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Journal officiel, série C – affichage par jour

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Journal officiel, série C – affichage par jour

13 décembre 2023

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C/2023/1475

Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Cas à l’égard desquels la Commission ne soulève pas d’objections — SA.43977Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

C/2023/1476

Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Cas à l’égard desquels la Commission ne soulève pas d’objections — SA.110212

C/2023/1480

Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Cas à l’égard desquels la Commission ne soulève pas d’objections — SA.107521

C/2023/1495

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11291 — TAIYO NIPPON SANSO / ASTOMOS ENERGY / ASTOMOS RETAILING)

C/2023/1497

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11232 — PETRONORD SCANDINAVIA / PS ENERGI)

C/2023/1531

Communication de la Commission concernant l’application des règles d’origine transitoires prévoyant le cumul diagonal entre les parties contractantes appliquant les règles dans la zone paneuro-méditerranéenne (PEM)

C/2023/1537

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11301 — WÜRTH / DREES / LCM (JV))

C/2023/1485

Compte rendu in extenso des débats du 23 novembre 2015

C/2023/1486

Compte rendu in extenso des débats du 24 novembre 2015

C/2023/1487

Compte rendu in extenso des débats du 25 novembre 2015

C/2023/1488

Compte rendu in extenso des débats du 26 novembre 2015

C/2023/1525

Décision du Conseil Du 8 décembre 2023 portant désignation de trois membres et de trois suppléants du conseil d'administration de l'Agence pour la coopération des régulateurs de l'énergie

C/2023/1393

Taux de change de l'euro — 12 décembre 2023

C/2023/1526

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

C/2023/1515

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11051 – VOLVO / RENAULT / FLEXECO JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

C/2023/90026

Le rectificatif ne concerne pas la version française.

Les actes dont les titres sont imprimés en italique sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.