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Document 32023R2429R(03)
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2023/2429 de la Commission du 17 août 2023 complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour le secteur des fruits et légumes, certains produits transformés à base de fruits et légumes et le secteur de la banane, et abrogeant le règlement (CE) no 1666/1999 de la Commission et les règlements d’exécution (UE) no 543/2011 et (UE) no 1333/2011 de la Commission (JO L, 2023/2429, 3.11.2023)
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2023/2429 de la Commission du 17 août 2023 complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour le secteur des fruits et légumes, certains produits transformés à base de fruits et légumes et le secteur de la banane, et abrogeant le règlement (CE) no 1666/1999 de la Commission et les règlements d’exécution (UE) no 543/2011 et (UE) no 1333/2011 de la Commission (JO L, 2023/2429, 3.11.2023)
C/2025/5447
OV L, 2025/90626, 1.8.2025., ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2023/2429/corrigendum/2025-08-01/oj (BG, ES, DA, DE, FR, FI)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2023/2429/corrigendum/2025-08-01/oj
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Journal officiel |
FR Série L |
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2025/90626 |
1.8.2025 |
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2023/2429 de la Commission du 17 août 2023 complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour le secteur des fruits et légumes, certains produits transformés à base de fruits et légumes et le secteur de la banane, et abrogeant le règlement (CE) no 1666/1999 de la Commission et les règlements d’exécution (UE) no 543/2011 et (UE) no 1333/2011 de la Commission
( «Journal officiel de l’Union européenne» L, 2023/2429, 3 novembre 2023 )
Page 29, à l’annexe I, partie B, partie 2, point I, septième tiret:
au lieu de:
«— pamplemousses issus de l’espèce Citrus paradisi Macfad et de ses hybrides,»,
lire:
«— pomelos issus de l’espèce Citrus paradisi Macfad. et de ses hybrides,».
Page 29, à l’annexe I, partie B, partie 2, point I, huitième tiret:
au lieu de:
«— pomelos issus de l’espèce Citrus maxima (Burm.) Merr. et de ses hybrides.»,
lire:
«— pamplemousses ou Shaddocks issus de l’espèce Citrus maxima (Burm.) Merr. et de ses hybrides.».
Page 31, à l’annexe I, partie B, partie 2, point II, B, tableau, dernière catégorie:
au lieu de:
« Pamplemousses et hybrides »,
lire:
« Pomelos et hybrides ».
Page 31, à l’annexe I, partie B, partie 2, point II, B, tableau, première colonne, dernière ligne:
au lieu de:
«Pomelos (Shaddock) et hybrides»,
lire:
«Pamplemousses (Shaddock) et hybrides».
Page 32, à l’annexe I, partie B, partie 2, point III, A, tableau, première colonne, avant-dernière ligne:
au lieu de:
«Pamplemousses et hybrides»,
lire:
«Pomelos et hybrides».
Page 32, à l’annexe I, partie B, partie 2, point III, A, tableau, première colonne, dernière ligne:
au lieu de:
«Pomelos et hybrides»,
lire:
«Pamplemousses et hybrides».
Page 34, à l’annexe I, partie B, partie 2, point III, B, b), partie introductive, tableau, avant-dernière catégorie:
au lieu de:
« Pamplemousses et hybrides »,
lire:
« Pomelos et hybrides ».
Page 34, à l’annexe I, partie B, partie 2, point III, B, b), partie introductive, tableau, dernière catégorie:
au lieu de:
« Pomelos et hybrides »,
lire:
« Pamplemousses et hybrides ».
Page 35, à l’annexe I, partie B, partie 2, point IV, B, tableau, première colonne, avant-dernière ligne:
au lieu de:
«Pamplemousses et hybrides»,
lire:
«Pomelos et hybrides».
Page 35, à l’annexe I, partie B, partie 2, point IV, B, tableau, première colonne, dernière ligne:
au lieu de:
«Pomelos et hybrides»,
lire:
«Pamplemousses et hybrides».
Page 37, à l’annexe I, partie B, partie 2, point VI, B, premier alinéa:
au lieu de:
« “Pamplemousses”, “Pomelos (Shaddock)” »,
lire:
« “Pomelos”, “Pamplemousse (Shaddock)” ».
Page 37, à l’annexe I, partie B, partie 2, point VI, B, huitième alinéa:
au lieu de:
«pour les pamplemousses et pomelos selon le cas»,
lire:
«pour les pomelos et pamplemousses selon le cas».
Page 74, à l’annexe I, partie B, partie 11, point VI, C, partie introductive:
au lieu de:
«Pays tiers d’origine et, pour les produits de l’Union:»,
lire:
«Pays d’origine et, pour les produits de l’Union:».
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2023/2429/corrigendum/2025-08-01/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)