ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2010.266.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 266

Édition de langue française

Législation

53e année
9 octobre 2010

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 890/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 modifiant l’annexe du règlement (UE) no 37/2010 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale, concernant la substance derquantel (1)

1

*

Règlement (UE) no 891/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 6-phytase comme additif dans l’alimentation des dindes (titulaire de l’autorisation: Roal Oy) (1)

4

*

Règlement (UE) no 892/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 concernant le statut de certains produits au regard des additifs pour l'alimentation animale relevant du champ d'application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil (1)

6

*

Règlement (UE) no 893/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acéquinocyl, de bentazone, de carbendazime, de cyfluthrine, de fénamidone, de fénazaquine, de flonicamide, de flutriafol, d'imidaclopride, d'ioxynil, de metconazole, de prothioconazole, de tebufenozide et de thiophanate méthyle présents dans ou sur certains produits (1)

10

*

Règlement (UE) no 894/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 modifiant le règlement (CE) no 815/2008 relatif à une dérogation au règlement (CEE) no 2454/93 en ce qui concerne la définition de la notion de «produits originaires» établie dans le cadre du schéma de préférences tarifaires généralisées, en vue de prendre en compte la situation particulière du Cap-Vert pour l’exportation de certains produits de la pêche vers la Communauté

39

*

Règlement (UE) no 895/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Halberstädter Würstchen (IGP)]

42

*

Règlement (UE) no 896/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Schrobenhausener Spargel/Spargel aus dem Schrobenhausener Land/Spargel aus dem Anbaugebiet Schrobenhausen (IGP)]

44

*

Règlement (UE) no 897/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Suska sechlońska (IGP)]

46

*

Règlement (UE) no 898/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Patata della Sila (IGP)]

48

*

Règlement (UE) no 899/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Mogette de Vendée (IGP)]

50

*

Règlement (UE) no 900/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Estepa (AOP)]

52

*

Règlement (UE) no 901/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Φάβα Σαντορίνης (Fava Santorinis) (AOP)]

54

Règlement (UE) no 902/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

56

Règlement (UE) no 903/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (UE) no 867/2010 pour la campagne 2010/2011

58

DÉCISIONS

2010/609/PESC

*

Décision EUPOL RD Congo/1/2010 du Comité politique et de sécurité du 8 octobre 2010 relative à la nomination du chef de la mission EUPOL RD Congo

60

2010/610/PESC

*

Décision EUSEC/2/2010 du Comité politique et de sécurité du 8 octobre 2010 relative à la nomination du chef de la mission de conseil et d’assistance de l’Union européenne en matière de réforme du secteur de la sécurité en République démocratique du Congo (EUSEC RD Congo)

61

2010/611/UE

*

Décision de la Commission du 8 octobre 2010 modifiant la décision 2006/241/CE concernant les importations de guano originaires de Madagascar [notifiée sous le numéro C(2010) 6798]  (1)

62

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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