Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document L:2009:332:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 332, 17 décembre 2009


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2009.332.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 332

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    52e année
    17 décembre 2009


    Sommaire

     

    II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

    page

     

     

    DÉCISIONS

     

     

    Commission

     

     

    2009/967/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 30 novembre 2009 établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique communautaire aux revêtements de sol textiles [notifiée sous le numéro C(2009) 9523]  (1)

    1

     

     

    III   Actes pris en application du traité UE

     

     

    ACTES PRIS EN APPLICATION DU TITRE VI DU TRAITÉ UE

     

    *

    Décision 2009/968/JAI du Conseil du 30 novembre 2009 portant adoption des règles relatives à la confidentialité des informations d’Europol

    17

     

     

    IV   Autres actes

     

     

    ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

     

     

    Comité mixte de l'EEE

     

    *

    Décision de l’Autorité de surveillance AELE no 191/08/COL du 17 mars 2008 concernant le personnel non rémunéré travaillant dans le domaine de la recherche et du développement (Norvège)

    23

     

     

    V   Actes adoptés, à partir du 1er décembre 2009, en application du traité sur l'Union européenne, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et du traité Euratom

     

     

    ACTES DONT LA PUBLICATION EST OBLIGATOIRE

     

     

    Règlement (UE) no 1235/2009 de la Commission du 16 décembre 2009 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

    36

     

    *

    Règlement (UE) no 1236/2009 de la Commission du 10 décembre 2009 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 732/2008 du Conseil appliquant un schéma de préférences tarifaires généralisées pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011

    38

     

    *

    Règlement (UE) no 1237/2009 de la Commission du 11 décembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Marrone di Caprese Michelangelo (AOP)]

    46

     

    *

    Règlement (UE) no 1238/2009 de la Commission du 11 décembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pomodorino del Piennolo del Vesuvio (AOP)]

    48

     

    *

    Règlement (UE) no 1239/2009 de la Commission du 15 décembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Crudo di Cuneo (AOP)]

    50

     

    *

    Règlement (UE) no 1240/2009 de la Commission du 16 décembre 2009 modifiant le règlement (CE) no 428/2008 déterminant les centres d’intervention des céréales

    52

     

    *

    Règlement (UE) no 1241/2009 de la Commission du 16 décembre 2009 maintenant et mettant à jour le champ d’application de la surveillance préalable des importations de certains produits sidérurgiques originaires de certains pays tiers

    54

     

    *

    Règlement (UE) no 1242/2009 de la Commission du 16 décembre 2009 instituant un droit antidumping provisoire sur les importations de certains systèmes de scannage de fret originaires de la République populaire de Chine

    60

     

     

    Règlement (UE) no 1243/2009 de la Commission du 16 décembre 2009 modifiant le règlement (UE) no 1231/2009 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales à partir du 16 décembre 2009

    73

     

    *

    Décision 2009/969/PESC du Conseil du 15 décembre 2009 prorogeant les mesures restrictives à l’encontre de certains fonctionnaires de Biélorussie prévues dans la position commune 2006/276/PESC et abrogeant la position commune 2009/314/PESC

    76

     

     

    ACTES DONT LA PUBLICATION N'EST PAS OBLIGATOIRE

     

     

    2009/970/UE

     

    *

    Décision de la Commission du 10 décembre 2009 modifiant l’appendice 2A de l’annexe de la décision 2007/65/CE en ce qui concerne l’accès du personnel d’entreprises contractantes aux bâtiments de la Commission

    77

     

    *

    Décision du président de la Commission européenne du 2 décembre 2009 relative à la signature des règlements et des directives de la Commission, ainsi que de ses décisions lorsqu’elles n’indiquent pas de destinataire [C(2009) 9848]

    78

     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

    Top