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Document L:1998:331:TOC
Official Journal of the European Communities, L 331, 07 December 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 331, 07 décembre 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 331, 07 décembre 1998
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 331 41e année 7 décembre 1998 |
| Édition de langue française | Législation | |
| I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | ||
| * | Directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil, du 27 octobre 1998, relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro | 1 |
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |