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Document 32011R1274
Commission Implementing Regulation (EU) No 1274/2011 of 7 December 2011 concerning a coordinated multiannual control programme of the Union for 2012, 2013 and 2014 to ensure compliance with maximum residue levels of pesticides and to assess the consumer exposure to pesticide residues in and on food of plant and animal origin Text with EEA relevance
Règlement d'exécution (UE) n ° 1274/2011 de la Commission du 7 décembre 2011 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l’Union pour 2012, 2013 et 2014, destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d’origine végétale et animale et à évaluer l’exposition du consommateur à ces résidus Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Règlement d'exécution (UE) n ° 1274/2011 de la Commission du 7 décembre 2011 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l’Union pour 2012, 2013 et 2014, destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d’origine végétale et animale et à évaluer l’exposition du consommateur à ces résidus Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 325 du 08/12/2011, p. 24–43
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
No longer in force, Date of end of validity: 31/12/2012; abrogé par 32012R0788
8.12.2011 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 325/24 |
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 1274/2011 DE LA COMMISSION
du 7 décembre 2011
concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l’Union pour 2012, 2013 et 2014, destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d’origine végétale et animale et à évaluer l’exposition du consommateur à ces résidus
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment ses articles 28 et 29,
considérant ce qui suit:
(1) |
Un premier programme communautaire, pluriannuel et coordonné, couvrant les années 2009, 2010 et 2011, a été établi par le règlement (CE) no 1213/2008 de la Commission (2). Ce programme s'est poursuivi dans le cadre des règlements de la Commission qui ont été adoptés successivement. Le dernier en date est le règlement (UE) no 915/2010 de la Commission du 12 octobre 2010 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l’Union pour 2011, 2012 et 2013, destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d’origine végétale et animale et à évaluer l’exposition du consommateur à ces résidus (3). |
(2) |
Trente à quarante denrées alimentaires constituent les composantes principales du régime alimentaire dans l’Union. Étant donné que les utilisations de pesticides évoluent considérablement sur une période de trois ans, les pesticides doivent être contrôlés dans ces denrées alimentaires au cours d’une série de cycles triennaux afin de pouvoir évaluer l’exposition du consommateur et la mise en œuvre de la législation de l’Union européenne. |
(3) |
Sur la base d’une distribution de probabilité binomiale, il peut être calculé que l’analyse de 642 échantillons permet de détecter, avec un taux de fiabilité supérieur à 99 %, un échantillon contenant des résidus de pesticides dépassant la limite de détection (LD), lorsque 1 % des produits au moins contiennent des résidus dépassant cette limite. Il convient de répartir le prélèvement de ces échantillons entre les États membres en fonction de la population, avec un minimum de douze échantillons par produit et par an. |
(4) |
Il ressort des analyses effectuées dans le cadre du programme de contrôle officiel de l'Union pour 2009 (4) que certains pesticides sont aujourd'hui plus couramment présents sur les produits agricoles, ce qui témoigne d'une évolution dans le mode d'utilisation de ces pesticides. Il importe que ces pesticides soient inclus dans le programme de contrôle en sus de ceux déjà couverts par le règlement (UE) no 915/2010, de manière à ce que l'éventail des pesticides couverts par le programme de contrôle soit représentatif des pesticides utilisés. |
(5) |
Il convient que l'analyse de certains pesticides, en particulier ceux ajoutés au programme de contrôle en vertu du présent règlement ou ceux pour lesquels il est très difficile de définir les résidus, soit facultative en 2012 afin de donner aux laboratoires officiels qui ne l'ont pas encore fait le temps de valider les méthodes requises pour l'analyse de ces pesticides. |
(6) |
Lorsque la définition du résidu d’un pesticide comprend d’autres substances actives, des produits de métabolisation ou de dégradation, ces métabolites doivent être déclarés séparément. |
(7) |
Un document intitulé «Method Validation and Quality Control Procedures for Pesticide Residue Analysis in food and feed» (Validation des méthodes et procédures de contrôle de la qualité pour les analyses de résidus de pesticides dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux) est publié sur le site web de la Commission (5). Il convient d’autoriser les États membres à appliquer, dans certaines conditions, des méthodes de détection qualitatives. |
