EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document L:2021:057:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 057, 18 février 2021


Display all documents published in this Official Journal
 

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 57

European flag  

Édition de langue française

Législation

64e année
18 février 2021


Sommaire

 

I   Actes législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) 2021/240 du Parlement européen et du Conseil du 10 février 2021 établissant un instrument d’appui technique

1

 

*

Règlement (UE) 2021/241 du Parlement européen et du Conseil du 12 février 2021 établissant la facilité pour la reprise et la résilience

17

 

 

II   Actes non législatifs

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/242 de la Commission du 11 février 2021 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Tepertős pogácsa» (STG)]

76

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/243 de la Commission du 11 février 2021 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées «Vinagre del Condado de Huelva» (AOP)

77

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/244 de la Commission du 11 février 2021 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«Cornouaille» (AOP)]

78

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/245 de la Commission du 11 février 2021 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«Queijos da Beira Baixa (Queijo de Castelo Branco, Queijo Amarelo da Beira Baixa, Queijo Picante da Beira Baixa)» (AOP)]

80

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/246 de la Commission du 11 février 2021 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées «Újfehértói meggy» (IGP)

82

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/247 de la Commission du 11 février 2021 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées «Liptovské droby» (IGP)

83

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/248 de la Commission du 11 février 2021 approuvant des modifications au niveau de l’Union apportées au cahier des charges relatif à une appellation d’origine protégée ou à une indication géographique protégée «Venezia» (AOP)

84

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/249 de la Commission du 17 février 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2015/2197 concernant les devises étroitement corrélées, conformément au règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil ( 1 )

86

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à la décision d’exécution (PESC) 2020/1650 du Conseil du 6 novembre 2020 mettant en œuvre la décision 2012/642/PESC concernant des mesures restrictives à l’encontre de la Biélorussie ( JO L 370 I du 6.11.2020 )

93

 

*

Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2020/1648 du Conseil du 6 novembre 2020 mettant en œuvre l’article 8 bis, paragraphe 1, du règlement (CE) no 765/2006 concernant des mesures restrictives à l’encontre de la Biélorussie ( JO L 370 I du 6.11.2020 )

94

 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

Top