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Dokuments 1976_0014_SEC_1976_0463_package
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0098/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 498/75 posée par M. HANSEN sur le traitement du moût de raisin projet établi par M. LARDINOIS.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0098/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 498/75 posée par M. HANSEN sur le traitement du moût de raisin projet établi par M. LARDINOIS.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0098/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 498/75 posée par M. HANSEN sur le traitement du moût de raisin projet établi par M. LARDINOIS.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0098/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 498/75 posée par M. HANSEN sur le traitement du moût de raisin projet établi par M. LARDINOIS.
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NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0098/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 498/75 posée par M. HANSEN sur le traitement du moût de raisin projet établi par M. LARDINOIS.
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0098/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 498/75 posée par M. HANSEN sur le traitement du moût de raisin projet établi par M. LARDINOIS.