(8) |
Les États membres, la Commission et l'EFSA ont adopté des mesures d'exécution concernant la présentation d'informations par les États membres, telles que la description type des échantillons (Standard Sample Description ou SSD) (6), qui porte sur la présentation des résultats des analyses de résidus de pesticides. |
(9) |
La directive 2002/63/CE de la Commission du 11 juillet 2002 fixant des méthodes communautaires de prélèvement d’échantillons pour le contrôle officiel des résidus de pesticides sur et dans les produits d’origine végétale et animale et abrogeant la directive 79/700/CEE (7), qui inclut les méthodes et procédures de prélèvement d’échantillons recommandées par la commission du Codex Alimentarius, est applicable en ce qui concerne les procédures de prélèvement d’échantillons. |
(10) |
Il est également nécessaire de vérifier si les teneurs maximales en résidus des aliments pour bébés, fixées à l’article 10 de la directive 2006/141/CE de la Commission du 22 décembre 2006 concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite (8) et à l’article 7 de la directive 2006/125/CE de la Commission du 5 décembre 2006 concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (9) sont respectées, en tenant uniquement compte des définitions des résidus telles qu’elles figurent dans le règlement (CE) no 396/2005. |
(11) |
Il convient par ailleurs d’évaluer les éventuels effets combinés, cumulatifs et synergiques des pesticides dès qu'une méthode est disponible. Cette évaluation devrait débuter par une recherche de quelques organophosphates, carbamates, triazoles et pyréthroïdes, comme indiqué à l’annexe I. |
(12) |
En ce qui concerne les méthodes monorésidu, les États membres peuvent s'acquitter de leurs obligations en matière d'analyse en faisant appel aux laboratoires officiels disposant déjà des méthodes validées requises. |
(13) |
Il serait utile que les États membres mettent à la disposition de la Commission, au plus tard le 31 août de chaque année, les informations concernant l’année civile précédente. |
(14) |
Afin d’éviter toute confusion due à un chevauchement entre des programmes pluriannuels consécutifs, il convient d’abroger le règlement (UE) no 915/2010, pour des raisons de sécurité juridique. Néanmoins, ce règlement devrait demeurer applicable aux échantillons analysés en 2011. |
(15) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Au cours des années 2012, 2013 et 2014, les États membres prélèvent et analysent des échantillons pour les combinaisons de pesticides et de produits établies à l’annexe I.
Le nombre d’échantillons à prélever pour chaque produit est fixé à l’annexe II.
Article 2
1. Le lot à échantillonner est choisi de manière aléatoire.
La procédure de prélèvement, y compris le nombre d’unités, doit être conforme aux dispositions de la directive 2002/63/CE.
2. Les échantillons sont soumis aux analyses conformément aux définitions des résidus figurant dans le règlement (CE) no 396/2005. Lorsque ce règlement ne donne pas de définition explicite du résidu pour un pesticide donné, la définition figurant à l'annexe I du présent règlement s'applique.
Article 3
1. Les États membres communiquent les résultats des analyses d’échantillons effectuées en 2012, 2013 et 2014 respectivement pour le 31 août 2013, 2014 et 2015. Ces résultats sont présentés conformément à la description type des échantillons (Standard Sample Description, ou SDD), telle qu'exposée à l'annexe III.
2. Lorsque la définition du résidu d’un pesticide comprend des substances actives, des métabolites et/ou des produits de dégradation ou de réaction, les États membres communiquent les résultats d’analyses correspondant à la définition juridique du résidu. Les résultats d’analyse de chacun des principaux isomères ou métabolites mentionnés dans la définition du résidu sont fournis séparément, pour autant qu'ils aient été analysés individuellement.
Article 4
Le règlement (UE) no 915/2010 est abrogé.
Il demeure toutefois applicable aux échantillons analysés en 2011.
Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2012.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 7 décembre 2011.
Par la Commission
Le président
José Manuel BARROSO
(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2) JO L 328 du 6.12.2008, p. 9.
(3) JO L 269 du 13.10.2010, p. 8.
(4) «The 2009 European Union Report on Pesticide Residues in Food», EFSA Journal 2011, 9(11):2430 [529 pp.], http://ec.europa.eu/food/plant/protection/pesticides/docs/2009_eu_report_ppesticide_residues_food_en.pdf.
