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Document L:1998:105:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 105, 04 avril 1998


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 105
41e année
4 avril 1998
Édition de langue françaiseLégislation

SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
Règlement (CE) no 755/98 de la Commission, du 3 avril 1998, établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
Règlement (CE) no 756/98 de la Commission, du 3 avril 1998, relatif aux offres déposées pour l'expédition de riz décortiqué à grains longs à destination de l'île de la Réunion dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2094/97 3
Règlement (CE) no 757/98 de la Commission, du 3 avril 1998, concernant la délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes 4
*Règlement (CE) no 758/98 de la Commission, du 3 avril 1998, modifiant le règlement (CE) no 2300/97 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1221/97 du Conseil portant règles générales d'application pour les actions visant à l'amélioration de la production et de la commercialisation du miel 5
*Règlement (CE) no 759/98 de la Commission, du 3 avril 1998, modifiant le règlement (CE) no 1445/95 portant modalités d'application du régime des certificats d'importation et d'exportation dans le secteur de la viande bovine 7
*Règlement (CE) no 760/98 de la Commission, du 3 avril 1998, modifiant le règlement (CE) no 658/96 relatif à certaines conditions d'octroi des paiements compensatoires dans le cadre du régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables 8
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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