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Document C:2002:001:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 1, 04 janvier 2002


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 1
45e année
4 janvier 2002
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Commission
2002/C 1/01Taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement: 3,28 % au 1er janvier 2002 — Taux de change de l'euro 1
2002/C 1/02Taux de change de l'euro 2
2002/C 1/03Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 3
2002/C 1/04Aides d'État — Italie (Articles 87 à 89 du traité CE) — Communication de la Commission adressée, en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE, aux autres États membres et parties intéressées, relativement à une aide notifiée par l'Italie (Sicile) en faveur des consortiums de garantie agricole (consorzi fidi). Loi régionale no 23/95 et article 5 du projet de loi no 975-955 dans la mesure où il s'applique à la production, la transformation et la commercialisation de produits agricoles visés à l'annexe I 4
II Actes préparatoires
......

III Informations
Conseil
2002/C 1/05Prorogation de la validité des listes d'aptitude établies à l'issue des concours généraux Conseil/A/357, EUR/A/121, Conseil/LA/336, Conseil/LA/364, Conseil/LA/365, Conseil/LA/379, Conseil/LA/380, Conseil/LA/381, Conseil/LA/384, Conseil/LA/385, Conseil/LA/386, Conseil/B/367, Conseil/B/373, Conseil/C/334, Conseil/C/374, EUR/C/120 et EUR/C/140 6
FR
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