(5) Document no SANCO/10684/2009 du 1.1.2010, http://ec.europa.eu/food/plant/protection/resources/qualcontrol_en.pdf
(6) Des orientations générales relatives à la description type des échantillons pour toutes les collectes de données de l'EFSA sont disponibles dans l'EFSA Journal 2010, 8(1):1457 [54 pp.], à l'adresse http://www.efsa.europa.eu/en/efsajournal/pub/1457.htm
(7) JO L 187 du 16.7.2002, p. 30.
(8) JO L 401 du 30.12.2006, p. 1.
(9) JO L 339 du 6.12.2006, p. 16.
ANNEXE I
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2012 |
2013 |
2014 |
Remarques |
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2,4-D |
Note (8) Définition du résidu: somme du 2,4-D et de ses esters, exprimée en 2,4-D. La forme acide libre du 2,4-D sera analysée en 2012 sur l'aubergine, le chou-fleur et le raisin de table, en 2013 sur l'abricot et le raisin de cuve et en 2014 sur l'orange/la mandarine. Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. |
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2-phénylphénol |
Note (7) |
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Abamectine |
Note (8) Définition du résidu: somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et de l’isomère delta-8,9 de l’avermectine B1a. Les analyses de l'isomère delta-8,9 de l'avermectine B1a seront effectuées sur une base volontaire en 2012. |
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Acéphate |
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Acétamipride |
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Acrinathrine |
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Aldicarbe |
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Amitraz |
Définition du résidu: amitraze y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, exprimés en amitraze. À analyser en 2012 sur le poivron doux, en 2013 dans la pomme et la tomate et en 2014 dans la poire. Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. Accepté si l'amitraz (parent) et ses métabolites détectables par la méthode multirésidus 2,4 –diméthyl formanilide(DMF) et N-(2,4 –diméthylphényl)-N'-méthyl formamide (DMPF) sont ciblés et déclarés séparément. |
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Amitrole |
Note (9) |
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Azinphos-méthyl |
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Azoxystrobine |
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Benfuracarbe |
Dégradation rapide et complète en carbofuran et 3-hydroxycarbofuran. Composé parent (benfuracarbe) à analyser sur une base volontaire. |
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Bifenthrine |
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Biphényl |
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Bitertanol |
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Boscalide |
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Bromure (ionique) |
À analyser en 2012 sur le poivron doux uniquement, en 2013 sur la laitue et la tomate et en 2014 sur le riz. Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. |
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Bromopropylate |
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Bromuconazole |
Note (9) |
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Bupirimate |
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Buprofézine |
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Captane |
La définition spécifique du résidu de la somme du captane et du folpet s'applique aux fruits à pépins, à la fraise, à la framboise, à la groseille, à la tomate et au haricot. Pour les autres denrées alimentaires, la définition du résidu n'inclut que le captane. Le captane et le folpet sont à déclarer individuellement, leur somme comme indiqué dans la SSD. |
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Carbaryl |
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Carbendazime |
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Carbofuran |
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Carbosulfan |
Dégradation rapide et complète en carbofuran et 3-hydroxycarbofuran. Composé parent (carbosulfan) à analyser sur une base volontaire. |
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Chlorantraniliprole |
Note (7) |
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Chlorfénapyr |
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Chlorfenvinphos |
Note (9) |
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Chlorméquat |
À analyser en 2012 sur l'aubergine, le raisin de table et le blé, en 2013 sur le seigle/l'avoine, la tomate et le raisin de cuve et en 2014 sur la carotte, la poire, le riz et la farine de froment. Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. |
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Chlorothalonil |
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Chlorprophame |
Note (8) Définition du résidu: chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimés en chlorprophame. Pour la pomme de terre (figurant sur la liste de 2014), la définition du résidu se limite au composé parent. |
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Chlorpyriphos |
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Chlorpyriphos-méthyl |
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Clofentézine |
Ne pas analyser sur les céréales. |
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Clothianidine |
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Cyfluthrine |
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Cymoxanil |
Note (7) |
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Cyperméthrine |
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Cyproconazole |
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Cyprodinil |
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Cyromazine |
Note (7) |
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Deltaméthrine (cisdeltaméthrine) |
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Diazinon |
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Dichlofluanide |
La définition du résidu à appliquer n'inclut que le composé parent. Le métabolite DMSA (N,N-diméthyl-N-phénylsulfamide) est à contrôler et à déclarer pour autant que la méthode soit validée. |
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Dichlorvos |
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Diclorane |
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Dicofol |
Ne pas analyser sur les céréales. |
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Dicrotophos |
La définition du résidu à appliquer se limite au composé parent. À analyser en 2012 sur l'aubergine et le chou-fleur et en 2014 sur le haricot. Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. |
