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Document C:1989:150:TOC
Official Journal of the European Communities, C 150, 17 June 1989
Journal officiel des Communautés européennes, C 150, 17 juin 1989
Journal officiel des Communautés européennes, C 150, 17 juin 1989
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
89/C 150/01 | Écu | |||
89/C 150/02 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
89/C 150/03 | Avis d'ouverture d'une procédure de réexamen de mesures antidumping concernant les importations de panneaux de fibres (panneaux durs) originaires de Finlande, d'Argentine, de Suisse et de Yougoslavie | |||
89/C 150/04 | Étude stratégique sur les activités et les objectifs du programme Insis dans la perspective de la réalisation du marché interne pour 1993 — Procédure restreinte | |||
89/C 150/05 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (huile d'olive) | |||
Cour de justice | ||||
89/C 150/06 | Arrêt de la Cour, du 18 mai 1989, dans l'affaire 249/86: Commission des Communautés européennes contre république fédérale d'Allemagne (Manquement d'État — Travailleurs migrants — Prorogation de la carte de séjour des membres de la famille — Obligation de vivre dans des conditions normales de logement) | |||
89/C 150/07 | Arrêt de la Cour (troisième chambre), du 23 mai 1989, dans l'affaire 378/87: Top Hit Holzvertrieb GmbH contre Commission des Communautés européennes (Recouvrement a posteriori de droits à l'importation — Rayonnages en bois) | |||
89/C 150/08 | Affaire 136/89: Recours introduit le 20 avril 1989 contre le Conseil des Communautés européennes par la Hyundai Merchant Marine Company Limited | |||
89/C 150/09 | Affaire 168/89: Recours introduit le 12 mai 1989 par M. Luis G. Caturla Poch contre le Parlement européen | |||
89/C 150/10 | Radiation de l'affaire 309/87 | |||
89/C 150/11 | Radiation de l'affaire 332/87 | |||
89/C 150/12 | Radiation de l'affaire 60/88 | |||
89/C 150/13 | Radiation de l'affaire 253/88 | |||
89/C 150/14 | Radiation des affaires 35/89 et 35/89 R | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
89/C 150/15 | Proposition de décision du Conseil portant modification de la décision 87/327/CEE, portant adoption du programme d'action communautaire en matière de mobilité des étudiants (Erasmus) |
FR |