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Document L:2023:154:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 154, 15 juin 2023


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 154
European flag  

Édition de langue française

Législation

66e année
15 juin 2023

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2023/1161 de la Commission du 2 juin 2023 accordant une autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé «Spray On» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil ( 1 )

1

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2023/1162 de la Commission du 6 juin 2023 relatif aux exigences d’interopérabilité et aux procédures non discriminatoires et transparentes pour l’accès aux données de comptage et de consommation ( 1 )

10

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2023/1163 de la Commission du 14 juin 2023 concernant l’autorisation du monochlorhydrate de L-lysine et du sulfate de L-lysine produits par Corynebacterium glutamicum CGMCC 17927 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales ( 1 )

41

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision (PESC) 2023/1164 du Comité politique et de sécurité du 13 juin 2023 portant nomination du chef de la mission «État de droit» menée par l’Union européenne au Kosovo (EULEX KOSOVO) (EULEX KOSOVO/1/2023)

47

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à la décision (PESC) 2023/921 du Conseil du 4 mai 2023 relative à une mesure d’assistance au titre de la facilité européenne pour la paix afin de soutenir les forces armées de la République de Moldavie ( JO L 119 du 5.5.2023 )

49

 

*

Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/860 de la Commission du 25 avril 2023 modifiant et rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2022/128 en ce qui concerne la transparence, la déclaration de gestion, l’organisme de coordination, l’organisme de certification et certaines dispositions relatives au FEAGA et au Feader ( JO L 111 du 26.4.2023 )

50

 

 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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