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Diéthofencarbe |
Note (7) |
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Difénoconazole |
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Diflubenzuron |
Note (7) |
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Diméthoate |
Définition du résidu: somme des résidus du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate Le diméthoate et l'ométhoate sont à déclarer individuellement, leur somme comme indiqué dans la SSD. |
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Diméthomorphe |
Ne pas analyser sur les céréales. |
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Diniconazole |
Note (7) |
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Diphénylamine |
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Dithianon |
Note (7) |
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Dithiocarbamates |
Définition du résidu: dithiocarbamates, exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame. À analyser dans toutes les denrées alimentaires énumérées, sauf le jus d'orange et l'huile d'olive. |
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Dodine |
Note (7) |
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Endosulfan |
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EPN |
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Époxiconazole |
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Ethéphon |
À analyser en 2012 sur le jus d'orange, le poivron doux, le blé et le raisin de table, en 2013 sur la pomme, le seigle/l'avoine, la tomate et le raisin de cuve et en 2014 sur l'orange/la mandarine, le riz et la farine de froment. Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. |
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Éthion |
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Éthirimol |
Note (7) Ne pas analyser sur les céréales. |
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Éthofenprox |
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Éthoprophos |
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Famoxadone |
Note (7) |
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Fénamiphos |
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Fénamidone |
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Fénarimol |
Ne pas analyser sur les céréales. |
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Fenazaquine |
Ne pas analyser sur les céréales. |
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Fenbuconazole |
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Oxyde de fenbutatine |
Note (8) À analyser en 2012 sur l'aubergine, le poivron doux et le raisin de table, en 2013 sur la pomme et la tomate et en 2014 sur l'orange/la mandarine et la poire. Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. |
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Fenhexamide |
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Fénitrothion |
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Fénoxycarbe |
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Fenpropathrine |
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Fenpropimorphe |
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Fenpyroximate |
Note (7) |
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Fenthion |
Note (9) |
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Fenvalérate/Esfenvalérate (somme) |
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Fipronil |
Note (8) Définition du résidu: somme du fipronil et de son métabolite sulfone (MB46136), exprimée en fipronil. |
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Fluazifop |
Note (8) Définition du résidu: fluazifop-p-butyl (fluazifop acide (libre et conjugué)). La forme acide libre et l'ester de butyle du fluazifop seront analysés en 2012 sur le chou-fleur, le pois et le poivron doux, en 2013 sur le chou pommé et la fraise et en 2014 sur le haricot, la carotte, la pomme de terre et l'épinard. Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. |
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Fludioxonil |
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Flufénoxuron |
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Fluopyram |
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Note (7) |
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Fluquinconazole |
Note (9) |
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Flusilazole |
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Flutriafol |
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Folpet |
La définition spécifique du résidu de la somme du captane et du folpet s'applique aux fruits à pépins, à la fraise, à la framboise, à la groseille, à la tomate et au haricot. Pour les autres denrées alimentaires, la définition du résidu n'inclut que le folpet. Le folpet et le captane sont à déclarer individuellement, leur somme comme indiqué dans la SSD. |
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Formétanate |
Note (9) Définition du résidu: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en hydrochlorure de formétanate |
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Formothion |
Note (7) |
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Fosthiazate |
Note (9) |
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Glyphosate |
À analyser en 2012 sur le blé, en 2013 sur le seigle/l'avoine et en 2014 sur la farine de froment. Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. |
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Haloxyfop y compris haloxyfop-R |
Note (8) Définition du résidu: ester méthylique de haloxyfop-R, haloxyfop-R et éléments conjugués de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R. Forme acide libre de l'haloxyfop à analyser en 2012 sur le chou-fleur et le pois, en 2013 sur le chou pommé et la fraise et en 2014 sur le haricot (non écossé), la carotte, la pomme de terre et l'épinard. Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. |
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Hexaconazole |
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Hexythiazox |
Ne pas analyser sur les céréales. |
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Imazalil |
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Imidaclopride |
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Indoxacarbe |
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Iprodione |
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Iprovalicarbe |
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Isocarbophos |
Note (7). La définition du résidu à appliquer se limite au composé parent. |
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Isofenphos-méthyl |
Note (7) |
