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Document 32009R0244R(01)
Rectificatif au règlement (CE) n o 244/2009 de la Commission du 18 mars 2009 mettant en œuvre la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences relatives à l'écoconception des lampes à usage domestique non dirigées ( JO L 76 du 24.3.2009 ) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Rectificatif au règlement (CE) n o 244/2009 de la Commission du 18 mars 2009 mettant en œuvre la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences relatives à l'écoconception des lampes à usage domestique non dirigées ( JO L 76 du 24.3.2009 ) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 288, 4.11.2009, p. 40–40
(DE, FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2009/244/corrigendum/2009-11-04/oj
- Date of document:
- 04/11/2009
- Author:
- Comisia Europeană
- Form:
- Regulament Rectificare
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- Modifies:
-
Relation Act Comment Subdivision concerned From To Corrigendum to 32009R0244 (DE, FR) - Link
|
4.11.2009 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 288/40 |
Rectificatif au règlement (CE) no 244/2009 de la Commission du 18 mars 2009 mettant en œuvre la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences relatives à l'écoconception des lampes à usage domestique non dirigées
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 76 du 24 mars 2009 )
Page 11, annexe II, tableau 5, dans le titre:
au lieu de:
lire:
