2000/C 367/09 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement relatif aux substances qui appauvrissent la couche d'ozone en ce qui concerne l'année de base pour l'attribution des quotas d'hydrochlorofluorocarbures" | 32 | |
2000/C 367/10 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement relatif aux substances qui appauvrissent la couche d'ozone en ce qui concerne les inhalateurs doseurs et les pompes médicales d'administration de médicaments" | 33 | |
2000/C 367/11 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité générale des produits" | 34 | |
2000/C 367/12 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 2759/75 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de porc" | 40 | |
2000/C 367/13 | Avis du Comité économique et social sur "Les sources d'énergie renouvelables — une contribution des zones rurales à la protection active du climat et au développement durable" | 44 | |
2000/C 367/14 | Avis du Comité économique et social sur "Les défis posés par l'UEM aux marchés financiers" | 49 | |
2000/C 367/15 | Avis du Comité économique et social sur le thème "Suivi, évaluation et optimisation de l'impact économique et social de la RDT: du 5e programme-cadre au 6e programme-cadre" | 61 | |
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