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Isoprocarbe |
Note (7) |
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Krésoxim-méthyl |
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Lambda-cyhalothrine |
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Linuron |
Note (9) |
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Lufénuron |
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Malathion |
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Mandipropamide |
Note (7) |
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Mépanipyrim |
Note (8) Définition du résidu: mépanipyrim et son métabolite 2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine, exprimés en mépanipyrim. |
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Mépiquat |
À analyser en 2012 sur le blé, en 2013 sur le seigle/l'avoine et la tomate et en 2014 sur la poire, le riz et la farine de froment. Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. |
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Meptyldinocap |
Note (7) Définition du résidu: somme du 2,4-DNOPC et du 2,4-DNOP, exprimée en meptyldinocap. |
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Métalaxyl |
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Metconazole |
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Méthamidophos |
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Méthidathion |
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Méthiocarbe |
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Méthomyl |
Le méthomyl et le thiodicarbe sont à déclarer individuellement, leur somme comme indiqué dans la SSD. |
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Méthoxychlore |
Note (9) |
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Méthoxyfénozide |
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Métobromuron |
Note (7) La définition du résidu à appliquer se limite au composé parent. |
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Monocrotophos |
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Myclobutanil |
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Nitenpyram |
À analyser en 2012 sur le poivron doux, en 2013 sur la poire et en 2014 sur le concombre et le haricot (non écossé). Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. La définition du résidu à appliquer se limite au composé parent. |
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Oxadixyl |
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Oxamyl |
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Oxydéméton-méthyl |
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Paclobutrazol |
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Parathion |
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Parathion-méthyl |
Note (9) |
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Penconazole |
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Pencycuron |
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Pendiméthaline |
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Phenthoate |
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Phosalone |
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Phosmet |
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Phoxime |
Note (9) |
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Pirimicarbe |
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Pirimiphos-méthyl |
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Prochloraze |
Définition du résidu: somme du prochloraze et de ses métabolites contenant la fraction du 2,4,6-trichlorophénol, exprimée en prochloraze. |
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Procymidone |
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Profénofos |
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Propamocarbe |
À analyser en 2012 sur l'aubergine, le chou-fleur et le poivron doux, en 2013 sur la pomme, le chou pommé, la laitue, le raisin de table et la tomate et en 2014 sur le haricot, la carotte, le concombre, l'orange/la clémentine, la pomme de terre et la fraise. Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. |
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Propargite |
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Propiconazole |
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Propoxur |
Note (7) |
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Propyzamide |
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Prothioconazole |
Note (9) Définition du résidu: prothioconazole-desthio. |
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Prothiofos |
Note (7) La définition du résidu à appliquer se limite au composé parent. |
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Pymétrozine |
Note (7) À analyser en 2012 sur une base volontaire (l'accent étant mis sur l'aubergine et le poivron doux). À analyser en 2013 sur le chou pommé, la laitue, la fraise et la tomate et en 2014 sur le concombre. Pour les autres denrées alimentaires, les analyses seront effectuées sur une base volontaire. |
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Pyraclostrobine |
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Pyréthrines |
Note (8) |
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Pyridabène |
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Pyriméthanil |
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Pyriproxyfène |
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Quinoxyfène |
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Roténone |
Note (7) |
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Spinosad |
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Spirodiclofène |
Note (7) |
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Spiromesifen |
Note (7) |
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Spiroxamine |
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Taufluvalinate |
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Tébuconazole |
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Tébufénozide |
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Tébufenpyrad |
Ne pas analyser sur les céréales. |
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Teflubenzuron |
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Téfluthrine |
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Terbuthylazine |
Note (7) |
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Tétraconazole |
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Tétradifon |
Ne pas analyser sur les céréales. |
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Tétraméthrine |
Note (7) La définition du résidu à appliquer se limite au composé parent. |
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Thiabendazole |
