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Document C:2010:236:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 236, 01 septembre 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.236.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 236

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
1 septembre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 236/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5861 — Republic of Austria/Hypo Group Alpe Adria) (1)

1

2010/C 236/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5931 — Banco Santander/German Retail Banking Business of Seb) (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 236/03

Taux de change de l'euro

2

2010/C 236/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 88/378/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

3

2010/C 236/05

Communication de la Commission relative à la quantité non demandée à ajouter à la quantité fixée pour la sous-période du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011 dans le cadre de certains contingents ouverts par la Communauté pour des produits dans les secteurs de la viande de volaille

5


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2010/C 236/06

Programme pour l’éducation et la formation tout au long de la vie — Appel à propositions spécifique — Action Comenius de mobilité individuelle des élèves (DG EAC/38/2010)

6

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2010/C 236/07

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5951 — AON Corporation/Hewitt Associates) (1)

8

2010/C 236/08

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5967 — PHL/CSI) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

9

2010/C 236/09

Décision no 292 du 11 mai 2010 relative à la clôture de la procédure de demande de permis de prospection et d'exploration de gisements pétrolifères et gaziers — ressources naturelles souterraines en vertu de l'article 2, paragraphe 1, point 3, de la loi sur les ressources du sous-sol (закона за подземните богатства), dans le bloc 1-7 Tarnak, situé dans les districts de Vratsa et Pleven

10

2010/C 236/10

Décision no 299 du 12 mai 2010 relative à la clôture de la procédure de demande de permis de prospection et d'exploration de gisements pétrolifères et gaziers — ressources naturelles souterraines en vertu de l'article 2, paragraphe 1, point 3, de la loi sur les ressources du sous-sol (закона за подземните богатства), dans le bloc 1-6 Pelovo, situé dans le district de Pleven

11

2010/C 236/11

Décision no 298 du 12 mai 2010 relative à la clôture de la procédure de demande de permis de prospection et d'exploration de gisements pétrolifères et gaziers — ressources naturelles souterraines en vertu de l'article 2, paragraphe 1, point 3, de la loi sur les ressources du sous-sol (закона за подземните богатства), dans le bloc 1-9 «Mizia», situé dans le district de Vratsa

12


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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