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Document 32023R1695R(02)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/1695 de la Commission du 10 août 2023 relatif à la spécification technique d’interopérabilité concernant les sous-systèmes contrôle-commande et signalisation du système ferroviaire dans l’Union européenne et abrogeant le règlement (UE) 2016/919 (JO L 222 du 8.9.2023)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/1695 de la Commission du 10 août 2023 relatif à la spécification technique d’interopérabilité concernant les sous-systèmes contrôle-commande et signalisation du système ferroviaire dans l’Union européenne et abrogeant le règlement (UE) 2016/919 (JO L 222 du 8.9.2023)
C/2024/8936
EUT L, 2024/90820, 18.12.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/1695/corrigendum/2024-12-18/oj (DE, FR, IT, NL, PL, PT)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/1695/corrigendum/2024-12-18/oj
- Date of document:
- 18/12/2024; offentliggörandedag
- Author:
- Europeiska kommissionen, Generaldirektoratet för översättning
- Form:
- Rättelse Genomförandeförordning
- Authentic language:
- tyska, franska, italienska, nederländska, polska, portugisiska
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- Modifies:
-
Relation Act Comment Subdivision concerned From To Corrigendum to 32023R1695 (DE, FR, IT, NL, PL, PT)
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Journal officiel |
FR Série L |
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2024/90820 |
18.12.2024 |
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/1695 de la Commission du 10 août 2023 relatif à la spécification technique d’interopérabilité concernant les sous-systèmes «contrôle-commande et signalisation» du système ferroviaire dans l’Union européenne et abrogeant le règlement (UE) 2016/919
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 222 du 8 septembre 2023 )
Page 401, à l’annexe I, point 4.2.2, quatrième alinéa, point 4), a):
au lieu de:
|
«a) |
la complétude du train — la fourniture au sous-système “bord” de l’information de sécurité relative à l’intégrité du train et à la longueur de la bande de sécurité est facultative, sauf si l’équipement “sol” le requiert;», |
lire:
|
«a) |
la complétude du train — la fourniture au sous-système “bord” de l’information relative à l’intégrité du train et de l’information relative à la longueur sûre du train est facultative, sauf si l’équipement “sol” le requiert;». |
Page 404, à l’annexe I, point 4.2.6.1, premier alinéa, partie introductive; page 465, à l’annexe I, point 7.4.4, onzième alinéa, point 1), a), et point 2), a); page 466, à l’annexe I, point 7.4.4, onzième alinéa, point 4), a); page 548, à l’annexe I, appendice H, point 5.1.1, figure 8, encadré, premier alinéa:
au lieu de:
«ECTS»,
lire:
«ETCS».
Page 447, à l’annexe I, point 7.2.2.1, 6), tableau 7.1, troisième ligne, deuxième colonne:
au lieu de:
«Information relative à la longueur de la bande de sécurité à bord nécessaire pour accéder à la ligne et au SIL»,
lire:
«Information relative à la longueur sûre du train fournie par le bord nécessaire pour accéder à la ligne et au SIL».
Page 447, à l’annexe I, point 7.2.2.1, 6), tableau 7.1, troisième ligne, quatrième colonne:
au lieu de:
«Ajout ou suppression de l’information relative à la longueur de la bande de sécurité»,
lire:
«Ajout ou suppression de l’information relative à la longueur sûre du train».
Page 450, à l’annexe I, point 7.2.2.3, titre:
au lieu de:
«[…] sans impact dur les caractéristiques de conception essentielles»,
lire:
«[…] sans impact sur les caractéristiques de conception essentielles».
Page 489, à l’annexe I, appendice B, tableau B.1.1, titre précédant la ligne no 5:
au lieu de:
« Versions de système ETCS »,
lire:
« Versions-systèmes ETCS ».
Page 489, à l’annexe I, appendice B, tableau B.1.1, ligne no 5, quatrième colonne:
au lieu de:
«L’enveloppe réduite minimale réduite “bord” est l’enveloppe jusqu’à la version-système 2.1 de l’ECTS.»,
lire:
«L’enveloppe réduite minimale “bord” est l’enveloppe jusqu’à la version-système 2.1 de l’ETCS.».
Page 511, à l’annexe I, appendice E, tableau E1, ligne no 15, deuxième colonne:
au lieu de:
«ARBC mémorisé»,
lire:
«Appeler RBC mémorisé».
Page 511, à l’annexe I, appendice E, tableau E1, ligne no 24, deuxième colonne:
au lieu de:
«Saisir données RBC»,
lire:
«Saisie données RBC».
Page 512, à l’annexe I, appendice E, tableau E1, ligne no 30, deuxième colonne:
au lieu de:
«Démarrage du mode SM»,
lire:
«Activation du mode SM».
Page 513, à l’annexe I, appendice E, tableau E1, ligne no 66, deuxième colonne:
au lieu de:
«Information relative à la longueur de la bande de sécurité plus disponible»,
lire:
«Longueur sûre du train plus disponible».
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/1695/corrigendum/2024-12-18/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)