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Thiaclopride |
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Thiaméthoxame |
Définition du résidu: somme du thiaméthoxame et de la clothianidine, exprimée en thiaméthoxame. Le thiaméthoxame et la clothianidine sont à déclarer individuellement, leur somme comme indiqué dans la SSD. |
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Thiophanate-méthyl |
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Tolclofos-méthyl |
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Tolylfluanide |
Ne pas analyser sur les céréales. |
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Triadiméfon et triadiménol |
Définition du résidu: somme du triadiméfon et du triadiménol. Le triadiméfon et le triadiménol sont à déclarer individuellement, leur somme comme indiqué dans la SSD. |
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Triazophos |
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Trichlorfon |
Note (7) |
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Trifloxystrobine |
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Triflumuron |
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Trifluraline |
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Triticonazole |
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Vinclozoline |
Note (8) Ne pas analyser sur les céréales. Définition du résidu: somme de la vinclozoline et de tous ses métabolites contenant la fraction de la 3,5-dichloraniline, exprimée en vinclozoline. |
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Zoxamide |
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2012 |
2013 |
2014 |
Remarques |
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Aldrine et dieldrine |
Définition du résidu: combinaison d'aldrine et de dieldrine sous forme de dieldrine. |
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Azinphos-éthyl |
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Bifenthrine |
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Bixafen |
Note (7) À analyser sur une base volontaire dans l'œuf (2012), le lait et la viande de porc (2013). |
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Boscalide |
Note (7) Définition du résidu: somme du boscalide et du M 510F01, y compris ses éléments conjugués, exprimée en boscalide. Composé parent du boscalide à analyser sur une base volontaire dans le beurre (2012) et dans le lait (2013). |
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Carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime |
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Définition du résidu: carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime. Carbendazime à analyser sur une base volontaire à partir de 2013. |
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Chlordane |
Définition du résidu: somme des isomères cis et trans et de l’oxychlordane, exprimée en chlordane. |
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Chlorméquat |
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À analyser à partir de 2013 sur une base volontaire dans le lait de vache. |
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Chlorobenzilate |
Note (7) |
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Chlorprophame |
Note (7) Définition du résidu: chlorprophame et 4′-hydroxychlorprophame-O-acide sulphonique (4-HSA), exprimés en chlorprophame. À analyser sur une base volontaire dans le beurre (2012) et dans le lait (2013). |
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Chlorpyriphos |
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Chlorpyriphos-méthyl |
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Clopyralid |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. |
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Cyfluthrine |
Définition du résidu: cyfluthrine y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) (F). |
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Cyperméthrine |
Définition du résidu: cyperméthrine y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères). |
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Cyproconazole |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. À analyser sur une base volontaire en 2014. |
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DDT |
Définition du résidu: somme de p,p′-DDT, o,p′-DDT, p-p′-DDE et de p,p′-DDD (TDE) exprimée sous forme de DDT (F). |
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Deltaméthrine |
Définition du résidu: Cisdeltaméthrine. |
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Diazinon |
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Dicamba |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. À analyser sur une base volontaire en 2014. |
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Dichlorprop y compris dichlorprop-P |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. À analyser sur une base volontaire en 2014. |
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Endosulfan |
Définition du résidu: somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan. |
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Endrine |
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Époxiconazole |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. À analyser sur une base volontaire en 2014. |
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Éthofenprox |
Note (7) À analyser sur une base volontaire dans le beurre (2012) et dans le lait (2013). |
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Famoxadone |
Note (7) À analyser sur une base volontaire dans le beurre (2012) et dans le lait (2013). |
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Fenpropidine |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. Définition du résidu: somme de la fenpropidine et du CGA289267, exprimée en fenpropidine. À analyser sur une base volontaire en 2014. |
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Fenpropimorphe |
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Définition du résidu: acide carboxylique fenpropimorphe (BF 421-2), exprimé en fenpropimorphe. À analyser sur une base volontaire dans la viande de porc en 2013. |
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Fenthion |
Définition du résidu: somme du fenthion et de son analogue oxygéné, de leurs sulfoxydes et leurs sulfones, exprimée en composé parent (F). |
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Fenvalérate/Esfenvalérate |
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Fluazifop |
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Définition du résidu: fluazifop-p-butyl (fluazifop acide (libre et conjugué). À analyser sur une base volontaire dans le lait en 2013. |
