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Document 32025R0656R(01)
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2025/656 de la Commission du 2 avril 2025 modifiant le règlement (UE) 2023/1804 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes relatives à la recharge sans fil, au réseau routier électrique, à la communication de véhicule à réseau et à l’alimentation en hydrogène pour les véhicules de transport routier (JO L, 2025/656, 18.6.2025)
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2025/656 de la Commission du 2 avril 2025 modifiant le règlement (UE) 2023/1804 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes relatives à la recharge sans fil, au réseau routier électrique, à la communication de véhicule à réseau et à l’alimentation en hydrogène pour les véhicules de transport routier (JO L, 2025/656, 18.6.2025)
C/2026/1561
Dz.U. L, 2026/90185, 10.3.2026, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2025/656/corrigendum/2026-03-10/oj (DE, FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2025/656/corrigendum/2026-03-10/oj
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Journal officiel |
FR Série L |
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2026/90185 |
10.3.2026 |
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2025/656 de la Commission du 2 avril 2025 modifiant le règlement (UE) 2023/1804 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes relatives à la recharge sans fil, au réseau routier électrique, à la communication de véhicule à réseau et à l’alimentation en hydrogène pour les véhicules de transport routier
( «Journal officiel de l’Union européenne» L, 2025/656, 18 juin 2025 )
Page 7, à l’annexe, point 2), en ce qui concerne les points 1.1 à 1.4 de l’annexe II du règlement (UE) 2023/1804 du Parlement européen et du Conseil, point 1.1, partie introductive et premier et deuxième tirets, et point 1.2, partie introductive et premier et deuxième tirets:
au lieu de:
«véhicules utilitaires légers»,
lire:
«véhicules légers».
Page 8, à l’annexe, point 3), en ce qui concerne les points 1.6 et 1.7 de l’annexe II du règlement (UE) 2023/1804 du Parlement européen et du Conseil, point 1.6, tiret:
au lieu de:
«les véhicules utilitaires électriques tant légers que lourds»,
lire:
«tant les véhicules légers électriques que les véhicules utilitaires lourds électriques».
Page 8, à l’annexe, point 3), en ce qui concerne les points 1.6 et 1.7 de l’annexe II du règlement (UE) 2023/1804 du Parlement européen et du Conseil, point 1.7, premier alinéa et deuxième alinéa, partie introductive:
au lieu de:
«véhicules utilitaires légers»,
lire:
«véhicules légers».
Page 9, à l’annexe, point 4), en ce qui concerne le point 1.14 de l’annexe II du règlement (UE) 2023/1804 du Parlement européen et du Conseil, premier alinéa:
au lieu de:
«pour véhicules utilitaires électriques tant lourds que légers»,
lire:
«pour véhicules légers électriques et véhicules utilitaires lourds électriques».
Page 9, à l’annexe, point 4), en ce qui concerne le remplacement du point 1.14 de l’annexe II du règlement (UE) 2023/1804 du Parlement européen et du Conseil, deuxième alinéa, partie introductive:
au lieu de:
«pour véhicules utilitaires électriques lourds et légers»,
lire:
«pour véhicules légers électriques et véhicules utilitaires lourds électriques».
Page 9, à l’annexe, point 5), en ce qui concerne le point 2.1 de l’annexe II du règlement (UE) 2023/1804 du Parlement européen et du Conseil, point 2.1.1, partie introductive, point 2.1.2, première phrase, et point 2.1.3, partie introductive:
au lieu de:
«pour véhicules utilitaires légers et lourds électriques»,
lire:
«pour véhicules légers électriques et véhicules utilitaires lourds électriques».
Page 9, à l’annexe, point 6), en ce qui concerne le point 3.1 de l’annexe II du règlement (UE) 2023/1804 du Parlement européen et du Conseil, point 3.1:
au lieu de:
«véhicules utilitaires légers»,
lire:
«véhicules légers».
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2025/656/corrigendum/2026-03-10/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)