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Document 32023R0121R(04)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/121 de la Commission du 17 janvier 2023 modifiant et rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/1165 autorisant l’utilisation de certains produits et substances dans la production biologique et établissant la liste de ces produits et substances (JO L 16 du 18.1.2023)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/121 de la Commission du 17 janvier 2023 modifiant et rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/1165 autorisant l’utilisation de certains produits et substances dans la production biologique et établissant la liste de ces produits et substances (JO L 16 du 18.1.2023)
C/2025/6764
PB L, 2025/90780, 8.10.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/121/corrigendum/2025-10-08/oj (FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/121/corrigendum/2025-10-08/oj
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Journal officiel |
FR Série L |
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2025/90780 |
8.10.2025 |
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/121 de la Commission du 17 janvier 2023 modifiant et rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/1165 autorisant l’utilisation de certains produits et substances dans la production biologique et établissant la liste de ces produits et substances
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 16 du 18 janvier 2023 )
Page 29, à l’annexe III, point 1), b), en ce qui concerne l’insertion des entrées 11.3.19 et 11.3.27 au point 1, après l’entrée «11.3.17 Phosphate monoammonique» dans la partie A de l’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2021/1165, dans le tableau, troisième colonne, première et deuxième lignes:
au lieu de:
«uniquement pour les aliments pour animaux de compagnie»,
lire:
«uniquement pour les aliments pour animaux familiers».
Page 29, à l’annexe III, point 2), a), en ce qui concerne l’ajout des entrées E 407, E 410 et E 414 au point 1. c) (Émulsifiants et stabilisateurs, épaississants et gélifiants) dans la partie B de l’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2021/1165, dans le tableau, troisième colonne, première, deuxième et troisième lignes:
au lieu de:
«uniquement pour les aliments pour animaux de compagnie»,
lire:
«uniquement pour les aliments pour animaux familiers».
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/121/corrigendum/2025-10-08/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)