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Fluquinconazole |
Note (7) À analyser dans le beurre sur une base volontaire en 2012. |
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Fluopyram |
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Note (7) |
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Fluroxypyr |
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Flusilazole |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012. Définition du résidu: somme du flusilazole et de son métabolite IN-F7321 ([bis-(4-fluorophényl)méthyl]silanol), exprimée en flusilazole (F). À analyser sur une base volontaire dans la viande de porc en 2013. |
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Glufosinate-ammonium |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. Définition du résidu: somme du glufosinate, de ses sels, de MPP et NAG, exprimée en équivalents glufosinate. À analyser sur une base volontaire en 2014. |
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Glyphosate |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. À analyser sur une base volontaire en 2014. |
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Haloxyfop |
Note (7) Définition du résidu: haloxyfop-R et éléments conjugués du haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R (F). À analyser sur une base volontaire dans le beurre (2012) et dans le lait (2013). |
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Heptachlore |
Définition du résidu: somme de l’heptachlore et de l’heptachlore-époxyde, exprimée en heptachlore. |
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Hexachlorobenzène |
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Hexachlorcyclohexane (HCH), Alpha-Isomère |
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Hexachlorcyclohexane (HCH), Bêta-Isomère |
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Hexachlorcyclohexane (HCH), (Gamma-Isomère) (Lindane) (F) |
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Indoxacarbe |
Note (7) Définition du résidu: indoxacarbe en tant que somme des isomères S et R. À analyser sur une base volontaire dans le beurre (2012) et dans le lait (2013). |
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Ioxynil |
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Définition du résidu: somme de l'ioxynil, de ses sels et de ses esters, exprimée en ioxynil (F). À analyser sur une base volontaire dans la viande de porc en 2013. |
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Hydrazide maléique |
Note (7) Pour le lait et les produits laitiers, la définition du résidu est la suivante: hydrazide maléique et ses éléments conjugués, exprimés en hydrazide maléique. À analyser en 2013 sur une base volontaire dans le lait de vache. À analyser sur une base volontaire dans l'œuf en 2012. |
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Mépiquat |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. À analyser en 2014 sur une base volontaire. |
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Métaflumizone |
Note (7) Définition du résidu: somme des isomères E et Z. À analyser dans l'œuf sur une base volontaire en 2012. |
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Métazachlore |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. Définition du résidu: métazachlore y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déterminés en 2,6-diméthylaniline, calculés au total en métazachlore. |
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Méthidathion |
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Méthoxychlore |
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Parathion |
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Parathion-méthyl |
Définition du résidu: somme du parathion-méthyl et du paraoxon-méthyl, exprimée en parathion-méthyl. |
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Perméthrine |
Définition du résidu: somme de la cisperméthrine et de la transperméthrine. |
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Pirimiphos-méthyl |
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Prochloraze |
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Définition du résidu: somme du prochloraze et de ses métabolites contenant la fraction du 2,4,6-trichlorophénol, exprimée en prochloraze. À analyser sur une base volontaire dans la viande de porc en 2013. |
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Profénofos |
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Prothioconazole |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. Définition du résidu: prothioconazole-desthio. |
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Pyrazophos |
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Pyridate |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. Définition du résidu: somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazin) et des éléments conjugués hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate. |
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Resméthrine |
Définition du résidu: somme des isomères (F). |
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Spinosad |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. Définition du résidu: somme de la spinosyne A et de la spinosyne D, exprimée en spinosad (F). |
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Spiroxamine |
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Définition du résidu: spiroxamine acide carboxylique, exprimé en spiroxamine. À analyser sur une base volontaire dans le lait en 2013. |
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Taufluvalinate |
À analyser sur une base volontaire dans le beurre (2012) et dans le lait (2013). |
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Tébuconazole |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. À analyser sur une base volontaire en 2014. |
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Tétraconazole |
À analyser sur une base volontaire dans le beurre (2012) et dans le lait (2013). |
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Thiaclopride |
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Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. À analyser sur une base volontaire en 2014. |
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Topramézone |
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Note (7) Ne concerne pas les denrées alimentaires pour 2012/2013. Définition du résidu: BAS 670H. |
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Triazophos |
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(1) Haricots non écossés (frais ou congelés), carottes, concombres, oranges ou mandarines, poires, pommes de terre, riz, épinards (frais ou congelés) et farine de froment.
