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Document 0301df1e-304e-443b-b6b2-c17c1414cff9

Texte consolidé: Règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil du 26 juin 1990 concernant certaines normes de commercialisation applicables aux œufs

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(

Statut juridique du document Plus en vigueur

)
Date du document:
01/07/2005
Date de prise d'effet:
01/07/2005
Auteur:
Non disponible
Forme:
Test konsolidat
Informations complémentaires:
LASTMODIN 32005R1039
Consolidation: acte de base:
31990R1907