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Dokuments 32023R1670R(04)
Rectificatif au règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023 établissant des exigences en matière d’écoconception applicables aux smartphones, aux téléphones portables autres que des smartphones, aux téléphones sans fil et aux tablettes conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement (UE) 2023/826 de la Commission (JO L 214 du 31.8.2023)
Rectificatif au règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023 établissant des exigences en matière d’écoconception applicables aux smartphones, aux téléphones portables autres que des smartphones, aux téléphones sans fil et aux tablettes conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement (UE) 2023/826 de la Commission (JO L 214 du 31.8.2023)
C/2025/6343
Dz.U. L, 2025/90723, 18.9.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/1670/corrigendum/2025-09-18/oj (FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/1670/corrigendum/2025-09-18/oj
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Journal officiel |
FR Série L |
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2025/90723 |
18.9.2025 |
Rectificatif au règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023 établissant des exigences en matière d’écoconception applicables aux smartphones, aux téléphones portables autres que des smartphones, aux téléphones sans fil et aux tablettes conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement (UE) 2023/826 de la Commission
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 214 du 31 août 2023 )
Page 62, à l’annexe II, partie A, point 1.1, 5), a), phrase introductive; page 68, à l’annexe II, partie B, point 1.1, 5), a), phrase introductive; page 79, à l’annexe II, partie D, point 1.1, 5), a), phrase introductive:
au lieu de:
«À partir du 20 juin 2025, les fabricants, les importateurs ou leurs représentants habilités veillent à ce que le processus de remplacement des pièces visées au point 1a), à l’exception des batteries, respecte les critères suivants:»,
lire:
«À partir du 20 juin 2025, les fabricants, les importateurs ou leurs représentants habilités veillent à ce que le processus de remplacement de l’ensemble écran d’affichage et des pièces visées au point 1a), à l’exception des batteries, respecte les critères suivants:».
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/1670/corrigendum/2025-09-18/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)