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Document C:2020:058:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 058, 21 février 2020


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 58

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

63e année
21 février 2020


Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2020/C 58/01

Taux de change de l'euro — 20 février 2020

1

2020/C 58/02

Communication de la Commission

2


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2020/C 58/03

Programme Hercule III Appel à propositions — 2020 Assistance technique

3

2020/C 58/04

Programme Hercule III Appel à propositions — 2020 Formations, conférences et échanges de personnel 2020

5

2020/C 58/05

Programme Hercule III Appel à propositions — 2020 Formations et études juridiques 2020

7

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2020/C 58/06

Notification préalable d’une concentration (Case M.9684 — Parks Bottom/Omers/Accor/Fairmont Hotels) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

9

2020/C 58/07

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9710 — Bertelsmann/Penguin Random House) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

11

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2020/C 58/08

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

12

2020/C 58/09

Publication du document unique visé à l’article 94, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil et de la référence à la publication du cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole

21

2020/C 58/10

Publication du document unique modifié à la suite de l’approbation d’une modification mineure conformément à l’article 53, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (UE) n° 1151/2012

27

2020/C 58/11

Publication d’une demande d’enregistrement d’une dénomination en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

30


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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