(2) Aubergines, bananes, choux-fleurs ou brocolis, raisins de table, jus d’orange, pois écossés (frais ou congelés), poivrons (doux), blé et huile d’olive vierge (facteur de transformation de l'huile = 5, compte tenu d'un rendement type à la production d'huile d'olive de 20 % de la récolte d'olives).
(3) Pommes, choux pommés, poireaux, laitues, tomates, pêches, y compris nectarines et hybrides similaires; seigle ou avoine, fraises et raisins de cuve (pour vin rouge ou vin blanc).
(4) Beurre, œufs de poule.
(5) Lait de vache, viande de porc.
(6) Viande de volaille, foie (bovins et autres ruminants, porc et volaille).
(7) À analyser sur une base volontaire en 2012.
(8) Substances pour lesquelles il est difficile de définir les résidus. Les laboratoires officiels doivent les analyser sur la base d'une définition exhaustive des résidus, conformément à leurs aptitudes et capacités, et communiquer les résultats de leurs analyses dans le cadre de la SSD.
(9) Substances dont il ressort du programme de contrôle officiel 2009 que le niveau de résultat est peu élevé. Les analyses doivent être effectuées par les laboratoires officiels pour lesquels la méthode requise est déjà validée. Les laboratoires ne disposant pas d'une méthode validée ne sont pas tenus d'obtenir la validation en 2012 et 2013.
ANNEXE II
Nombre d’échantillons visés à l’article 1er
1) |
Le nombre d’échantillons à prélever et analyser par chaque État membre est fixé dans le tableau figurant au point 5). |
2) |
Outre les échantillons prélevés conformément au tableau figurant au point 5), chaque État membre prélèvera et analysera en 2012 dix échantillons d’aliments pour bébés à base de céréales. Outre les échantillons prélevés conformément à ce tableau, chaque État membre prélèvera et analysera en 2013 dix échantillons au total d’aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge. Outre les échantillons prélevés conformément à ce tableau, chaque État membre prélèvera et analysera en 2014 dix échantillons au total de préparations pour nourrissons et préparations de suite. |
3) |
Dans la mesure du possible, un des échantillons devant être prélevés et analysés au titre du tableau figurant au point 5) proviendra de produits issus de l'agriculture biologique. |
4) |
Les États membres appliquant des méthodes multirésidus peuvent faire appel à des méthodes de détection qualitatives dans une proportion pouvant atteindre 15 % des échantillons devant être prélevés et analysés au titre du tableau figurant au point 5). Lorsqu’un État membre applique des méthodes de détection qualitatives, le reste de l’échantillon est analysé par l’application de méthodes multirésidus. Si les méthodes de détection qualitatives révèlent des résultats positifs, les États membres appliquent des méthodes habituellement utilisées pour la quantification. |
5) |
Nombre d’échantillons par État membre
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(1) Nombre minimal d’échantillons pour chaque méthode monorésidu appliquée.
(2) Nombre minimal d’échantillons pour chaque méthode multirésidus appliquée.
ANNEXE III
1) |
La description type des échantillons (SSD) relative aux denrées alimentaires et aliments pour animaux établit le format de présentation à utiliser pour déclarer les résultats des analyses de résidus de pesticides. |
2) |
La SSD comporte une liste d'éléments de données normalisés (informations décrivant les caractéristiques des échantillons ou les résultats d'analyses, comme le pays d'origine, le produit, la méthode d'analyse, la limite de détection, le résultat, etc.), une terminologie codifiée et des règles de validation, l'objectif étant d'améliorer la qualité des données. Tableau 1 Liste des éléments de données de la description type des échantillons
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(1) Le type de données double est un type de données à virgule flottante en double précision IEEE 64 bits, le type décimal représente les nombres décimaux en précision arbitraire, et le type de données string représente les chaînes de caractères en XML. Pour le type de données xs:double et les autres types de données numériques permettant la séparation décimale, le séparateur décimal doit être un «.», le séparateur décimal «,» n'étant pas admis.