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Document C:1990:310:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 310, 11 décembre 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 310
33e année
11 décembre 1990
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

90/C 310/01

ECU

1

90/C 310/02

Liste des établissements d'Argentine, agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

2

90/C 310/03

Liste des établissements de Hongrie, agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

5

90/C 310/04

Liste des établissements du Paraguay, agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

6

90/C 310/05

Avis d'ouverture d'une procédure de réexamen des mesures antidumping concernant les importations de pièces de coin ouvrées en acier coulé ou moulé pour conteneurs originaires d'Autriche

7

90/C 310/06

Avis d'ouverture d'une procédure antidumping concernant les importations de fil machine originaire d'Argentine, d'Egypte, de Trinité-et-Tobago, de Turquie et de Yougoslavie

9

  

Cour de justice

90/C 310/07

Arrêt de la Cour (troisième chambre) du 13 novembre 1990 dans l'affaire C-216/89 (demande de décision préjudicielle du Bundessozialgericht) : Béate Reibold contre Bundesanstalt fiir Arbeit [Sécurité sociale des travailleurs migrants — Règlement (CEE) n° 1408/71, article 71 paragraphe 1 point b) sous ii) — Notion de résidence]

11

90/C 310/08

Affaire C-317/90: Recours introduit le 22 octobre 1990 contre la Commission des Communautés européennes par Emerald Méats Limited

11

90/C 310/09

Affaire C-318/90: Demande de décision préjudicielle présentée par ordonnance du Bundesfinanzhof, septième chambre, rendue le 25 septembre 1990, dans l'affaire Hauptzollamt Mannheim contre Boehringer Mwtnheim GmbH

12

90/C 310/10

Affaire C-319/90: Demande de décision préjudicielle présentée par ordonnance du Verwaltungsgericht Frankfurt am Main, rendue le 8 octobre 1990, dans l'affaire Otto Pressler contre république fédérale d'Allemagne

12

90/C 310/11

Affaire C-330/90: Demande de décision préjudicielle présentée par ordonnance du Juzgado de lo Pénal n° 4 d'Alicante, Espagne, rendue le 11 septembre 1990, dans l'affaire ministère public et Colegio Oficial de Agentes de la Propiedad Inmobiliaria contre Angel Lôpez Brea

12

90/C 310/12

Affaire C-331/90: Demande de décision préjudicielle présentée par ordonnance du Juzgado de lo Pénal n° 4 d'Alicante, Espagne, rendue le 11 octobre 1990, dans l'affaire ministère public et Colegio Oficial de Agentes de la Propiedad Inmobiliaria contre Carlos M. Hidalgo Palacios

13

90/C 310/13

Affaire C-332/90: Demande de décision préjudicielle présentée par ordonnance de l'Arbeitsgericht d'Elmshorn, rendue le 28 septembre 1990, dans l'affaire Volker Steen contre Deutsche Bundespost

13

90/C 310/14

Affaire C-337/90: Demande de décision préjudicielle présentée par ordonnance du Finanzgericht Dusseldorf, rendue le 13 septembre 1990, dans l'affaire Firma Musso & Parker contre Hauptzollamt Gronau

13

90/C 310/15

Affaire C-338/90: Demande de décision préjudicielle présentée par ordonnance du Hessische Finanzgericht, rendue le 18 octobre 1990, dans l'affaire Hamlin Electronics GmbH contre Hauptzollamt Darmstadt

14

90/C 310/16

Radiation de l'affaire T-131/89

14

90/C 310/17

Radiation de l'affaire T-9/90

14

90/C 310/18

Radiation de l'affaire T-34/90

14

 
  

II Actes préparatoires

 

.......

 
  

III Informations

 
  

Conseil

90/C 310/19

Communiqué relatif à l'organisation de concours généraux pour le recrutement de fonctionnaires des Communautés européennes — Avis de concours général CONSEIL/C/322 (commis adjoints)

15

  

Commission

90/C 310/20

Avis d'appel d'offres — Cosine Service S 1.1 (X.25 Service provision) (Fourniture du service X 25) — Coopération for Open Systems Interconnection Networking in Europe (Cosine — projet Eurêka 8)

20

90/C 310/21

Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

22

90/C 310/22

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° rV7M050 — AT & T/NCR) — Règlement du Conseil (CEE) n° 4064/89

23




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